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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260203
Document publié le Mardi 3 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260203)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 3 février 2026 à 16 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 23 janvier 2026
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU - Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet oi
Transport - mobilités
Ligne de covoiturage dynamique Remouillé-Nantes :
approbation du règlement d'utilisation des box à vélos
sécurisés situés aux abords des arrêts applicable à
compter du 5 février 2026
B_03.02.2026-01 unanimité
Clisson, le 4 février 2026
Affichage au siège CSMA le : 4 février 2026
Publication sur le site internet le : 4 février 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne