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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Vendredi
30
juin
2023
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
-
RAYMOND
FRANCOIS
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
À
Bazemont,
le 23/06/202
ORDRE
DU
JOUR
L
Désignation
du
secrétaire
de
séance
IL.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
09/06/2023
HI.
Informations
générales
:
-
Travaux
ENEDIS
rue
Colette,
Bellevue,
Fontaine
à la Guerre,
route
de
Flins
-
Travaux
d'aménagement
carrefour
rue
des
Ecoles/rue
de
Maule/route
de
Flins
-
Contrat
rural
: point
sur
les
subventions
et l’Avant-Projet
Définitif (APD)
-
Dématérialisation
des
envois
à la Sous-Préfecture
-
Ouverture
d’une
classe
à la rentrée
scolaire
2023
IV.
Délibérations : - Demande
de
subvention
« produit
des
amendes
de
police
» pour
les
travaux
d'aménagement
d’un
carrefour - Décision
modificative
au
budget
primitif n°1
- Postes
animateurs
année
scolaire
2023/2024
- Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
NYCKELS
V.
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et des
Délégués
aux
Syndicats
VI.
Questions
diverses
VIL.
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
Je
soussigné
POUVOIR
Donne
pouvoir
à
ii iuiisssisnsiiernernnneesrnennses
- de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué
pour
le vendredi
30/06/2023
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations.
- d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Bazemont,
le...