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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cornillon-Confoux.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation CM 24.04.26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
=Êq
CoRNILLON
EN PROVENCE
CoNFoux
Corn i I lon-Confo ux, le L0 / Oa / 2026
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 24 avril 2026 à 19h00
Salle du conseil - Mairie
LeM
DanielGAGN
ORDRE DU JOUR:
1. Désignation d'un secrétaire de séance et d'un auxiliaire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2026
3. Compte Financier unique (CFU) 2025
4. Affectation du résultat 2025
5. Taux de fiscalité directe communale 2026
6. Budget primitif 2026
7. Subvention au CCAS (Centre communal d'action sociale)
8. Subvention aux associations
9. Convention de partenariat sportif avec Mathilde GROS
10. Budget primitif 2026
11. Astreintes administratives aux infractions d'urbanisme
12. Désignation des délégués au Comité national d'action sociale (CNAS) , 13.Désignationd,unreprésentantauxassembléesdelaSEMLouestProvenceHabitat 14. Désignation d'un rep-résehtant a'ux commisiions d'attribution de logements de Ouest Provence Habitat 15. Désignation des délégués au.slVU centre hospitalier du pays salonais
16. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
17. CDG L3 : Lancement d'une procédure de mise en concurrence d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2027-2030
18. Renouvellement d'une convention d'urbanisme avec la Ville de Miramas
19. Décisions du Maire
20. Questions diverses
PJ:
- CFU 2025, Projet BP 2026, note de présentation brève et synthétique du CFU 2025 et du BP 2026 - Modèle de pouvoir
Déporîement des Bouches du Rhône r Moirie de cornillon-Confoux r 26 Ploce Bruno Corsignol r code postcl 13250 Téléphone 04 90 50 45 91 * Télécopie 04 90 50 47 6O * Courriel moirie@cornillonconfoux.fr