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Convocation - Inivitation Convocation CM du 13 10 2026
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Inivitation Convocation CM du 13 10 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
A Scherwiller, le 07/10/2026.
Affaire suivie par :
Mme TURCK Jade et Mme JEHL Joanne
Objet : Réunion du Conseil Municipal
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion de notre Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Mardi 13 octobre 2026 à 19 heures
A la Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ORDRE DU JOUR est le suivant :
1. Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 15 septembre 2026
3. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
4. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques et agents de maîtrise territoriaux
5. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
6. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
7. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
8. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
9. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
10. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des
techniciens territoriaux
11. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des agents
spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
12. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des agents
spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
13. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des agents
spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
14. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des agents
spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) 15. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
16. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
17. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
techniques
18. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des rédacteurs
territoriaux
19. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
administratifs ou des rédacteurs territoriaux
20. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
administratifs territoriaux
21. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints
administratifs
22. Régularisation – Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des attachés
territoriaux
23. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la convention suite au
changement d’opérateur
24. Désignation d’une salle pour la célébration des mariages/cérémonies et pour les réunions du
Conseil municipal hors de la mairie pendant la durée des travaux de rénovation de la mairie
25. Recensement de la population : recrutement et rémunération des agents recenseurs –
campagne 2027
26. Désignation et rémunération du coordonnateur communal du recensement de la population
– campagne 2027
27. Attribution de marché de travaux – 21 lots – Travaux de rénovation de la mairie et création
d’un réseau de chaleur
28. Coupes exceptionnelles de bois communaux – Dépérissement forestier
29. Acquisition foncière – Secteur BINN – Parcelle 159 section 28
30. Convention de financement tripartite entre la Fondation du Patrimoine, la Commune de
Scherwiller et le Conseil de Fabrique – Réhabilitation de la Chapelle Saint-Wolfgang
31. Partenariat avec La Poste – Rénovation énergétique de la mairie – Valorisation des certificats
d’économies d’énergie (CEE) dans le cadre du raccordement à un réseau de chaleur
32. Délégations permanentes du Maire – Compte rendu des délégations consenties par le
Conseil municipal en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
33. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire, Olivier SOHLER.