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Acte - DEL62 2025 tampon
Acte - DEL56 2025 tampon
Acte - DEL07 2025 TABLEAU CM tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL07 2025 TABLEAU CM tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
np
Publié le
ID : 083-218900929-20250224-DEL07 2098-DE
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES DEL .07 / 2025
DATE DE LA CONVOCATION : DATE DE PUBLICATION :
18 février 2025 26 février 2025
L’An deux mil vingt-cinq, le 24 février à 18h30, le conseil municipal s'est réuni en session
ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de
M. BRUN Fernand, agissant en qualité de Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
Membres en exercice : 24
Membres présents : 22
Nombre de votants : 24
Etaient présents :
M. ADAM Stéphane ; M. AIGUESPARSES Cédric ; M. ARCUCCI Patrick; Mme AURIOL Anne ;
Mme BOUCHER Julie ; M. BRUN Fernand ; M. BUCAIONI Claude ; M. CAMARA Célestin ; Mme
DUPONT Karine ; M. FERRARI Fabien ; M. FRELIER Laurent ; Mme GACNIK Marie-France ; Mme
NICODEMO Mélissia ; M. HURET David; Mme PRUNET Sophie; M. ROSSI Patrick; Mme
SCOTTO Fabienne ; M. SEIGNOBOS Jean-Luc ; M. TASSY Jacques ; Mme THIERRY Martine ; Mme
TROIS! Valérie ; Mme YZQUIERDO Laurence
Procurations :
M. BENEDETTO Nicolas donne pouvoir à Mme SCOTTO Fabienne
M. HERAUD Jean-François donne pouvoir à M. AIGUESPARSES Cédric
Etaient absents : NEANT
il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Locales
à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil, Mme SCOTTO Fabienne ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
SUITE A ELA DEMISSION D’UNE CONSEILLERE MUNICIPALE
Monsieur le Maire expose que par courrier daté du 22 janvier 2025, Madame Pascale MARTIN
a présenté sa démission de ses fonctions de conseillère municipale. Monsieur le Maire a Gi En fs
Putié le
ID : 083-218900929-20250224-DEL07 2098-DE
immédiatement informé par courrier daté du 29 janvier 2025 le Préfet qui en a accusé
réception le 04 février 2025.
Il convient donc de prendre acte de cette décision et de la composition du nouveau tableau
du conseil municipal comme suit :
Fonction Qualité NOM ET PRÉNOM {M. ou Mme)
Maire M. BRUN Fernand
Première adjointe Mme SCOTTO Fabienne
2ème adjoint M. ROSSI Patrick
3ème adjointe Mme DUPONT Karine
aèe adjoint M. CAMARA Célestin
5ème adjointe Mme BOUCHER Julie
6ème adjoint M. HURET David
7è"e adjointe Mme THIERRY Martine
Conseiller municipal M. BUCAIONI Claude
Conseiller municipal M. SEIGNOBOS Jean-Luc
Conseiller municipal M. ARCUCCI Patrick
Conseiller municipal M. HERAUD Jean-François
Conseiller municipal M. TASSY Jacques
Conseillère municipale [Mme TROISI Valérie
Conseiller municipal M. FRELIER Laurent
Conseiller municipal M. ADAM Stéphane
Conseillère municipale |Mme AURIOL Anne
Conseiller municipal M. BENEDETTO Nicolas
Conseillère municipale |Mme NICODEMO Mélissia
Conseiller municipal M. FERRARI Fabien
Conseillère municipale |Mme GACNIK Marie-France Pr
ID : 083-218900929-20250224-DEL07 2098-DE
Conseillère municipale |Mme YZQUIERDO Laurence
Conseiller municipal M. AIGUESPARSES Cédric
Conseillère municipale |Mme PRUNET Sophie
LE CONSEIL MUNICIPAL
OUI l'exposé de Monsieur le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU !a délibération n°83/2024 du conseil municipal en date du 16 septembre 2024 relative au
nombre d’adjoints au Maire et à la fixation de l’ordre du tableau,
CONSIDERANT que Madame Pascale MARTIN a présenté sa démission de ses fonctions de
conseillère municipale, il convient de modifier le tableau du conseil municipal,
ET APRES en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 :
DE PRENDRE acte de la démission de Madame Pascale MARTIN de ses fonctions de conseillère
municipal
Article 2 :
DE PRENDRE acte du nouvel ordre du tableau du conseil municipal tel que présenté ci-
dessous. np
Publié le
HD : 084-218300829-20250824-DEL07 2088-0E
Fonction Qualité NOM ET PRÉNOM (M. ou Mme)
Maire M. BRUN Fernand
Première adjointe Mme SCOTTO Fabienne
2ème adjoint M. ROSSI Patrick
3ème adjointe Mme DUPONT Karine
AE adjoint M. CAMARA Célestin
5ère adjointe Mme BOUCHER Julie
6ème adjoint M. HURET David
7è"e adjointe Mme THIERRY Martine
Conseiller municipal M. BUCAIONI Claude
Conseiller municipal M. SEIGNOBOS Jean-Luc
Conseiller municipal M. ARCUCCI Patrick
Conseiller municipal M. HERAUD Jean-François
Conseiller municipal M. TASSY Jacques
Conseillère municipale |Mme TROISI Valérie
Conseiller municipal M. FRELIER Laurent
Conseiller municipal M. ADAM Stéphane
Conseillère municipale |Mme AURIOL Anne
Conseiller municipal M. BENEDETTO Nicolas
Conseillère municipale |Mme NICODEMO Mélissia
Conseiller municipal M. FERRARI Fabien
Conseillère municipale |Mme GACNIK Marie-France
Conseillère municipale |Mme YZQUIERDO Laurence
Conseiller municipal M. AIGUESPARSES Cédric
Conseillère municipale |Mme PRUNET Sophie FAIT ET DELIBERE les jour, mois et an que dessus
AU REGISTRE sont les signatures
POUR: 24 UNANIMITE
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
SCOTTO Fabienne
Gi En fs
Putié le
FD : 0S3-218900829-20260224-DEL07 2928-DE
BRUN Fernand ID : 083-218900929-20250224-DEL07 2025-D: Ha