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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 13 06 2022
Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 13 06 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Institutions publiques,
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour une session ordinaire qui aura lieu :
LUNDI 13 JUIN 2022 à 19 H 00
Salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 04 avril 2022
Administration Générale
1. Tirage au sort des Jurés d’Assises année 2023
2. Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’Association « Ecole de Musique »
Finances
Subventions aux associations 2022 — Versement de la part exceptionnelle
Travaux d’entretien de la Tour de la Défense — Demande de subventions Subventions exceptionnelles pour des « classes de découverte »
Contrat de Territoire — Construction d’un groupe scolaire —- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 31
7. Décision Modificative n°2022/01 — Budget Principal
8. Décision Modificative n°2022/02 — Budget Principal
9. Admissions en non-valeur — Budget Principal
10.Créances éteintes — Budget Principal
11.Cession bâtiments communaux (Ancien Presbytère de Villemur et maison place Lesdiguières)
QUCN
RES
Ressources Humaines
12.Recrutement d’agents contractuels de droit public pour accroissement temporaire d’activité ou accroissement saisonniers d’activité
13.Recrutement d’agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire d’emplois permanents 14.Gratification des stagiaires de l’enseignement scolaire ou universitaire 15.Débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
16.Charte informatique
17.Contrat d’apprentissage
Marché Public
18. MP 2022-GRP-03 -— Nettoyage de locaux communaux et intercommunaux : présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes
Travaux / Urbanisme
19.Urbanisme — Aménagement urbain : justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 1AU2T du Terme dans le cadre de la procédure de modification n°3 du plan local d’urbanisme de Villemur- sur-Tarn
Questions diverses :
e Rendre-compte au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire,
Affiché le
0 3 JUIN 2022
Jean-Marc DUMOULIN