Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des de libe rations du 16.04 2026
Déliberation - liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations 2
Déliberation - liste des de libe rations du 26.05 2026
Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 26.02 2026
Conseil Municipal - lliste des de libe rations cm du 28 mars 2026
Déliberation - les de libe rations du 20 juin 2024
Déliberation - liste des de libe rations du c.a du 12 03 2025
Conseil Municipal - liste de libe ration du cm 19 juillet 23
Déliberation - les de libe rations du 25 avril 2024
Déliberation - liste des de libe rations du 23.06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - liste des de libe rations du 23.06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Éducation,
LE BOURGET +
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 JUIN 2026
Le Maire certifie avoir fait afficher
en Mairie et mis en ligne la présente
liste des délibérations.
Le Bourget le 2 G JUIN t
Le Maire,
ISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la ï
délibération ou
52 Approbation du Compte de Gestion 2025 de la Ville — Budget Principal Adopté à l’unanimité
53 Approbation du Compte Administratif 2025 de la Ville — Budget Principal
Adopté à l’unanimité
54 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 de la Ville — Budget Principal
Adopté à l’unanimité
55 Vote du Budget Supplémentaire de la Ville pour l'exercice 2026 Adopté à la majorité
Rapport retraçant les actions de développement social urbain au titre de la Dotation de
56 Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) — Exercice 2025 Pris acte à l’unanimité
Rapport retraçant les actions de développement social urbain au titre de la Dotation du 57 Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) — Exercice 2025
Pris acte à l’unanimité
Constitution de la commission communale des impôts directs 58 ces Nr Adopté à l’unanimité
59 Programmation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » — année 2026 Adopté à l’unanimité
Organisation de deux séjours d’été à :
- Valbonne (Alpes-Maritimes) du 6 au 17 juillet 2026 destiné aux jeunes de 14/17 ans, 60 - La Londe Les Maures (Alpes-Maritimes) du 3 au 14 août 2026 destiné aux 11/13 ans,
pour 12 jeunes par séjour (soit 24 jeunes pour les deux séjours) — Participation tarifaire des
familles
Adopté à l’unanimité N° de la
délibération PE
Zone d'Aménagement Concerté du « Cluster des Médias » - Avenant n° 2 à la convention 61 d’occupation précaire avec la SOLIDEO pour la réalisation des équipements et espaces
publics (Phase héritage)
Adopté à l’unanimité
Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services de la Ville du 62 Bourget
Adopté à l’unanimité
Mise à jour du tableau des emplois communaux 63 20 our
Adopté à l’unanimité
Actualisation du règlement intérieur portant autorisation, utilisation et retrait des véhicules
64 municipaux de la Ville du Bourget
Adopté à la majorité
Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission
65 d’appel d'offres (CAO)
Adopté à l’unanimité
Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission
66 de délégation de service public (CDSP)
Adopté à l’unanimité