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Ordre du Jour - ODJ CM 27 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 16 septembre 2021 affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 27 septembre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 septembre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
AIDE EXCEPTIONNELLE
- Versement d’une aide exceptionnelle de 10 000 euros à la Croix Rouge Française en faveur du Maroc
ORGANISATION MUNICIPALE
- Désignation d’un référent déontologue des élus
- Mandats spéciaux
VIE CULTURELLE
- Conventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles
- Convention de partenariat pour le XXIIIe Salon des peintres de l’armée - Convention de résidence avec la Compagnie l’Eclaboussée
- Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec l’Académie de Versailles - Tarif de danse à destination des personnes en situation de handicap
JEUNESSE ET SPORTS
- Conventions de partenariats en faveur des sportifs de haut-niveau de Saint-Germain-en-Laye
ESPACE PUBLIC
- Cessions de véhicules
URBANISME
- Avenant n°2 avec la SAS Clos Saint Louis
- Projet de construction du PNEI – servitude non altius tollendi de la parcelle AW 188 - Bail emphytéotique administratif avec l’Etat
- Concession avec CY Cergy Université pour la location de places de stationnement
ACHAT ET PERFORMANCE
- Stationnement de surface – Convention de mandat avec Streeteo
- Stationnement de surface – modification de la grille tarifaire de la zone rouge - Lancement d’une procédure de DSP pour l’exploitation de plusieurs parkings souterrains - Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public pour la distribution de gaz - Marché de restauration scolaire – convention d’indemnisation avec SOGERES
RESSOURCES HUMAINES
- Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent
- Actualisation des postes de la collectivité FINANCES
- Demandes de subventions
- Admission en non-valeur n°2
- Compte de gestion 2022 / SSIAD – correction d’une anomalie
- Décisions modificatives
- Nomenclature M57 – mise en place et règles d’amortissement
INTERCOMMUNALITE
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la CASGBS - Modification des statuts du SIVOM
QUESTIONS DIVERSES