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Procès Verbal - 1705089072222 PV+CONSEIL+MUNICIPAL+2023 12 08
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Convocation - 1685703599027 convocation+conseil+municipal
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Vendredi
9 juin
2023
20
heures
SALLE
DU
CONSEIL
-
RAYMOND
FRANCOIS
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
ORDRE
DU
JOUR
L
Désignation
du
secrétaire
de
séance
IL.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06/04/2023
III.
Elections
sénatoriales
IV.
Informations
générales
-
Contrat
rural :
présentation
phase
projet
du
restaurant
scolaire
-
Point
sur
les
travaux
-
Schéma
Directeur
Ile de
France
E
-
Travaux
Enédis
-
Etude
morphologique
de
la Rouase
V.
Délibérations
:
-
-
Avenant
n°
1 contrat
DSP
SUEZ
assainissement
-
Remboursements
des
dépenses
effectuées
pour
le compte
de
la commune
-
Participation
aux
sorties
du
club
ados
VI.
Intercommunalité
: conventions
Eco-garde,
Energies
Solidaires
(France-rénov),
visites
Sidompe,Sépur
VIL.
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et des
Délégués
aux
Syndicats
VIIL.
Questions
diverses
IX.
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
Je
soussigné
POUVOIR
Donne
pouvoir
à
sisi
esnsnennereneneennse
- de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué
pour
le vendredi
09/06/2023
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations.
- d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Bazemont,
le...