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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 16 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 16 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Le 18 décembre 2025
PORTES 9E LA CREUSE
A marche
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS |
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2025
L'an deux mille vingt cinq, le seize décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire s'est réuni au Chaiï à Bonnat selon convocation le 10 décembre 2025, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Monsieur Philippe CHAVANT a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (22) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUSSANAIRE Béatrice, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, CHEMISIER Annick, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Eveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (3) : Madame et Messieurs
Jean-Claude AUROUSSEAU donne pouvoir à Florence ROUSSILLAT, Jean-François BOUCHET donne pouvoir à Martine POLLI, Hélène PILAT donne pouvoir à Guy MARSALEIX
ECXUSÉS {2} : Messieurs
Jacques AUSSOURD, Roger LANGLOIS
-DÉLIBÉRATION N°2025-095
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE JALESCHES AU SYNDICAT « CONFLUENCE EAUX »
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 18 20 15 15 0
*3 abstentions
DÉLIBÉRATION N°2025-096
TOURISME : CONVENTION AVEC CREUSE TOURISME
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 18 20 19 19 0
*1 abstention
DÉLIBÉRATION N°2025-097
JEUNESSE / AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 18 20 19 19 0
* 1 abstention
-DÉLIBÉRATION N°2025-098
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TARIFS 2026 POUR CHAQUE COMMUNE : ABONNEMENT ET PRIX DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU M3 D'EAU
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 19 22 20 19 1
* 2 abstentions -DÉLIBÉRATION N°2025-099
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TARIF DU SUPPLÉMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNÉE 2026
Membres Présents Votanis Exprimés Pour Contre
27 20 24 21 21 0
#3 abstentions
-DÉLIBÉRATION N°2025-100 |
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : CHOIX DE L'OFFRE D'EMPRUNT POUR LES TRAVAUX DE L'AVENUE DE LA LIBERTÉ A BONNAT
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 23 23 0
* 2 abstentions
-DÉLIBÉRATION N°2025-101
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : DURÉES D'AMORTISSEMENT
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 24 24 0
*1 abstention
-DÉLIBÉRATION N°2025-102
EAU POTABLE : TARIFS 2026 DU SERVICE "EAU POTABLE" SUR LES COMMUNES DE LOURDOUEIX SAINT PIERRE ET DE MEASNES
-DÉLIBÉRATION N°2025-103
EAU POTABLE : TARIF DU SUPPLÉMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RÉSEAUX D'EAU
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 24 24 0
*1 abstention
POTABLE POUR L'ANNÉE 2026
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 21 21 0
*4 abstentions
-DÉLIBÉRATION N°2025-104
EAU POTABLE : DURÉES D'AMORTISSEMENT
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 24 24 0
-DÉLIBÉRATION N°2025-105
FINANCES : ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
*1 abstention
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 25 25 0 -DÉLIBÉRATION N°2025-106 BIS
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU POTABLE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 22 25 25 25 0
-DÉLIBÉRATION N°2025-107 BIS
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET EAU POTABLE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 25 25 0
-DÉLIBÉRATION N°2025-108 BIS
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 25 25 0
-DÉLIBÉRATION N°2025- 109 BIS
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Membres Présents Vofants Exprimés Pour Contre
27 22 25 25 25 0
-DÉLIBÉRATION N°2025-110 BIS
FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET LOULOUBUS
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 25 25 25 0
-DÉLIBÉRATION N°2025-111
FINANCES : ASSUJETTISSEMENT A LA TVA SUR VENTE DE TERRAINS A BATIR / BUDGET PRINCIPAL
Membres Présents Votants Contre
27 22 25 25 25 0
Exprimés Pour
-DÉLIBÉRATION N°2025-112 | TERRITOIRE DE PROJETS : DEMANDE DE FINANCEMENT À LA RÉGION POUR LE POSTE PARTAGÉ DE COWORKINGMANAGER AVEC LA COM D'AGGLOMÉRATION DU GRAND GUÉRET
Membres Présents Votants Contre
27 22 25 25 25 0
Exprimés POUr
-DÉLIBÉRATION N°2025-113
TERRITOIRE DE PROJETS : DEMANDE DE FINANCEMENT À LA RÉGION POUR LE POSTE PARTAGÉ DE CHEF DE PROJETS POLITIQUES TERRITORIALES 2026 AVEC LA COM D'AGGLOMÉRATION DU GRAND GUÉRET
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
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TERRITOIRE DE PROJETS : DEMANDES DE FINANCEMENTS FEADER/ RÉGION NOUVELLE AQUITAINE AU TITRE DE L'ANIMATION GENERALE DE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT LOCAL DU TERRITOIRE DE GUERET 2023-2027 POUR 2026
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-DÉLIBÉRATION N°2025-115 | | . TERRITOIRE DE PROJETS : DEMANDE DIRECTE DE LA CCPCM AUPRÈS DE LA RÉGION POUR LE POSTE DE CHARGÉ DE MISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 22 25 25 25 0
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Guy MARSALEIX