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Arrêté - ARR 2024 05 781
Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 05 781)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
y AI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE S
SUR MER PORTE DU LITTORAE VAROIS
AN
ND
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024. © 18
MARCHE ESTIVAL LES PIEDS DANS L'EAU - PLACE DU 18 JUIN
TOUS LES MARDIS
DU 02 JUILLET AU 27 AOÛT 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT la volonté de la Commune de développer le tourisme et l'animation
commerciale,
CONSIDERANT l'organisation du marché estival les pieds dans l'eau sur la partie piétonne de
place de l'appel du 18 juin,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation du marché estival les pieds dans l'eau, la partie
piétonne de la place de l’Appel du 18 juin sera réservée :
+ _ Tous les mardis du 02 juillet au 27 aout 2024 de 06H à 14h.
ARTICLE 2:Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police
Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service
de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur
le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de
Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICEE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le
délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de
Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication
ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a
préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 23 mai 2024
Copie à:
Mme la Directrice Générale des Services,
Cabinet du Maire,
Mme l'Adjoint délégué à l'action Economique, au Tourisme et à l’Evènementiel, M. l’Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
Direction du Service de la Police Municipale,
Direction des Services Techniques Municipaux,
Direction de la Communication,
Direction de lEvènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
A VIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
MARCHE ESTIVAL
LES PIEDS DANS L’EAU
LA PLACE DU 18 JUIN
SERA RÉSERVÉE
TOUS LES MARDIS
DE 6H00 À 14H00
DU 2 JUILLET AU 27 AOÛT 2024
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2