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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 160920
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 160920)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Affaires étrangères et coopération,
Bureau Permanent du 16 SEPTEMBRE 2020
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2020-23 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2020-24 Commande publique : Autorisation de signature des marchés relatifs à la collecte des ordures ménagères résiduelles et déchets assimilés sur treize communes de MBA
2020-25 Conservatoire communautaire : Désaffectation de biens mobiliers
2020-26 Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat entre MBA et l’association LUCIOL
2020-27 Collecte et valorisation des déchets : Approbation de la convention 2020-2022 entre l’éco- organisme de la filière TLC et MBA
2020-28
Collecte et valorisation des déchets : Approbation de la convention entre MBA et l’aménageur de la Résidence SOUFFLOT relative aux conditions techniques et financières d’implantation de contenants enterrés
2020-29 Grand Cycle de l’Eau : Prolongation des conventions de gestion entre MBA et les communes pour la compétence assainissement
2020-30 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la réhabilitation de 22 logements à Romanèche-Thorins
2020-31 Aménagement : Approbation de l’avenant n°3 à la convention financière pour la première phase du programme RCEA
2020-32 Tourisme : Approbation de l’avenant n°5 à la convention d’objectif 2018-2023 MBA-OTC
2020-33 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société « YL TASTING »
2020-34
Fonds de concours : « Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs et maintien du commerce de proximité » : deuxième proposition d’attribution sur l’opération « Cœur de Ville »
2020-35
Fonds de concours « Aide au développement local » : Approbation de l’avenant de prorogation de la convention de versement à la ville de Mâcon pour la construction de hangars à l’aérodrome de Mâcon-Charnay
2020-36 Ressources Humaines : Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition d’un animateur territorial de La Chapelle-de-Guinchay auprès de MBA