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Conseil Municipal - d9ish7yauey639l
Document publié le Mercredi 2 mars 2016 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d9ish7yauey639l)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 2 Mars 2016
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, PRUDHOMME Julien, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, ALBERT Etienne, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, GINET Véronique, BUTTIN Véronique, DELEGUE Sandrine, BOURY Anne-Lise.
Secrétaire de séance : GINET Véronique
◊ Point Trésorerie :
Au 02/03/2016, la trésorerie s'élève à 129 352,11 €.
(11 000 € de subvention pour la toiture de la Salle des Fêtes arrivent sur le compte d'ici la fin de la
semaine).
◊ Résultats 2015 :
Les comptes 2015 ont été validés par la Trésorerie.
Budget Fonctionnement :
Dépenses : 404 787,85 € Recettes : 509 784,03 € Excédent : 104 996,18 €
Budget Investissement :
Dépenses : 559 263,65 € Recettes : 613 421,65 € Excédent : 54 158,00 €
Soit un Excédent Total de 159 154,18 €.
Vote du Compte Administratif : Accord unanime du Conseil Municipal.
Approbation du compte de gestion : Accord unanime du Conseil Municipal.
Affectation du Résultat en totalité au Budget Investissement 2016 : Accord unanime du Conseil Municipal.
◊ Instruction du PLUi :
Désignation de 4 conseillers pour travailler sur les 4 domaines :
- Environnement et Paysages : Elsa MAZET
- Habitat et Urbanisme : Bruno DETROYAT
- Economie et Commerces : Julien PRUDHOMME
- Déplacements et Mobilité : Nicolas MOYROUD.
◊ Information sur le solde des Budgets de la Crèche "A Petits Pas" :
La crèche est devenue intercommunale depuis le 01/09/2015.
Après vérification des comptes par la Trésorerie, un solde négatif d’environ 65.000 € a été trouvé.
Ce solde négatif serait dû à des erreurs d'écriture par la Commune de NANTOIN. (Aucune incidence sur
nos budgets).
COMMUNE DE
LE MOTTIER ◊ Locaux loués au Cabinet Infirmier :
Les infirmiers ont émis le souhait d'acquérir "les murs" des locaux.
Le conseil municipal est dans l'attente d'une estimation de prix avant réponse.
◊ Transfert de pouvoir de police du Maire au Président de Bièvre Isère : Avis du Conseil Municipal : Contre à l'unanimité.
◊ Budgets 2016 :
Présentation des projets de Budgets Fonctionnement et Investissement pour finalisation et vote fin mars 2016.
Prévisions : BP Fonctionnement : 464.900 €
BP Investissement : 370.000 €.
◊ Délibération sur le prêt à CT à rembourser :
Remboursement anticipé du prêt à hauteur de 90 000 € (Echéance fin juin 2016). Vote du Conseil Municipal : accord unanime.
◊ Compte rendu du Conseil d'Ecole du 1er Mars 2016 :
Lecture des points forts à voix haute.
• APC
• Classe Verte à AUTRANS du 10 au 13 mai 2016 des classes de CP au CM2 : Cinq enfants ne partent pas.
En plus des maîtresses, les personnes accompagnant cette classe verte sont : Marie-Jo JAVIX, Marie-Christine MONTABON, Elsa MAZET et Daniel MEHR.
◊ Questions diverses :
• Commission Syndicat Hydraulique :
Information d'une hausse de 134 % soit 263 € à 617 € à la Commission Locale de l'Eau (CLE). Assainissement : hausse de 4 %
• Bibliothèque : 16 personnes étaient présentes à la réunion publique du Mercredi 17/02/2016 à 20 H 00. • Archives : un énorme tri a été effectué en présence d'une personne des archives. 190 boîtes vont être jetées.
• Prochain CM le 30 Mars 2016 pour vote des budgets primitifs.
Séance levée à 23 h 15.