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Conseil Municipal - tampon tdt 20230320DEL4 ANNEXE
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tampon tdt 20230320DEL4 ANNEXE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
RHONE
ARRONDISSEMENT
Effectif légal du conseil municipal
43
COMMUNE : BRON
Envoyé en préfecture le 28/0:
re ke 23/08/2025
$
ID : 069-216900290-202
23
PHRASE
TÉDITANTS "ET PUS
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
{art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tabteau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseit municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par Le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction! Qualité NOM ET PRÉNOM Date de naissance rente ecion à ss ie ms (M. ou Mme) la fonction {en chiffres)
Maire M. BREAUD JEREMIE..... eee 19/03/81... 04/07/20... 4043...
Premier adjoint MME....... CHAREYRE MARTINE.......... 27/04/53... 04/07/20.
2ème adjoint... M... DUBIEF MARC..nn ion 28/07/76... 04/07/20... 4043...
3ème adjoint (quartier)... MME....... CARRIER MARION. 12/11/96 04/07/20.
4ème adjoint... MME BOULARD VALERIE 09/05/67 04/07/20... 4043...
5ème adjoint. . [MIRALLES-FOMINE PASCAL 16/07/56 ° [04/07/20 4043...
6ème adjoint... MME DA SILVA ISABELLE | 06/08/76 04/07/20... 4043...
7ème adjoint... M. CHAMPIER JACQUES 28/06/52 04/07/20...
8ème adjoint MME...... BRUNET EVELYNE 27109151 04/07/20... 4043...
Sème adjoint... M... SULTANA RAPHAEL 10/03/65 04/07/20... 4043...
10ème adjoint (quartier)... MME....... BRAMET-REYNAUD NATHALIE 04/08/64 04/07/20.
11ème adjoint MME..... TABTE LINDA... een 08/10/79 04/07/20... 4043...
12ème adjoint (quartier)... M... ! MAILLET EMMANUEL 20/06/68 04/07/20... 4043...
13ème adjoint... MME ROBIC MURIEL 16/02/63 04/07/20... 4043...
14ème adjoint (quartier)... M... BRUNET GREGORY 07/01/70 04/07/20... 4043...
15ème adjoint M... EZ ZAJJARI Tarik 11/07/86 20/03/23... 4043...
Conseiller municipal... M... SIMILLION René (MAGLIANO) 05/02/34 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal MME........ RIVOIRE CHRISTIANE............... 06/06/46... 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal MME....... PALLUY Jacqueline... Ù 04/01/47... 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal M... ® DELAPIERRE Jean-François... 18/09/47. 28/06/20.
Conseiller municipal MME...... KIRASSIAN Françoise 01/10/50... 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal . |GENIN Stéphane. 01/05/66... 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal M... |YOGO Albert... 10/12/67... 28/06/20........| 4043.
Conseiller municipal MME.....….. {BERTHET Sandrine... 04/05/88... 28/06/20... 4043. …
Conseiller municipal GRANDSERRE Sonia.
Conseiller municipal LANSAQUE Anne-Lise
..| 28/06/20.
28/06/20... 4
Conseiller municipal MME........ EL GUIZANI Marÿyam................................. 28/06/20... 4043...
Qualité | | Date de laplus | Suffrages obtenus Fonction!) (M. ou Mme} | NOM ET PRÉNOM Date de naissance | récente élection à par la liste
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint} ou consciller.
la fonction {en chiffres) Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Conseiler municipal... Mae DOZOLME Jean-Baptiste... . Ce à QEQ. 2806020. S L Gr
Conseiller municipal... |DEMIRAY Fatih. ID :/069-216900290-20230320-20230320DEL4-DE
Conseiller municipal... M... BOBI Stevens... 19/12/83... . | 28/06/20...
Conseiller municipal... MME..... BRUNET Marie... eenenenrennénnntnistieneen nn nn tient 22/05/98... 28/06/20... 4043...
Conseiller municipal . | PENICAUD François-Xavier |27/08/83 20/03/23... 4043...
Conseiller municipal... M... THIBAUD Hervé 20/04/67 20/03/23... A0
Conseiller municipal... L'SS BOUDEBIBAH Djamel... 25/11/58... 28/06/20... 3849...
Conseiller municipal... Mis COURT RéMhssssrssnnanennmEensnrennemennesmeaneenssennen 07/06/78... 28/06/20... 3849.................
Conseiller municipal... MME...... BADIN Anne:liauré.csscssss cars 04/12/82... 28/06/20... 3849...
Conseiller municipal... MME....... | DURAND-MOREL Claire. . 02/11/58... .[12/10/20..
Conseiller municipal... Méssmense | BOUABDALLAH DjéMElrrersesererenrennnimnmennecrnnnneeennn | 06/03/61... 12/10/20... BAD ruse ce
Conseiller municipal. . | ANGOSTO Jean-Pierre. 28/06/66... A2MO PO rer BOAT serres
Conseiller municipal... MME...... VELLA Stéphanie 28/09/74... 12/10/20... BAD ssrnes
Conseiller municipal... M... | GALVAO Filipe DAM2ITD issue 12/10/20: BBA iris
Conseiller municipal... MME....... | MOREL Lucile 02/01/89... 12/10/20... BBA essor
Conseiller municipal MME..... MECHKAR Nesrine 16/04/99... 12/10/20... BAD srinireaste
Cachet de la mairie Certifié par le maire, A BRON, le 20 MARS 2023
Le Maire,
Jérémie BREAUD