Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 17 14092022 octroi subventions
Procès Verbal - 02 14092022 validation pv 17 mai
Procès Verbal - 02 14092022 validation pv 17 mai
Procès Verbal - 13 13102022 octroi subventions 2022
Procès Verbal - 16 14092022 plan financement sentiers du territoir
Procès Verbal - 16 14092022 plan financement sentiers du territoir
Déliberation - 30 14092022 denomination de voie section rn1a
Déliberation - 24 14092022 prolongation duree portage epfr le sec
Déliberation - 30 14092022 denomination de voie section rn1a
Procès Verbal - 13 14092022 ecole numerique
Procès Verbal - 17 14092022 octroi subventions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Leu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17 14092022 octroi subventions)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LE LISTE]
DEPARTEMENT
DE
LA
REUNION
RERKKKE
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
DELIBERATION
N°
: 17/14092022
OBJET
: Octroi
Fannée
2022.
de
subventions
au
titre
de
Présents
:
26
Procurations
:
08
Votants
:
34
Abstentions
:
Envoyé
en
préfecture
le
22/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/09/2022
Affiché
le 22/09/2022
ID
: 974-219740131-20220914-17_2022-DE
Ville
de
Saint-Leu
EXTRAITS
DU
PROCES-VERBAL
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2022
NOTA
: Le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
examinées
lors
de
cette
séance
a été
affichée
en
Mairie
et
sur
le
site
internet
de
la Ville
le
:
Nombre
des-conseillers
en
exercice
: 38
Le
Président
de séance
Bruno
DOMEN
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le mercredi
quatorze
septembre
à dix-sept
heures
vingt-cinq,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
présidence
de
Bruno
DOMEN
-— Maire.
Présents
:
M.DOMEN
Bruno
(Maire)
Les
Adjoints
: M.
GUINET
Pierre
Henri
(1°
Adjoint),
Mme
BERNON
Nadège
(2eme
Adjointe),
Mme.
DALLY
Brigitte
(3eme
Adjointe),
Mme
SILOTIA
Jacqueline
(5eme
Adjointe),
M.
AUBIN
Jimmy
(8eme
Adjoint},
Mme
ANAMALE
Marie-Claude
(9eme
Adjointe) Les
Conseillers
Municipaux
:
Mme
ALEXANDRE
Marie
née
NJANJO,
M.
CODARBOX
Jacky,
M.
ZETTOR
Josian,
Mme
PLANESSE
Nadine
née
PALAS,
M.
LEAR
Elie,
Mme
FERARD
Sylvie,
M.
LAURET
Bruno,
Mme
DOMPY
Brigitte,
M.
ELLIN
Fabrice,
Mme
SORET
Pascaline
née
GRONDIN,
Mme
VERMINARDI
Mylène
née
GOAR,
M.
LEE-AH-NAYE
Wei-Ming,
Mme
ZITTE
Nicolette,
M.
EUZET
Jean-Paul,
Mme
BARBIN
Suzelle,
M.
VIRAMA
Stéphane,
Mme
LENCLUME
Marjorie,
M.
RENE
David,
M.
HODGI
Claudio
la
SALLE
DU
FOIRAIL
à
PITON
SAINT-LEU,
sous
la
Absents
représentés :
-
M.
EUCAS
Philippe
(4eme
Adjoint)
procuration
à
M.
DOMEN
Bruno
(Maire)
-
M.
BADAT
Rahfick
(6eme
Adjoint)
procuration
à
M.
EUZET
Jean-Paul
(Conseiller)
-
Mme.
BELIN
Gisèle
(7eme
Adjointe)
procuration
à
Mme
ALEXANDRE
Marie
(Conseillère)
- M.
MAILLOT
Bertrand
(10eme
Adjoint)
procuration
à
Mme,
SORET
Pascaline
(Conseillère)
- Mme
HAMILCARO
Annick
(Conseillère)
procuration
à Mme
DALLY
Brigitte
(3eme
Adjointe)
Mme
SINAPAYEL
Marie
Josée
(Conseillère)
procuration
à
M.
LAURET
Bruno
(Conseiller)
-
Mme
VION
Marie
Claire
(Conseillère)
procuration
à
M.
ZETTOR
Josian
(Conseiller)
- M.
MARIVAN
Serge
(Conseiller)
procuration
à
Mme
BERNON
Nadège
(2eme
adjointe}
Absents : Mme
PERMALNAICK
Armande
(Conseillère)
M.
ABAR
Dominique
(Conseiller)
M.
FELICITE
Roland
(Conseiller)
M.
MULQUIN
Christophe
(Conseiller)
I a été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris au
sein
du conseil.
Madame
DALLY
Brigitte,
3eme
adjointe
a été
désignée
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Conseil
Municipal
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
le
Président
déclare
la séance
ouverte. Conformément au Réglement Européen sur la Protecton des données,
chaque usager bénéficie d'un droit d'accès, de rectification.
de suppresson ou d'opposition aux informations qui
le co
l'exercice
de
ces dits
merci de vous adresser au Déléguéà
la Protection des Données (dpo@)meme-sanntieu fr}
58, Avenue
Général
Lambert,
BP
1004,
97898
Saint-Leu
Codex
- 0262
34 80
03 - secretariat@mairie-saintleu.fr
- www.saintleu.re
°00
erment
Pour Envoyé
en
préfecture
le
22/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/09/2022
Affiché le 22/09/2022
AFFAIRE
N°
17/14092022
ID : 974-219740131-20220914-17_2022-DE
OCTROI
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2022
Direction
Education
et
Cadre
de
Vie / Culture-Sports
Le
Maire
expose
:
Le
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2021
- Affaire
N°
06/16122021,
et
du
07
avril
2022
—
Affaire
N°
10/07042022,
a
procédé
au
vote
des
subventions
aux
associations
au
titre
de
l'année
2022.
En
juillet,
la
Commune
a
été
sollicitée
par
l'ASAR
(Association
Sportive
Automobile
de
la
Réunion)
pour
un
accompagnement
dans
le
cadre
du
53°" Tour
Auto
de
la
Réunion.
Ce
rallye,
programmé
du
29
au
31
juillet
2022,
a
été
un
événement
majeur
du
sport
mécanique.
Sa
popularité
faisant
que
cette
manifestation
est
inscrite
dans
le
paysage
sportif
réunionnais
depuis
plus
de
50
ans.
Cette
année,
la
Commune
a
été
choisie
comme
épicentre
de
la
manifestation
et
elle
a
reçu
sur
son
territoire,
le
parc
d'assistance,
le
parc
de
regroupement,
le
parc
fermé
ainsi
que
deux
épreuves
spéciales. Pour
le
déroulement
de
la
manifestation,
la
ville
à
collaboré
avec
l'organisateur
en
apportant
un
soutien
logistique
et
financier.
Ceci
exposé,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
°
de
donner
suite
à
la
demande
de
l'association
pour
le
montant
suivant
:
|
ASSOCIATION
MONTANT
DATE
L
DE
LA
SUBVENTION
DE
LA
DEMANDE
jAssociation
Sportive
Automobile
de
la
5 000,00
€
18/07/22
Réunion
(ASAR)
L
|
|
Cette
dépense
est
imputée
au
chapitre
65-74
et
ne
nécessite
pas
d'inscription
budgétaire.
°
D'autoriser
le
Maire
ou
l'élu(e)
délégué(e)
à
signer
tout
acte
et
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
°
_Décide
de
donner
une
suite
favorable
à la demande
de
l'association
pour
le montant
suivant
:
ASSOCIATION
7
MONTANT
DATE
=.
DE
LA
SUBVENTION
DE
LA
DEMANDE
Association
Sportive
Automobile
de
la
5
000,00
€
18/07/22
Réunion
(ASAR)
I
°
_Autorise
le
Maire
ou
l’élu(e)
délégué(e)
à
signer
tout
acte
et
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Pour
extrait
certifié
conforme,
u,le 21 SEP. 207