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Convocation - convocation 16 mai
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Sainte-Flaive-des-Loups, le 7 mai 2024
Le Maire,
= ( M. Patrice PAGEAUD
MAIRIE DE 7
SAINTE FLAIVE DES LOUPS CONSEILLERS MUNICIPAUX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 16 MAI 2024
À 20 HEURES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
ORDRE DU JOUR
” APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 4 AVRIL 2024
»" DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE ENTRE LE 4 AVRIL 2024 ET LE 16 MAI 2024
“ COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
+ Procès-verbal conseil communautaire du 10.04.2024
% Comptes rendus des commissions communautaires depuis le 04.04.2024
« FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
% Création du budget annexe « La Barre 2 »
% Transfert de patrimoine foncier du budget & La Barre » vers le budget & La Barre 2 »
% Budget principal : décision modificative n°1
# URBANISME ET TRAVAUX
% Passeport accession : renouvellement de l'adhésion au titre de l’année 2024
% Travaux de requalification des Abords de l'Église : approbation maîtrise d'œuvre
# Lotissement La Barre 2 : validation avant-projet définitif et fixation du prix de commercialisation
“ Extension du Pôle commercial : validation avant-projet définitif
Publié sur le site internet de la commune le 19 mars 2024 % Travaux de requalification espace culturel L'Ormeau : avenants
% Rénovation du site de l’ancienne école & L'Envol » : audit énergétique
% Aménagement de voirie La Barre : sollicitation des Amendes de police 2024
” TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES 2025
” ELECTIONS EUROPEENNES : PREPARATION DU SCRUTIN
=" RAPPORT DES COMMISSIONS
" QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la commune le 19 mars 2024