Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour v4

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Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour v4 Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 04h52 par la commune d'Essey-lès-Nancy. Lien du pdf (Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour v4)Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit, VILLE D'ESSEY-LÈS-NANCY

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Cette lettre de convocation doit être adressée cinq jours francs avant la réunion (Article L.5217-10-4) et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales)

***

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le

LUNDI 27 AVRIL 2026

à 20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ESSEY-LÈS-NANCY, le 10 avril 2026

Christophe CHEVARDÉ,

~

Maire

- Ouverture de la séance

- Désignation du secrétaire de séance

M. LE MAIRE

- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2026 - Exercice des compétences déléguées

- Maintien d'un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS, et fixation de son nombre de représentants

- Composition de la commission permanente de délégation de service public , - Exercice du droit à la formation des élus

- Désignation de représentants aux Commissions d'Attribution des Logements et Examen de l'Occupation des logements (CALEOL) - Batigère Habitat - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation de deux représentants de la commune au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

M. KHALIFÉ

- Avis relatif au projet de création d'une centrale photovoltaïque

- Désaffectation du chemin rural des Sommards à l'usage du public - Validation du programme d'actions dans le cadre du dispositif d'accompagnement biodiversité, paysages et éducation à l'environnementMme LÉONARD

- Classes de découverte 2026 - Indemnité de surveillance

- Revalorisation des tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires et de jeunes et modification du règlement intérieur

M.VIRY

- Suppression de tarifs relatifs à la vente de monuments

- Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois non-permanents - Modification du tableau des effectifs

M.ZARRAÉ

- Approbation du Règlement budgétaire et financier

- Reprise et affectation des résultats

- Budget primitif 2026

- Vote des taux d'impositions

- Autorisations de programme

- Vote des subventions 2026 - Investissements en faveur des associations

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES