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Convocation - 50. cONVOCATION DU 13 01 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 50. cONVOCATION DU 13 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
LL. A Schervwiller, le 07/01/2026.
Scherwiller Affaire suivie par:
Mme TURCK Jade et Mme MEYER Joanne
Objet : Réunion du Conseil Municipal
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion de notre Conseil Municipal, qui se tiendra le :
MARDI 13 JANVIER 2026 à 19 heures
A la Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ORDRE DU JOUR est le suivant :
1) Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du jour
2) Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 25 novembre 2025
3) Installation du Conseil Municipal des Enfants
4) Administration générale
A. Gestion du personnel
1. Création d’un emploi permanent relavant du cadre d'emploi des adjoints
administratifs
2. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
3. Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité —
service technique
5) Finances
A. Budget 2026
1. Mouvements de crédits 2026 dans le cadre de la fongibilité des crédits
2. Subvention 2026 au CCAS
6) Communauté de Communes de Sélestat
A. Convention d'aménagement et d’entretien d’une piste cyclable entre Châtenois, Scherwiller et Sélestat via
le PAEI - tronçon « Scherwiller — PAEI »
7) Délégations permanentes du Maire consenties par le Conseil Municipal
8) Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l'expression de
mes sentiments distingués.
Le Maire, Olivier SOHLER.