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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260602
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 221213
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 221213)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
13
DECEMBRE
à 20
H
00
en
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1.
SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
D’ELIMINATION
DES
DECHETS
AVEC
LE
SITOM
ANNEE
2022 2.
ACQUISITION
CHEMIN
PIETONNIER
RUE
DE
L'EGLISE
3,
REHABILITATION
35
RUE
CENTRALE
-AVENANT
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
PLATRERIE
PEINTURE
;
4
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
ENTRE
LA
CCPO
ET
LA
COMMUNE
DE
MARENNES
DANS
LE
CADRE
DE
L’AMI
SEQUOIA
;
5
REPARTITION
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
ENTRE
LES
COMMUNES
ET
LA
CCPO
6
CONVENTION
D’INSTALLATION
D'UN
PIEZOMETRE
AVEC
LE
SMAAVO
7
VŒUX
: FINANCES
LOCALES
8
VŒUX
: SUSPENSION
DU
PROJET
D’ELARGISSEMENT
DE
L’A4GSUD
DECISIONS
DU
MAIRE
RSTP
- Contrat
de
deneigement
2022-2023
astreinte
que
10-nov-22|3800
€ +
intervention
à
la dem
ande)
FA600,00E
FAFASUE
Signature
d'un
bail
avec
Monsieur
VEUILLET
, pour
un
logement
de
type
T2
situé
104,
rue
de
l'Eglise,
pour
un
12-22
10-noV-22 1 Gntant
mensuel
révisable
de 534 € et 7,5 € de
Sa
charges
13.22
18-nov-22|ERMEL
Etude
énergétique
Groupe
scolaire
4 950,00
€
5 940,00
€
Signature
d'un
bail
avec
Monsieur
BRIQUE
, pour
un
logement
de
type
T3
situé
45
imp
de
PECAILLAT
Clos
1482
des
Poiriers
( bat
3
lot
3),
pour
un
montant
mensuel
813,50
€
révisable
de
770
€
et 43,5
€
de
charges
DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
QUESTIONS
DIVERSES
À
MARENNES
LE
09
DECEMBRE
2022
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON