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Compte-Rendu - CR 2021 03 10
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 30 aout 2021
Compte-Rendu - CR 10 2021 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 2021 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
HS
Jeudi
07
octobre
2021
Membres
du
Conseil
Municipal
présents
: Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Sébastien
LABRY,
Jean
PIRAT,
Bernard
VELON,
Angélique
MARION,
Antoine
JACQUET,
Corinne
BROISSIAT,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT,
Valentin
BLANC,
Julien
NECTOUX,
Bernard
MALIN,
Christine
CLERMIDY.
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
:
Validation
du
projet
de
convention
de
portage
foncier,
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de
l’Ain
;
Modification
du
tableau
des
emplois
;
Renouvellement
du
contrat
de
travail
de
Monsieur
Stéphane
ECOCHARD
;
Recrutement
de
Madame
Célestine
BOUILLOUX
en
remplacement
de
Madame
Lucie
BERTHET
à
l’agence
postale
communale;
Validation
du
montant
du
fond
de
solidarité
et
de
la
révision
libre
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
par
Grand
Bourg
Agglomération
;
Modification
du
Budget
Primitif
en
section
d'investissement,
à savoir :
+ 23
421.78
€ au
compte
2031
op.
233
chap.
041
(en
recettes)
+ 6 060.00
€ au
compte
2031
op.223
chap.
041
(en
recettes)
+23
421.78
€ au
compte
21318
op.
233
chap.
041
(en
dépenses)
+ 6 060.00
€ au
compte
21318
op.223
chap.
041
(en
dépenses)
Modification
du
Budget
Primitif
en
section
d'investissement,
à
savoir :
+ 1 079.00
€ au
compte
2184
op.
188
chap.
041
(en
recettes)
+ 1 079.00
€ au
compte
21578
op.
188
chap.
041
(en
dépenses)
Validation
du
calcul
des
dotations
aux
provisions
pour
créances
douteuses;
Retour
sur
la
réunion
d'installation
du
SIVOS
;
Présentation
et
validation
du
nouveau
site
internet
de
la
commune
;
Annonce
du
choix
de
l’imprimeur
retenu
pour
la conception
du
bulletin
municipal
2021
;
Présentation
du
spectacle
«
Mes
Boîtes
»,
organisé
par
la
bibliothèque
municipale,
avec
le
soutien
financier
de
la
Direction
de
la
Lecture
Publique.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
élus
n’ayant
plus
de
questions,
Madame
le
Maire
lève
la séance.
Le Mare
Rte