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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 05 JUIN 2023 POUR SIGNATURE V
Document publié le Lundi 5 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 05 JUIN 2023 POUR SIGNATURE V)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
Le 07 JUIN 2023
PORTES DE LA CREUSE
en marche
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUIN 2023
Le Conseil Communautaire s’est réuni le cinq juin deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Nouziers, selon convocation le 22/05/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. APPERE Roger a été désigné secrétaire de séance.
Présents (20) :
APPERE Roger, AUSSANAIRE Béatrice, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (3) :
AUROUSSEAU Jean-Claude donne pouvoir à GUYOT Pierre, CHAVANT Philippe donne pouvoir à GENEVOIS Jean- François, LANGLOIS Roger donne pouvoir à MARSALEIX Guy.
Excusés (d) :
AUSSOURD Jacques, DARVENNE Céline, MOULIN Eveline, PILAT Hélène.
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-DÉLIBÉRATION N°2023-027 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ ACHAT DES PARCELLES CE 89 ET CE 90 EN VUE DE L’EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS LES RIBATTONS À LOURDOUEIX-SAINT-PIERRE.
-DÉLIBÉRATION N°2023-028 ADOPTÉE À LA MAJORITÉ (3 voix contre, 1 abstention) ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE, VALIDATION DE L'ACCORD DE RÉSILIENCE AVEC L'AGENCE DE L’EAU LOIRE-BRETAGNE.
-DÉLIBÉRATION N°2023-029 A4DOPTÉE À L'UNANIMITÉ
ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE, APPEL A PROJET POUR LA
SOBRIÉTÉ DES USAGES.
-DÉLIBÉRATION N°2023-030 ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ TOURISME: SIGNATURE CONVENTION « BOUCLES LOCALES A VÉLO» AVEC LE DÉPARTEMENT/SHÉMA DÉPARTEMENTAL D’AMÉNAGEMENT DES ITINÉRAIRES CYCLABLES EN CREUSE. -DÉLIBÉRATION N°2023-031 | ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ) DEMANDE DE FINANCEMENT: POSTE CHARGÉ DE MISSION AMÉNAGEMENT, CONTRACTUALISATION PAR LE DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME BOOST'TER 2023.
-DÉLIBÉRATION N°2023-032 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ) ENFANCE-JEUNESSE/ALSH : TARIFICATION SÉJOUR VACANCES ÉTÉ 2023
-DÉLIBÉRATION N°2023-033 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ) CONVENTION AVEC LE CDG23, MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES D’ATTEINTES VOLONTAIRES A L’INTÉGITÉ PHYSIQUE, DE VIOLENCE (...).
-DÉLIBÉRATION N°2023-034 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ) MISSION MÉDIATION DU CDG23 : SIGNATURE CONVENTION D’ ADHÉSION.
-DÉLIBÉRATION N°2023-035 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ) COMUNICATION : LETTRE D'INFORMATION ANNUELLE, CHOIX DU PRESTATATAIRE.
-DÉLIBÉRATION N°2023-036 | AJOURNÉE ADHÉSIONS AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS 2023 : MODIFICATION DE LA COTISATION « FONDATION DU PATRIMOINE » .
Le Séerétaite:d séance, Le Prési ë Rogèr AÉRERE) Guy K RARE RE Er Fi S
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