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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250225
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250225)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 25 février 2025 à 17 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 19 février 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 26 février 2025
Affichage au siège CSMA le : 26 février 2025
Publication sur le site internet le : 26 février 2025
N° décision Objet Vote
Transport - mobilités
B_25.02.2025-01
Marché à procédure adaptée – accord-cadre à bons de commande
pour les prestations de formation à l’usage du vélo auprès d’élèves
d’établissements scolaires situés sur le territoire de Clisson Sèvre et
Maine Agglo – période 2025 à 2029
unanimité
B_25.02.2025-02
PEM de Clisson : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’un parking de stationnement sur la commune de
Clisson
unanimité
Ressources humaines
B_25.02.2025-03 Adhésion à la prestation « Chômage » du Centre de Gestion de Vendée et approbation de la convention type de participation unanimité