Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 13

Documents similaires

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour v4

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 10

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour ns avec cfu

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 2 0

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 15

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 16

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 11

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 12

Procès Verbal - ns 0 odre du jour 0

Procès Verbal - ns 0 odre du jour

Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 13 Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Essey-lès-Nancy. Lien du pdf (Ordre du Jour - ns 0 ordre du jour 13)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire, VILLE D'ESSEY-LÈS-NANCY

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Cette lettre de convocation doit être adressée cinq jours francs avant la réunion (Article L.5217-10-4) et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales)

***

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le

LUNDI 15 DECEMBRE 2025

à 17H30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ESSEY-LÈS-NANCY, le 9 décembre 2025

Michel BREUILLE,

Maire

- Ouverture de la séance

- Désignation du secrétaire de séance

M. LE MAIRE

- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 novembre 2025 - Exercice des compétences déléguées

M. LAURENT

- Admission en non-valeur

- Admission en extinction des créances irrécouvrables

- Décision modificative n°2 au budget 2025

- Autorisations budgétaires par anticipation en section d'investissement - RIFSEEP

- Adoption du règlement intérieur du personnel

MME CADET

- Convention Intercommunale d'Attribution 2026-2031 des logements locatifs sociaux dans la MétropoleM. THOUVENIN

- Convention pour une Gestion Urbaine Sociale de Proximité du quartier Mouzimpré (GUSP)

MME DEVOUGE

- Constitution de partenariats pour « Essey Chantant 2026 »

- Renouvellement des tarifs de partenariat pour « Essey Chantant 2026 » - Présentation du Rapport d'Activité 2024 de la Métropole du Grand Nancy

M. VOGIN

- Rapport annuel 2024 de la Métropole du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement

MME SCHINDLER

- Convention Territoriale Global {CTG) 2026-2030

M. ROSSIGNON

- Tarifs au 1er janvier 2026 pour l'occupation des bâtiments communaux (Parc Maringer, Haut-Château, Maison des Associations et l'Espace Pierre de Lune) - Augmentation de la redevance d'occupation du domaine public pour les ventes au déballage sur le domaine public

- Augmentation des tarifs :

• des concessions et cavurnes de 15 ans et 30 ans

• des columbariums de 10 ans et 20 ans

• . de renouvellement des columbariums au terme d'une durée de 20 ans · - Augmentation des tarifs du marché municipal

· - 'Demande de subvention auprès du programme Climaxion - Installation d'une ,, . centrale photovoltaïque

' '

MME DROUVILLE

- Versement d'une subvention au profit de l'association Espace de Vie Sociale de Mouzimpré - exercice 2026

MME MALARY

- Rapport annuel 2024 de la Métropole du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES