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Ordre du Jour - ODJ CM 17 decembre
Procès Verbal - ODJ 18 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ 18 juin)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
Séance du conseil municipal
JEUDI 18 JUIN 2026 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Désignation de représentants suppléants – Mission Locale et SAS-ENR GEOLAYE
CITOYENNETE
- Adoption de la nouvelle charte de fonctionnement des conseils de quartier
VIE CULTURELLE
- Contrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles – saison artistique 2026-2027 - Inscription d’œuvres d’art sur le registre d’inventaire réglementaire du musée Ducastel-Vera - Plan de récolement décennal des collections du musée Ducastel-Vera
ENFANCE
- Avis d’opportunité sur l’extension d’une micro crèche collective
- Convention avec ECHO(S) Label vie pour le renouvellement du label écolo-crèche - Règlements de fonctionnement – établissements d’accueil du jeune enfant – activités péri et extrascolaires
JEUNESSE ET SPORTS
- Modification de règlements – « Défi jeunes » – Conseil Municipal des Jeunes – structure jeunesse - Convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec l’association « Cécifoot Saint-Mandé » - Convention de mise à disposition d’un local avec trois associations relogées pendant les travaux Cœur des Sources
VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE
- Evolution des critères d’attribution du Pass Local
- Adhésion au réseau francophone Villes Amies des Aînés
- Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité
COMMERCE
- Rétrocession du fonds de commerce Méli-Mélo sis 23 rue de l’Aurore
URBANISME
- Subvention à la Fondation du Patrimoine
- Acquisition de la parcelle AL 191 grevée d’une servitude d’espace boisé classé rue du Prieuré - Cession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont
- Cession d’un appartement sis 1 rue Franz Schubert et de deux places du parking Plateau Bel Air ACHAT ET PERFORMANCE
- Désignation des trois associations membres de la Commission consultative des services publics locaux et la Commission de contrôle des comptes des délégataires de service public - Adhésion à la centrale d’achat Seine et Yvelines Numérique
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des modalités de recours et des conditions d’exercice du télétravail - Instauration de l’indemnité de maniement de fonds
- Convention de mise à disposition d’agents du CIG pour une mission de conseil en organisation
FINANCES
- Compte Financier Unique 2025
- Affectation des résultats 2025
- Budget Supplémentaire 2026
- Tarifs municipaux 2026 – modification
- Adhésion de la Ville à diverses associations
- Demandes de subventions
QUESTIONS DIVERSES