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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 230404
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 230509
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
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Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
09
MAT
2023
à 20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MATRIE
ORDRE
DU
JOUR
1.
FINANCES:
BUDGETISATION
DE
LA
PARTICIPATION
FINANCIERE
DUE
AU
SYDER
AU
TITRE
DE
2023
2.
FINANCES
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1;
3.
FINANCES
:
CONSTITUTION
D'UNE
PROVISION
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS ;
4,
FINANCES
:
INDEMNITE
EXCEPTIONNELLE
A
SHCB
POUR
LA
PRISE
EN
COMPTE
DE
L’AUGMENTATION
DES
COUTS
EN
MATIERE
PREMIERE
5.
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE:
VALIDATION
DU
STADE
AVANT
PROJET
DEFINITIF
(APD)
ET
PASSAGE
AU
FORFAIT
DEFINITIF
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
SANS
OBJET
DECISIONS
Signature
d'un
bail
précaire
avec
Cousu
de
fil Blanc
06.23
31-mars-23|pour
la location
d'un
local
de
stockage,
sis
137
rue
centrale
(204
€
HT
+
10
€
charges)
QUESTIONS
DIVERSES
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON