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Conseil Municipal - 2023 07 06 Conseil Municipal
Arrêté - DP 2023 225 Commelle Vernay PRET GAEC FERME ARNAU
Procès Verbal - 1656539
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1656539)
Thèmes du document : Justice et droit, Animaux, Ruralité,
MAIRIE
DE
72
rue
de
la Fontaine
Disparue
42800
CHAGNON
TEL
04.77.75.44.10
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
avril
2024
Présents :
Mmes
Frédérique
CHAVE,
Virginie
CHIRAT,
Dominique
PAGLIARIN,
Colette
CHAISE
MM.
Pascal
COLOMBAN,
Dominique
DUGAND,
Bruno
VACHON,
Maurice
PIEGAY
et
Jean
Michel
FOND.
Absent
excusé
: Eric
FERRAND
pouvoir
à Colette
CHAISE
Secrétaire
de
séance
: Dominique
DUGAND
Le
procès-verbal
du
21
mars
2024
est approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR :
18-
2024
TRAVAUX
EXTENTION
DU
CIMETIERE
Marché
à
procédure
adaptée
(MAPA)
—
Attribution
du
marché
—
Choix
des
entreprises
—
Délibération.
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
consultation
du
marché
à
procédure
adaptée
a
été
mise
en
ligne
le 26
février
2024.
Les
offres
ont
été
reçues
le vendredi
22
mars
à
12
heures.
Le
marché
était
composé
d’une
tranche
ferme
: aménagement
extension
du
cimetière
et
d’une
tranche
optionnelle
: fourniture
et
pose
de
caveaux
préfabriqués
6
places.
3
offres
reçues
et
recevables
; les
entreprises
sont
de
capacités
suffisantes
pour
traiter
le
chantier. Les
plis
ont
fait
l’objet
d’une
ouverture,
puis
d’une
analyse
des
offres
par
le
cabinet
Fbi-ie
de
Monistrol
sur
Loire,
chargé
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre.
L'analyse
des
candidatures
et
des
offres
a
été
effectuée
selon
les
critères
énoncés
dans
le
règlement
de
consultation.
Au
regard
des
analyses,
l’entreprise
présentant
la
meilleure
offre
est
:
L'ENTREPRISE
TRAVAUX
PUBLICS
DU
JAREZ
(TPJ)
pour
un
montant
de
: 102
105.00
€
HT
soit
122
526.00
€
TTC
Madame
le
Maire
préconise
de
retenir
cette
offre.
Ouï
cet
exposé,
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité.
e
L'offre
de
L'ENTREPRISE
TRAVAUX
PUBLICS
DU
JAREZ
(TPJ)
pour
un
montant
de
: 102
105.00
€
HT
soit
122
526.00
€
TTC
e
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal ;
Page
1
sur
3 e
Autorise
Madame
le
maire,
à
signer
le
marché
avec
l’entreprise
retenue
ainsi
que
tous
autres
documents
s’y
rapportant.
19-
2024
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
SPA
Madame
le
Maire
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
2212-2
(7°)
du
CGCT,
et
de
l’article
L 211-19-1
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
le
Maire
est
responsable
de
la
prévention
des
troubles
causés
par
des
animaux
errants
dans
sa
commune.
L'article
L 211-19-1
du
code
rural
interdit
de
laisser
divaguer
les
animaux
domestiques
et
les
animaux
sauvages
apprivoisés
ou
tenus
en
captivité.
Vu
que
la
commune
ne
dispose
pas
de
fourrière
animale,
Madame
Le
Maire
peut
confier
à
la
SPA
le
soin
d'accueillir
et
de
garder
les
chiens
et
chats
errants
sur
le
domaine
public
de
la
commune
au
moyen
d’une
convention.
Madame
le
Maire
soumet
les
conditions
de
la
convention
proposée
par
la
SPA
de
Lyon
et
Sud
Est
avec
transport.
e
Durée
de
la
convention
: 2
ans
du
1° janvier
2024
au
31
décembre
2025.
Pourra
être
renouvelée
par
tacite
reconduction.
e
Rémunération
de
la
prestation
Le
montant
forfaitaire
annuel
sera
de
0.80€
par
an
et
par
habitant.
Ouï
cet
exposé,
le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
de
signer
la
convention
ci-jointe
de
fourrière
animale
proposée
la
SPA
de
Lyon
et
Sud
Est.
20-
2024
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
COMMUNAL
2023
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
réaliser
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
dans
ses
écritures,
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
toutes
les
dépenses
et
recettes
sont
justifiées.
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du 1° janvier
2023
au
31
décembre
2023,
y compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire :
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes.
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Page
2
sur
3 QUESTIONS
DIVERSES
Avancement
des
travaux
Aire
de
Jeux :
Les
jeux
ont
été
installés
par
Rémy
notre
agent
communal
et
Pascal
COLOMBAN,
Adjoint.
Ces
nouveaux
équipements
doivent
faire
l’objet
d’une
vérification
des
installations
par
un
bureau
de
contrôle
agrée.
Cette
expertise
sera
demandée
auprès
du
Syndicat
du
Pays
du
Gier
coordonnateur
des
marchés
mutualisés.
L’aire
de
jeux
devra
également
faire
l’objet
de
maintenance
chaque
année.
Cérémonie
de
la
commémoration
du
8
mai
1945
Aura
lieu
le
13
mai
2024
à
16
h
45
sur le parking
à
l’entrée du village
Les
enfants
de
l'école
animeront
la
cérémonie,
des
véhicules
militaires
anciens
seront
exposés.
Le
procès-verbal
est publié
sur le https:/chagnon42.fr
Prochain
Conseil
Municipal
le
Jeudi
6 juin
2024
à
20
h.
Signature
du
Maire
Secrétaire
de
séance
Madame
CHAVE
Frédérique
Monsieur
Dominique
DUGAND
Page
3
sur
3