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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 210525
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 210525)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Bureau permanent du 21 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2025-40 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-41 Commande publique : Attribution et autorisation à signer les marchés de travaux pour la réalisation d’une voie verte et d’une passerelle à Mâcon et Charnay-lès-Mâcon
2025-42
Commande publique : Autorisation à signer le marché de maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères à chargement arrière et des bennes à ordures ménagères à chargement vertical
2025-43 Enseignement supérieur : Participation au GIP Bourgogne Jura Vigne et Vin et modification de la convention constitutive
2025-44
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle des locaux, matériels et instruments du conservatoire à titre gratuit, entre MBA et l’académie des sciences, des arts et belles-lettres de Mâcon
2025-45
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle des locaux, matériels et instruments du conservatoire à titre gratuit, entre MBA et la MJC de l’Héritan
2025-46
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle des locaux, matériels et instruments du conservatoire à titre gratuit, entre MBA et la DSDEN de Saône-et-Loire pour l’école Annexe de Mâcon
2025-47
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle des locaux, matériels et instruments du conservatoire à titre gratuit, entre MBA et l’association Effervescence
2025-48 Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat relative aux CHAMV entre MBA, la DSDEN de Saône-et-Loire et la Ville de Mâcon
2025-49
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat relative au projet « orchestre à l’école » entre MBA, la DSDEN de Saône-et-Loire et la commune de Prissé
2025-50 Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat relative aux actions délocalisées entre MBA et l’école municipale d’arts plastiques de la Ville de Mâcon
2025-51 Petite enfance : Conclusion de la convention d’adhésion à la plateforme « la CTG dans ma poche » avec la Caf de Saône-et-Loire
2025-52 Patrimoine : Approbation de l’avenant n 1 au procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Les P’tits Loups » à La Chapelle-de-Guinchay
2025-53
Habitat : Approbation de l’avenant n 1 de prolongation de la convention de coordination pour le développement de l’effacement diffus sur le territoire de MBA avec la société Voltalis
2025-54 Gens du voyage : Approbation de la convention « allocation de logement temporaire - ALT2 » 2025 entre MBA et l’État
2025-55
Politique de la ville : CISPD : Approbation des avenants n 2 de prolongation des conventions de partenariat relatives au recrutement et au financement d’intervenants sociaux au sein du commissariat de police et de la gendarmerie de Mâcon 2025-56 VIF : Approbation de la convention hôtelière 2025 dans le cadre du réseau VIF de MBA
2025-57 Mobilités : Adoption du règlement d’utilisation de l’abri vélos sécurisé situé sur l’esplanade Lamartine à Mâcon
2025-58 Transition écologique : Approbation de l’adhésion de MBA à l’association Ecosyn 2025-59
Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 2e demande pour le 1er semestre 2025
2025-60 Déchets ménagers et assimilés : Modification de la convention relative aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes entre MBA et Mâcon Habitat
2025-61
Déchets ménagers et assimilés : Annulation de la convention relative aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes entre MBA et Saint-Laurent-sur-Saône
2025-62
Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions de fourniture aux communes de MBA d’un site de compostage partagé - 1re demande pour 2025
2025-63 Cycles de l’eau - GEMAPI : Approbation de la convention de dévoiement des réseaux d’eau potable avec le syndicat mixte Petite Grosne
2025-64 Cycles de l’Eau – GEMAPI : Approbation de l’avenant à la convention d’animation du Programme d’Études Préalables au PAPI « Val de Saône et côte viticole »
2025-65 Aménagement : Acquisition d’un ensemble immobilier rue de La Levée à Replonges