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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 03 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 MARS 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2025-06 GOUVERANCE - Exercice du droit à la formation des élus/2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-07 DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de l’état des acquisitions et cessions immobilières imputables au budget « Commune » 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-08 FINANCES – Budget « Commune »/Compte Financier Unique 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-09 FINANCES – Budget « ZAC des Mézières »/Compte Financier Unique 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-10 FINANCES – Budget « Toiture photovoltaïque »/Compte Financier Unique 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-11 FINANCES – Budget « Commune »/Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-12 FINANCES – Budget « ZAC des Mézières »/Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-13 FINANCES – Budget « Toiture photovoltaïque »/Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-14 FINANCES - Subvention d’équilibre du budget « Commune » au budget « ZAC des Mézières » au titre de l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-15 FINANCES – Subvention d’équilibre du budget « Commune » au budget « Toiture photovoltaïque » au titre de l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-16 FINANCES – Vote des taux des taxes directes locales/Année 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-17 FINANCES – Subventions aux associations/Année 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-18 FINANCES – Budget primitif « Commune » 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-19 FINANCES – Budget primitif « ZAC des Mézières » 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-20 FINANCES – Budget primitif « Toiture photovoltaïque » 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-21
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Modification de la délibération n°DL- 2024-48 du 27 mai 2024 visant à définir les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelable sur le territoire de la commune
Approuvé à
l’unanimité
DL-2025-22 RÉSEAUX – Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune/GRDF Approuvé à l’unanimité
DL-2025-23
DOMAINE ET PATRIMOINE – Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Approuvé à
l’unanimité
DL-2025-24 ENFANCE JEUNESSE – ALSH/Tarifs à l’heure 2025-2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-25 ENFANCE JEUNESSE – ALP/Tarifs 2025-2026 Approuvé à l’unanimité 9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
DL-2025-26 ENFANCE JEUNESSE – Restauration municipale/Tarifs 2025-2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-27 ENFANCE JEUNESSE – Ecole Municipale des Sports- EMS/Tarifs 2025-2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-28 SPORT – Tarifs de la Villebarou Color Run – Edition 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2025-29
INTERCOMMUNALITÉ – Mise à disposition de services ou partie de services techniques municipaux pour l’exercice de compétences communautaire pour la période 2025-2026/AGGLOPOLYS
Approuvé à
l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 25 mars 2025
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