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Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 301123)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Sainte-Flaive-des-Loups, le 22 novembre 2023
Le Maire,
= ( M. Patrice PAGEAUD
OUx
MAIRIE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
SAINTE FLAIVE DES LOUPS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 30 NOVEMBRE 2023
À 20 HEURES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 OCTOBRE 2023
= DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE ENTRE LE 26 OCTOBRE ET LE 30 NOVEMBRE 2023
s COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
% Procès-verbal du conseil communautaire du 22.11.2023
# Compte-rendu des commissions communautaires depuis le 26.10.2023
+ Adhésion au groupement de commandes Voirie
2 FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
+ Maîtrise d'œuvre relative à l'extension de la place du Commerce : rapport d'analyse des offres
“ Projet d'extension de la Place du commerce : sollicitation d'une subvention auprès du Département dans le
cadre du P.D.LA (études et travaux)
< Prestations liées à la paie : convention à intervenir avec le CDG 85
" URBANISME ET TRAVAUX
< * Aménagement des Abords de la Mairie : avenant n°1 Lot 2
+ » Rénovation énergétique de la Mairie : avenant n°1 Lot 2
% * Cession de parcelles communales à des riverains
< * Acquisition foncière parcelles agricoles cadastrées ZS 8 et 10 : Servitudes techniques
< Point travaux en cours
” RAPPORT DES COMMISSIONS
= QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la commune le 24 novembre 2023