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Arrêté - cfu 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Arrêté - cfu 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MONTFAUCON -
Numéro SIRET : 21300178700018
POSTE COMPTABLE : 030004 SGC BAGNOLS-SUR-CEZE
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 95
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 99
III. États financiers
A Bilan Comptable 102
B Compte de résultat Comptable 106
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 108
D Balance des comptes Comptable 109
IV. États annexés 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 127 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 1 555
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 738,06
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 706,65
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 888,82
3 Dépenses d’équipement brut / population 96,79
4 Encours de dette / population (2)(3) 431,67
5 DGF / population 88,95
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 51,62 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 81,99 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 20,50 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 18,01 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 48,57 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 2,37
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 883 140,82 1 278 086,00 2 161 226,82
Recettes réalisées (1) B 220 577,74 1 458 597,54 1 679 175,28
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 248 842,14 1 217 549,82 2 466 391,96
Dépenses réalisées (1) E 193 781,52 1 332 218,20 1 525 999,72
Restes à réaliser F 13 247,90 0,00 13 247,90
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 26 796,22 126 379,34 153 175,56
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 365 701,32 -60 536,18 305 165,14
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 392 497,54 65 843,16 458 340,70
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -13 247,90 0,00 -13 247,90
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 379 249,64 65 843,16 445 092,80
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 365 701,32 26 796,22 392 497,54
Fonctionnement -60 536,18 126 379,34 65 843,16
TOTAL I 305 165,14 153 175,56 458 340,70
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 305 165,14 153 175,56 458 340,70 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 13 247,90
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 13 247,90
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 5 426,78
Subventions d'investissement versées 67,80 Neutralisations et régularisations 944,82
Autres immobilisations incorporelles 262,89 Réserves 3 783,80
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau -60,54
Terrains 475,17 Résultat de l'exercice 126,38
Constructions 3 761,21 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 1 223,38
Réseaux et installations de voirie 2 696,88 TOTAL FONDS PROPRES (I) 11 444,62
Réseaux divers 834,37 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 404,67 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 493,00 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 199,12 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 636,74
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 427,77 Dettes financières et autres emprunts
Immobilisations financières (nettes) 0,14 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 636,74
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 11 623,01 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 0,82
Stocks Autres dettes non financières
Créances 70,06 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 0,82
Trésorerie 389,10 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 459,16 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 637,56
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 12 082,18 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 12 082,18
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 140,48 135,29
Participations 0,83 0,48
Compensations, autres attributions et autres participations 103,93 167,46
Dons et legs
Impôts et taxes 806,60 762,41
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 109,47 45,33
Produits des cessions d'actifs 156,90 48,72
Autres produits de gestion 23,32 20,97
Production stockée et immobilisée 67,56 59,16
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 8,93
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 1 418,01 1 239,82
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 325,54 353,16
Charges de personnel 517,44 560,53
Indemnités des élus (et membres du CESR) 73,84 73,40
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,17
Impôts et taxes 12,43 12,47
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9,93 8,93
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 91,99 48,72
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 64,91
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 096,07 1 057,38 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 158,75 139,76
Autres charges 14,08 1,91
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 172,83 141,67
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 149,11 40,77
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,01 0,01
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 22,74 25,83
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -22,73 -25,82
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 126,38 14,95 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 41,59 0,00 739 054,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 10,19 0,00 13 145,00 0,00
TOTAL 752 199,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 23 700,00 23 668,80 99,87 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 82 430,24 55 421,32 67,23 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 867 111,90 3 864,00 0,45 13 247,90
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 973 242,14 82 954,12 8,52 13 247,90
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 35 600,00 34 342,45 96,47 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 40 600,00 34 342,45 84,59 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 013 842,14 117 296,57 11,57 13 247,90
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 129 000,00 76 484,95 59,29 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 106 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 235 000,00 76 484,95 32,55 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 248 842,14 193 781,52 15,52 13 247,90
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 1 248 842,14 193 781,52 13 247,90
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 589 184,00 31 557,09 5,36 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 24 700,00 23 193,65 93,90 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 148 900,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 762 784,00 54 750,74 7,18 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 5 356,82
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 9 000,00 165 827,00 1 842,52 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 106 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 120 356,82 165 827,00 137,78 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 883 140,82 220 577,74 24,98 0,00
001 Solde d’exécution positif reporté 365 701,32
Total des recettes de la section d’investissement 1 248 842,14 220 577,74 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
346 350,00 326 670,31 0,00 326 670,31 94,32 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
580 100,00 567 228,57 0,00 567 228,57 97,78 0,00
014 Atténuations de produits 2 200,00 2 087,00 0,00 2 087,00 94,86 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
249 343,00 246 668,71 0,00 246 668,71 98,93 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
1 177 993,00 1 142 654,59 0,00 1 142 654,59 97,00 0,00
66 Charges financières 23 700,00 22 736,61 0,00 22 736,61 95,94 0,00
67 Charges spécifiques 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 100,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
1 203 193,00 1 166 391,20 0,00 1 166 391,20 96,94 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
5 356,82
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
9 000,00 165 827,00 0,00 165 827,00 1 842,52 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
14 356,82 165 827,00 0,00 165 827,00 1 155,04 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
1 217 549,82 1 332 218,20 0,00 1 332 218,20 109,42 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
60 536,18
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 278 086,00 1 332 218,20 0,00
1 332 218,20 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 36 900,00 38 488,75 0,00 38 488,75 104,31 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 72 500,00 109 465,69 0,00 109 465,69 150,99 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 229 482,00 229 992,77 0,00 229 992,77 100,22 0,00
731 Fiscalité locale 552 809,00 578 698,69 0,00 578 698,69 104,68 0,00
74 Dotations et participations 233 985,00 245 234,33 0,00 245 234,33 104,81 0,00
75 Autres produits de gestion courante 23 400,00 23 323,39 0,00 23 323,39 99,67 0,00
Total des recettes de gestion des services 1 149 076,00 1 225 203,62 0,00 1 225 203,62 106,63 0,00
76 Produits financiers 10,00 8,97 0,00 8,97 89,70 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 156 900,00 0,00 156 900,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 1 149 086,00 1 382 112,59 0,00 1 382 112,59 120,28 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 129 000,00 76 484,95 0,00 76 484,95 59,29 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 129 000,00 76 484,95 0,00 76 484,95 59,29 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 1 278 086,00 1 458 597,54 0,00 1 458 597,54 114,12 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00
Total des recettes de la section de fonctionnement 1 278 086,00 1 458 597,54 0,00 1 458 597,54 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 23 668,80 23 668,80
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 23 700,00 23 668,80 23 668,80 31,20
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
212 Agencements et aménagements de terrains 1 641,98 1 641,98
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 9 469,88 9 469,88
2152 Installations de voirie 10 083,14 10 083,14
2157 Matériel et outillage technique 13 146,55 13 146,55
2184 Matériel de bureau et mobilier 20 979,78 20 979,78
2188 Autres 99,99 99,99
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 82 430,24 55 421,32 55 421,32 27 008,92
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
231 Immobilisations corporelles en cours 3 864,00 3 864,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 867 111,90 3 864,00 3 864,00 863 247,90
Total des dépenses
d'équipement 973 242,14 82 954,12 82 954,12 890 288,02
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 5 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 34 342,45 34 342,45
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 35 600,00 34 342,45 34 342,45 1 257,55
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 40 600,00 34 342,45 34 342,45 6 257,55 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 013 842,14 117 296,57 117 296,57 896 545,57
198 Neutralisation des amortissements 8 927,00 8 927,00
212 Agencements et aménagements de terrains 9 279,73 9 279,73
2131 Bâtiments publics 13 945,80 13 945,80
2138 Autres constructions 11 416,77 11 416,77
2151 Réseaux de voirie 32 915,65 32 915,65
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 129 000,00 76 484,95 76 484,95 52 515,05
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 106 000,00 106 000,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 235 000,00 76 484,95 76 484,95 158 515,05
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 248 842,14 193 781,52 193 781,52 1 055 060,62
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 248 842,14 193 781,52 193 781,52 1 055 060,62 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
13251 GFP de rattachement 2 602,52 2 602,52
1327 Fonds européens 20 563,88 20 563,88
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 8 390,69 8 390,69
total chapitre 13 Subventions d'investissement 589 184,00 31 557,09 31 557,09 557 626,91
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 14 783,56 14 783,56
10226 Taxe d'aménagement 8 410,09 8 410,09
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 24 700,00 23 193,65 23 193,65 1 506,35
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -8 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 605 884,00 54 750,74 54 750,74 551 133,26
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 5 356,82
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 64 911,17 64 911,17
2131 Bâtiments publics 87 302,72 87 302,72
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 4 686,11 4 686,11
28041511 Biens mobiliers, matériel et études 8 388,00 8 388,00
2804182 Bâtiments et installations 539,00 539,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 165 900,00 165 827,00 165 827,00 73,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 106 000,00 106 000,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 277 256,82 165 827,00 165 827,00 111 429,82
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
883 140,82 220 577,74 220 577,74 662 563,08
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
365 701,32
Total des recettes de la
section d'investissement 1 248 842,14 220 577,74 220 577,74 1 028 264,40 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 27
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10(1)
LIBELLE : FACADES BATIMENTS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 147 651,89
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 147 651,89
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 147 651,89 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -147 651,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 102(1)
LIBELLE : MATERIEL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 442 630,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 833,67
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 7 833,67
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 434 796,98
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 1 512,95
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 780,29
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 3 499,82
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 1 738,98
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 196 923,41
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 3 472,82
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 135 177,65
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 91 691,06
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 85 930,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 930,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 13 930,10
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 72 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 72 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -356 700,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 103(1)
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 249 039,22
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 246 482,77
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 246 482,77
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 556,45
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 2 556,45 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 185 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 45 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 140 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -64 039,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 104(1)
LIBELLE : REPARATION BATS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 213 724,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 880,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 2 880,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 40 916,60
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 7 400,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 22 856,65
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 10 659,95
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 169 928,26
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 169 928,26 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -213 724,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 318 929,07
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 974,97
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 15 974,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 302 954,10
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 302 954,10 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 251 456,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 131 456,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 8 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 35 996,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 83 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 3 960,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 120 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -67 473,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 11(1)
LIBELLE : VOIRIE COMMUNALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 095 004,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 086,63
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 6 086,63
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 173 095,24
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 52 423,56
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 76 641,16
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 11 097,72
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 20 472,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 12 460,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 915 822,44
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 915 822,44 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 694 584,36
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 194 584,36
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 125 752,50
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 37 507,36
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 847,50
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 30 477,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 500 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -400 419,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 110(1)
LIBELLE : FACADES BATIMENTS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 86 372,93
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 86 372,93
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 86 372,93 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 82 162,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 82 162,40
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 30 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 52 162,40
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 210,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT CH. DE LA TUILERIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 373 782,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 365,11
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 3 365,11
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 80 801,83
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 80 801,83
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 240,86
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 11 240,86
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 278 374,38
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 278 374,38 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 370,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 370,40
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 12 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 370,40
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -360 411,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 13(1)
LIBELLE : MONUMENT AUX MORTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 427,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 427,30
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 6 427,30 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 160,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 160,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 650,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 510,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 267,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PLACE HOTEL DE VILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 251,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 4 251,94
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 4 251,94 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 47 836,98
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 47 836,98
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 47 836,98
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 43 585,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15(1)
LIBELLE : REST.SCOLAIRE + CLASS ELEMENT.
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 147 925,34
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 21 752,25
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 21 752,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 126 173,09
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 126 173,09 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 24 270,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 24 270,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 24 270,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -123 655,34
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 16(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 309,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 13 309,99
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 13 309,99 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 309,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18(1)
LIBELLE : ENFOUISST RESEAUX EDF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 69 851,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 69 851,12
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 69 851,12 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 35 560,25
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 35 560,25
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 35 560,25
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -34 290,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19(1)
LIBELLE : ELECTRIFICATION RURALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 220 173,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 210 818,11
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 202 719,36
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 8 098,75
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 355,46
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 9 355,46 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 61 990,52
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 472,46
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 37 293,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 4 179,46
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 20 518,06
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 20 518,06
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -158 183,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 16 658,33
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 16 658,33
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 16 658,33 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -16 658,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22(1)
LIBELLE : 22
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 991,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 991,03
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 1 991,03
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 991,03
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24(1)
LIBELLE : 24
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 085,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 1 085,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 1 085,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25(1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE MUNICIPALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 618 473,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 419,80
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 419,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 28 641,33
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 28 641,33
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 589 412,47
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 589 412,47 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 288 302,69
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 288 302,69
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 162 702,69
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 80 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 45 600,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -330 170,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28(1)
LIBELLE : 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 794,67
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 794,67
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 10 794,67 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 268,51
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 268,51
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 3 268,51
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 526,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29(1)
LIBELLE : TRX AMELIORATION ECOLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 33 000,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 597,93
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 7 597,93
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 25 402,47
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 25 402,47 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -33 000,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31(1)
LIBELLE : ACQUISITION HANGAR
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 115 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 115 000,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -115 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT RUE MARECHAL FERRANT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 805,09
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 5 064,91
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 5 064,91
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,18
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 740,18 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 805,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ABORDS MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 145 177,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 145 177,52
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 145 177,52 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 57 980,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 57 980,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 16 580,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 41 400,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -87 197,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34(1)
LIBELLE : SECURITE TRAVERSEE VILLAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 34 140,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 34 140,26
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 34 140,26 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 16 806,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 806,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 16 806,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -17 334,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35(1)
LIBELLE : ACQUISITION TERRAINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 354,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 354,88
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 6 354,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 354,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 36(1)
LIBELLE : RESTAURATION ARCHIVES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 035,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 035,82
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 035,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 035,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38(1)
LIBELLE : AIRE DE JEUX Les Bernardes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 47 806,91
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 47 806,91
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 47 806,91 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 263,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 263,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 22 263,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 543,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 81
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39(1)
LIBELLE : PARCOURS SANTE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 32 771,67
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 32 771,67
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 32 771,67 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 12 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 12 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -20 771,67
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 40(1)
LIBELLE : BATIMENTS COMMUNAUX SECURITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 372,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 960,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 6 960,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 19 412,44
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 19 412,44 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 12 807,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 807,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 7 900,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 4 907,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 565,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 85
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 41(1)
LIBELLE : HALLE MULTI ACTIVITES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 165,73
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 165,73
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 3 165,73 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 86
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 165,73
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 87
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 42(1)
LIBELLE : CITY STADE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 59 276,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 59 276,88
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 59 276,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 88
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 775,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 775,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 9 396,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 10 379,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -39 501,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 89
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 43(1)
LIBELLE : CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 25 693,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 596,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 9 596,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 16 097,24
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 16 097,24 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 90
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 693,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 91
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 44(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT COUR DE VILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 147 659,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 112 772,12
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 112 174,52
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 597,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 34 886,93
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 34 886,93 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 92
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 78 539,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 539,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 65 920,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 12 619,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -69 120,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 93
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45(1)
LIBELLE : EXTENSION ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 242 962,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 131 814,32
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 131 814,32
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 111 148,65
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 111 148,65 MAIRIE DE MONTFAUCON - COMMUNE - CFU - 2025
Page 94
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 12 820,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 820,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 12 820,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -230 142,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 95
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60612 Energie - Electricité 75 199,43 75 199,43
60622 Carburants 7 954,65 7 954,65
60623 Alimentation 6 411,52 6 411,52
60624 Produits de traitement 422,04 422,04
60631 Fournitures d'entretien 8 889,92 8 889,92
60632 Fournitures de petit équipement 19 737,88 19 737,88
60633 Fournitures de voirie 3 526,25 3 526,25
60636 Vêtements de travail 382,51 382,51
6064 Fournitures administratives 2 401,68 2 401,68
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 3 766,83 3 766,83
6067 Fournitures scolaires 8 221,31 8 221,31
6068 Autres matières et fournitures. 312,50 312,50
613 Locations 38 738,34 38 738,34
61521 Terrains 3 393,05 3 393,05
615228 Autres bâtiments 1 067,49 1 067,49
615231 Voiries 1 594,13 1 594,13
615232 Réseaux 9 383,78 9 383,78
61551 Matériel roulant 7 497,23 182,00 7 315,23
61558 Autres biens mobiliers 2 075,87 2 075,87
6156 Maintenance 33 027,48 33 027,48
6161 Multirisques 9 869,62 9 869,62
618 Divers 5 569,83 5 569,83
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 16 882,20 16 882,20
623 Publicité, publications, relations publiques 27 164,26 27 164,26
624 Transports de biens et transports collectifs 1 728,32 1 728,32
625 Déplacements et missions 591,32 591,32 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 96
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
626 Frais postaux et frais de télécommunications 16 685,22 16 685,22
627 Services bancaires et assimilés. 33,67 33,67
6281 Concours divers (cotisations...) 7 071,18 7 071,18
6282 Frais de gardiennage 694,80 694,80
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 932,00 1 932,00
6284 Redevance pour services rendus 3 868,50 1 289,50 2 579,00
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 2 047,00 2 047,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 346 350,00 328 141,81 1 471,50 326 670,31 19 679,69
6218 Autre personnel extérieur 912,00 912,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 10 386,03 10 386,03
6411 Personnel titulaire 286 055,63 286 055,63
6413 Personnel non titulaire 84 646,17 84 646,17
6417 Rémunérations des apprentis 2 400,25 2 400,25
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 180 721,46 180 721,46
6470 Autres charges sociales 2 107,03 2 107,03
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 580 100,00 567 228,57 567 228,57 12 871,43
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 2 087,00 2 087,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 2 200,00 2 087,00 2 087,00 113,00
65311 Indemnités de fonction 62 603,64 62 603,64
65312 Frais de mission et de déplacement 539,50 539,50
65313 Cotisations de retraite 2 655,20 2 655,20
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 405,40 7 405,40
65315 Formation 632,00 632,00
6553 Service d'incendie 57 654,16 57 654,16
65568 Autres contributions 14 003,34 14 003,34 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 97
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6558 Autres contributions obligatoires 80,00 80,00
65748 Autres personnes de droit privé 101 095,20 101 095,20
65888 Autres 0,27 0,27
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 249 343,00 246 668,71 246 668,71 2 674,29
Total des dépenses de
gestion des services 1 177 993,00 1 144 126,09 1 471,50 1 142 654,59 35 338,41
66111 Intérêts réglés à l'échéance 22 736,61 22 736,61
total chapitre 66 Charges financières 23 700,00 22 736,61 22 736,61 963,39
total chapitre 67 Charges spécifiques 500,00 500,00
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 1 000,00 1 000,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 1 203 193,00 1 167 862,70 1 471,50 1 166 391,20 36 801,80
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 5 356,82
6751 Valeur comptable des immobilisations cédées (hors ASA) 91 988,83 91 988,83
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 64 911,17 64 911,17
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 8 927,00 8 927,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 165 900,00 165 827,00 165 827,00 73,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 171 256,82 165 827,00 165 827,00 5 429,82
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 1 374 449,82 1 333 689,70 1 471,50 1 332 218,20 42 231,62
002 Résultat de
fonctionnement reporté 60 536,18 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 98
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 434 986,00 1 333 689,70 1 471,50 1 332 218,20 102 767,80 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 99
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 37 645,34 37 645,34
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 843,41 843,41
total chapitre 013 Atténuations de charges 36 900,00 38 488,75 38 488,75 -1 588,75
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 7 500,00 7 500,00
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
2 990,43 2 990,43
70388 Autres redevances et recettes diverses 2 744,08 2 744,08
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 960,00 960,00
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs 6 445,53 6 445,53
70846 au GFP de rattachement 27 548,40 27 548,40
70848 aux autres organismes 14 400,59 14 400,59
70871 par la collectivité de rattachement 17 926,87 17 926,87
70876 par le GFP de rattachement 20 888,84 20 888,84
70878 par des tiers 8 060,95 8 060,95
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 72 500,00 109 465,69 109 465,69 -36 965,69
73211 Attribution de compensation 108 724,77 108 724,77
73212 Dotation de solidarité communautaire 5 724,00 5 724,00
73221 FNGIR 49 409,00 49 409,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 29 782,00 29 782,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 36 353,00 36 353,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 229 482,00 229 992,77 229 992,77 -510,77
73111 Impôts directs locaux 533 764,00 533 764,00
73118 Autres contributions directes 20 175,00 20 175,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 100
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73132 Taxe sur les pylônes électriques 6 461,00 6 461,00
73141 Accise sur lélectricité 17 698,69 17 698,69
73154 Droits de place 600,00 600,00
total chapitre 731 Fiscalité locale 552 809,00 578 698,69 578 698,69 -25 889,69
74111 Dotation forfaitaire des communes 89 200,00 89 200,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 33 441,00 33 441,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 15 679,00 15 679,00
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00
744 FCTVA 1 864,33 1 864,33
74718 Autres 832,00 832,00
748312 D.C.R.T.P. 18 006,00 18 006,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 75 738,00 75 738,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 7 418,00 7 418,00
7484 Dotation de recensement 2 763,00 2 763,00
total chapitre 74 Dotations et participations 233 985,00 245 234,33 245 234,33 -11 249,33
752 Revenus des immeubles 13 550,00 13 550,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 4 597,65 4 597,65
75888 Autres 5 175,74 5 175,74
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 23 400,00 23 323,39 23 323,39 76,61
Total des recettes de
gestion des services 1 149 076,00 1 225 203,62 1 225 203,62 -76 127,62
7688 Autres 8,97 8,97
total chapitre 76 Produits financiers 10,00 8,97 8,97 1,03
7751 Produit des cessions d'immobilisations (hors ASA) 156 900,00 156 900,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 156 900,00 156 900,00 156 900,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 101
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 1 305 986,00 1 382 112,59 1 382 112,59 -76 126,59
72 Production immobilisée 67 557,95 67 557,95
77681 Neutralisation des amortissements 8 927,00 8 927,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 129 000,00 76 484,95 76 484,95 52 515,05
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 129 000,00 76 484,95 76 484,95 52 515,05
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 1 434 986,00 1 458 597,54 1 458 597,54 -23 611,54
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des recettes de la
section de fonctionnement 1 434 986,00 1 458 597,54 1 458 597,54 -23 611,54 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 102
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 293 420,85 225 616,28 67 804,57 76 731,57
Autres immobilisations incorporelles 269 627,01 6 738,26 262 888,75 254 963,94
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 475 165,24 475 165,24 383 826,80
Constructions 3 761 208,90 3 761 208,90 3 769 717,57
Réseaux et installations de voirie 2 696 883,57 2 696 883,57 2 651 547,78
Réseaux divers 834 367,21 834 367,21 830 977,21
Installations techniques, agencements et matériel 433 241,53 28 570,78 404 670,75 396 210,31
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 495 533,75 2 534,60 492 999,15 471 919,38
Immobilisations corporelles en cours 199 115,46 199 115,46 325 356,79
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 2 427 771,98 2 427 771,98 2 427 771,98
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 139,11 139,11 139,11
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 11 886 474,61 263 459,92 11 623 014,69 11 589 162,44
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 64 871,67 64 871,67
Créances sur les redevables et comptes rattachés 5 125,08 1 000,00 4 125,08 18 115,71
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 1 061,55 1 061,55 1 061,55
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 71 058,30 1 000,00 70 058,30 19 177,26
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 389 102,40 389 102,40 286 165,88
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 389 102,40 389 102,40 286 165,88
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 12 346 635,31 264 459,92 12 082 175,39 11 894 505,58 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 104
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 640 975,50 1 640 975,50
Fonds globalisés 2 110 651,81 2 087 458,16
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable
Rattachées à un actif non amortissable 1 675 155,57 1 643 598,48
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 944 819,16 904 578,98
RÉSERVES 3 783 797,69 3 783 797,69
REPORT A NOUVEAU -60 536,18 -75 484,79
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 126 379,34 14 948,61
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 1 223 375,25 1 223 375,25
TOTAL FONDS PROPRES (I) 11 444 618,14 11 223 247,88
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 636 737,25 671 079,70
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 636 737,25 671 079,70
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 820,00
Dettes fiscales et sociales 178,00
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 105
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 820,00 178,00
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 637 557,25 671 257,70
COMPTES DE RÉGULARISATION (III)
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 12 082 175,39 11 894 505,58 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 106
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 140 477,33 135 290,67 5 186,66
Participations 832,00 480,19 351,81
Compensations, autres attributions et autres participations 103 925,00 167 457,00 -63 532,00
Dons et legs
Impôts et taxes 806 604,46 762 410,47 44 193,99
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 109 465,69 45 328,87 64 136,82
Produits des cessions d'actifs 156 900,00 48 718,13 108 181,87
Autres produits de gestion 23 323,39 20 974,88 2 348,51
Production stockée et immobilisée 67 557,95 59 159,10 8 398,85
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions 8 927,00 8 927,00
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 1 418 012,82 1 239 819,31 178 193,51
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 325 535,31 353 162,76 -27 627,45
Charges de personnel 517 441,79 560 529,02 -43 087,23
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 335 456,71 380 178,36 -44 721,65
Dont charges sociales 181 985,08 180 350,66 1 634,42
Indemnités des élus (et membres du CESR) 73 835,74 73 402,45 433,29
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,27 167,86 -167,59
Impôts et taxes 12 433,03 12 472,86 -39,83
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9 927,00 8 927,00 1 000,00
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 91 988,83 48 718,13 43 270,70
Neutralisation des dépréciations et provisions 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 107
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 64 911,17 64 911,17
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 096 073,14 1 057 380,08 38 693,06
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 158 749,36 139 758,80 18 990,56
Dont ménages 280,00 -280,00
Dont personnes morales de droit privé 101 095,20 99 964,10 1 131,10
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 57 654,16 39 514,70 18 139,46
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 14 083,34 1 911,00 12 172,34
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 172 832,70 141 669,80 31 162,90
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 149 106,98 40 769,43 108 337,55
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 8,97 8,82 0,15
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 8,97 8,82 0,15
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 22 736,61 25 829,64 -3 093,03
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 22 736,61 25 829,64 -3 093,03
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -22 727,64 -25 820,82 3 093,18
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 126 379,34 14 948,61 111 430,73 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 640 975,50 1 640 975,50 1 640 975,50
10222 F.C.T.V.A. 1 448 275,79 14 783,56 1 463 059,35 1 463 059,35
10223 TICPE 2e part 377 251,31 377 251,31 377 251,31
10226 Taxe d'aménagement 147 928,32 8 410,09 156 338,41 156 338,41
10228 Autres fonds d'investissement 114 002,74 114 002,74 114 002,74
Sous Total compte 1022 2 087 458,16 23 193,65 2 110 651,81 2 110 651,81
Sous Total compte 102 3 728 433,66 23 193,65 3 751 627,31 3 751 627,31
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 3 783 797,69 3 783 797,69 3 783 797,69
Sous Total compte 106 3 783 797,69 3 783 797,69 3 783 797,69
Sous Total compte 10 7 512 231,35 23 193,65 7 535 425,00 7 535 425,00
119 Report à nouveau (solde débiteur) 75 484,79 14 948,61 75 484,79 14 948,61 60 536,18
Sous Total compte 11 75 484,79 14 948,61 75 484,79 14 948,61 60 536,18
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 14 948,61 14 948,61 14 948,61 14 948,61
Sous Total compte 12 14 948,61 14 948,61 14 948,61 14 948,61
1321 Etat et établissements nationaux 540 896,12 540 896,12 540 896,12
1322 Régions 212 754,26 212 754,26 212 754,26
1323 Départements 333 068,36 333 068,36 333 068,36
13251 GFP de rattachement 83 000,00 2 602,52 85 602,52 85 602,52
Sous Total compte 1325 83 000,00 2 602,52 85 602,52 85 602,52
1326 Autres établissements publics locaux 5 026,96 5 026,96 5 026,96
1327 Fonds européens 14 970,00 20 563,88 35 533,88 35 533,88
1328 Autres 186 267,59 186 267,59 186 267,59 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 110
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 132 1 375 983,29 23 166,40 1 399 149,69 1 399 149,69
1345 Amendes de radars automatiques et amende 73 666,93 73 666,93 73 666,93
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 110 948,26 8 390,69 119 338,95 119 338,95
Sous Total compte 1346 110 948,26 8 390,69 119 338,95 119 338,95
Sous Total compte 134 184 615,19 8 390,69 193 005,88 193 005,88
138 Autres subventions d'investissement non 83 000,00 83 000,00 83 000,00
Sous Total compte 13 1 643 598,48 31 557,09 1 675 155,57 1 675 155,57
1641 Emprunts en euros 671 079,70 34 342,45 34 342,45 671 079,70 636 737,25
Sous Total compte 164 671 079,70 34 342,45 34 342,45 671 079,70 636 737,25
Sous Total compte 16 671 079,70 34 342,45 34 342,45 671 079,70 636 737,25
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 1 060 487,89 64 911,17 1 125 399,06 1 125 399,06
193 Autres neutralisations et régularisation 155 908,91 15 743,99 171 652,90 171 652,90
198 Neutralisation des amortissements 8 927,00 8 927,00 8 927,00
Sous Total compte 19 155 908,91 1 060 487,89 15 743,99 8 927,00 64 911,17 180 579,90 1 125 399,06 944 819,16
Total classe 1 231 393,70 10 902 346,03 30 692,60 14 948,61 43 269,45 119 661,91 305 355,75 11 036 956,55 241 116,08 10 972 716,88
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 57 169,42 23 668,80 80 838,22 80 838,22
203 Frais d'études, de recherche et de dével 147 558,31 15 743,99 147 558,31 15 743,99 131 814,32
2041511 Biens mobiliers, matériel et études 125 911,62 3 264,00 125 911,62 3 264,00 122 647,62
2041512 Bâtiments et installations 63 885,28 63 885,28 63 885,28
Sous Total compte 204151 189 796,90 3 264,00 189 796,90 3 264,00 186 532,90
Sous Total compte 20415 189 796,90 3 264,00 189 796,90 3 264,00 186 532,90 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 111
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
204182 Bâtiments et installations 106 887,95 106 887,95 106 887,95
Sous Total compte 20418 106 887,95 106 887,95 106 887,95
Sous Total compte 2041 296 684,85 3 264,00 296 684,85 3 264,00 293 420,85
Sous Total compte 204 296 684,85 3 264,00 296 684,85 3 264,00 293 420,85
2051 Concessions et droits similaires 56 974,47 56 974,47 56 974,47
Sous Total compte 205 56 974,47 56 974,47 56 974,47
Sous Total compte 20 558 387,05 19 007,99 23 668,80 582 055,85 19 007,99 563 047,86
2113 Terrains aménagés autres que voirie 59 276,88 59 276,88 59 276,88
2115 Terrains bâtis 234 184,58 1 680,00 235 864,58 235 864,58
2116 Cimetière 56 736,11 56 736,11 56 736,11
2118 Autres terrains 13 729,41 13 729,41 13 729,41
Sous Total compte 211 363 926,98 1 680,00 365 606,98 365 606,98
212 Agencements et aménagements de terrains 19 899,82 78 736,73 10 921,71 109 558,26 109 558,26
2131 Bâtiments publics 3 566 597,82 43 961,60 13 945,80 87 302,72 3 624 505,22 87 302,72 3 537 202,50
2132 Bâtiments privés 8 883,65 8 883,65 8 883,65
2135 Installations générales, agencements, am 44 322,78 9 469,88 53 792,66 53 792,66
2138 Autres constructions 149 913,32 11 416,77 161 330,09 161 330,09
Sous Total compte 213 3 769 717,57 43 961,60 34 832,45 87 302,72 3 848 511,62 87 302,72 3 761 208,90
2151 Réseaux de voirie 2 402 758,07 32 915,65 2 435 673,72 2 435 673,72
2152 Installations de voirie 248 789,71 2 337,00 10 083,14 261 209,85 261 209,85
21538 Autres réseaux 830 977,21 3 390,00 834 367,21 834 367,21
Sous Total compte 2153 830 977,21 3 390,00 834 367,21 834 367,21 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 112
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2157 Matériel et outillage technique 311 021,66 13 146,55 324 168,21 324 168,21
2158 Autres installations, matériel et outill 113 759,43 4 686,11 113 759,43 4 686,11 109 073,32
Sous Total compte 215 3 907 306,08 5 727,00 56 145,34 4 686,11 3 969 178,42 4 686,11 3 964 492,31
21611 Biens sous-jacents 4 980,00 4 980,00 4 980,00
Sous Total compte 2161 4 980,00 4 980,00 4 980,00
Sous Total compte 216 4 980,00 4 980,00 4 980,00
2182 Matériel de transport 47 125,62 47 125,62 47 125,62
2183 Matériel informatique 125 990,10 125 990,10 125 990,10
2184 Matériel de bureau et mobilier 147 492,52 20 979,78 168 472,30 168 472,30
2188 Autres 148 865,74 99,99 148 965,73 148 965,73
Sous Total compte 218 469 473,98 21 079,77 490 553,75 490 553,75
Sous Total compte 21 8 535 304,43 130 105,33 122 979,27 91 988,83 8 788 389,03 91 988,83 8 696 400,20
231 Immobilisations corporelles en cours 325 356,79 130 105,33 3 864,00 329 220,79 130 105,33 199 115,46
Sous Total compte 23 325 356,79 130 105,33 3 864,00 329 220,79 130 105,33 199 115,46
242 Mises à disposition dans le cadre du tra 2 427 771,98 2 427 771,98 2 427 771,98
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 1 223 375,25 1 223 375,25 1 223 375,25
Sous Total compte 249 1 223 375,25 1 223 375,25 1 223 375,25
Sous Total compte 24 2 427 771,98 1 223 375,25 2 427 771,98 1 223 375,25 1 204 396,73
272 Titres immobilisés (droits de créance) 139,11 139,11 139,11
Sous Total compte 27 139,11 139,11 139,11
28041511 Biens mobiliers, matériel et études 77 154,00 3 264,00 8 388,00 3 264,00 85 542,00 82 278,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 113
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28041512 Bâtiments et installations 63 885,28 63 885,28 63 885,28
Sous Total compte 2804151 141 039,28 3 264,00 8 388,00 3 264,00 149 427,28 146 163,28
Sous Total compte 280415 141 039,28 3 264,00 8 388,00 3 264,00 149 427,28 146 163,28
2804182 Bâtiments et installations 78 914,00 539,00 79 453,00 79 453,00
Sous Total compte 280418 78 914,00 539,00 79 453,00 79 453,00
Sous Total compte 28041 219 953,28 3 264,00 8 927,00 3 264,00 228 880,28 225 616,28
Sous Total compte 2804 219 953,28 3 264,00 8 927,00 3 264,00 228 880,28 225 616,28
2805 Concessions, brevets, licences, droits e 6 738,26 6 738,26 6 738,26
Sous Total compte 280 226 691,54 3 264,00 8 927,00 3 264,00 235 618,54 232 354,54
28157 Matériel et outillage technique 28 224,98 28 224,98 28 224,98
28158 Autres installations, matériel et outill 345,80 345,80 345,80
Sous Total compte 2815 28 570,78 28 570,78 28 570,78
28182 Matériel de transport 63,72 63,72 63,72
28183 Matériel informatique 209,10 209,10 209,10
28184 Matériel de bureau et mobilier 939,11 939,11 939,11
28188 Autres 1 322,67 1 322,67 1 322,67
Sous Total compte 2818 2 534,60 2 534,60 2 534,60
Sous Total compte 281 31 105,38 31 105,38 31 105,38
Sous Total compte 28 257 796,92 3 264,00 8 927,00 3 264,00 266 723,92 263 459,92
Total classe 2 11 846 959,36 1 481 172,17 133 369,33 149 113,32 150 512,07 100 915,83 12 130 840,76 1 731 201,32 11 886 474,61 1 486 835,17
4011 Fournisseurs 260 531,03 261 351,03 260 531,03 261 351,03 820,00
Sous Total compte 401 260 531,03 261 351,03 260 531,03 261 351,03 820,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 114
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4041 Fournisseurs d'immobilisations 82 090,77 82 090,77 82 090,77 82 090,77
Sous Total compte 404 82 090,77 82 090,77 82 090,77 82 090,77
Sous Total compte 40 342 621,80 343 441,80 342 621,80 343 441,80 820,00
411 Redevables 10 719,99 14 186,43 24 481,02 24 906,42 24 481,02 425,40
414 Locataires-acquéreurs et locataires 4 426,39 13 550,00 16 120,00 17 976,39 16 120,00 1 856,39
4161 Créances douteuses 2 969,33 2 209,00 2 335,04 5 178,33 2 335,04 2 843,29
Sous Total compte 416 2 969,33 2 209,00 2 335,04 5 178,33 2 335,04 2 843,29
Sous Total compte 41 18 115,71 29 945,43 42 936,06 48 061,14 42 936,06 5 125,08
421 Personnel - Rémunérations dues 303 081,83 303 081,83 303 081,83 303 081,83
Sous Total compte 42 303 081,83 303 081,83 303 081,83 303 081,83
431 Sécurité sociale 128 596,34 128 596,34 128 596,34 128 596,34
437 Autres organismes sociaux 136 979,88 136 979,88 136 979,88 136 979,88
Sous Total compte 43 265 576,22 265 576,22 265 576,22 265 576,22
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 178,00 2 242,68 2 064,68 2 242,68 2 242,68
Sous Total compte 442 178,00 2 242,68 2 064,68 2 242,68 2 242,68
44311 Dépenses 3 532,50 3 532,50 3 532,50 3 532,50
Sous Total compte 4431 3 532,50 3 532,50 3 532,50 3 532,50
44331 Dépenses 80,00 80,00 80,00 80,00
Sous Total compte 4433 80,00 80,00 80,00 80,00
44341 Dépenses 168,00 168,00 168,00 168,00
Sous Total compte 4434 168,00 168,00 168,00 168,00
44352 Recettes - Amiable 48 437,24 48 437,24 48 437,24 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 115
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4435 48 437,24 48 437,24 48 437,24
44381 Dépenses 7 902,99 7 902,99 7 902,99 7 902,99
44382 Recettes - Amiable 16 434,43 16 434,43 16 434,43
Sous Total compte 4438 24 337,42 7 902,99 24 337,42 7 902,99 16 434,43
Sous Total compte 443 76 555,16 11 683,49 76 555,16 11 683,49 64 871,67
447 Autres impôts, taxes et versements assim 9 524,08 9 524,08 9 524,08 9 524,08
Sous Total compte 44 178,00 88 321,92 23 272,25 88 321,92 23 450,25 64 871,67
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 156 900,00 156 900,00 156 900,00 156 900,00
Sous Total compte 462 156 900,00 156 900,00 156 900,00 156 900,00
46711 Autres comptes créditeurs 224 867,90 224 867,90 224 867,90 224 867,90
Sous Total compte 4671 224 867,90 224 867,90 224 867,90 224 867,90
46721 Débiteurs divers - Amiable 1 654,18 1 654,18 1 654,18 1 654,18
46726 Débiteurs divers - Contentieux 1 061,55 1 061,55 1 061,55
Sous Total compte 4672 1 061,55 1 654,18 1 654,18 2 715,73 1 654,18 1 061,55
Sous Total compte 467 1 061,55 226 522,08 226 522,08 227 583,63 226 522,08 1 061,55
Sous Total compte 46 1 061,55 383 422,08 383 422,08 384 483,63 383 422,08 1 061,55
4711 Versements des régisseurs 7 493,89 7 493,89 7 493,89 7 493,89
47131 Versements sur contributions directes 558 313,00 558 313,00 558 313,00 558 313,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 168 395,00 168 395,00 168 395,00 168 395,00
47138 Autres 621 829,02 621 829,02 621 829,02 621 829,02
Sous Total compte 4713 1 348 537,02 1 348 537,02 1 348 537,02 1 348 537,02
47143 Flux d'encaissements à réimputer 112,50 112,50 112,50 112,50 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 116
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4714 112,50 112,50 112,50 112,50
4718 Autres recettes à régulariser 1 471,50 1 471,50 1 471,50 1 471,50
Sous Total compte 471 1 357 614,91 1 357 614,91 1 357 614,91 1 357 614,91
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 49 791,46 49 791,46 49 791,46 49 791,46
47218 Autres dépenses 63 541,33 63 541,33 63 541,33 63 541,33
Sous Total compte 4721 113 332,79 113 332,79 113 332,79 113 332,79
4722 Commissions bancaires en instance de man 3,72 3,72 3,72 3,72
4728 Autres dépenses à régulariser 7 302,50 7 302,50 7 302,50 7 302,50
Sous Total compte 472 120 639,01 120 639,01 120 639,01 120 639,01
Sous Total compte 47 1 478 253,92 1 478 253,92 1 478 253,92 1 478 253,92
4911 Dépréciations des comptes de redevables 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Sous Total compte 491 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Sous Total compte 49 1 000,00 1 000,00 1 000,00
Total classe 4 19 177,26 178,00 2 891 223,20 2 840 984,16 2 910 400,46 2 841 162,16 71 058,30 1 820,00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 900,00 900,00 900,00 900,00
51178 Autres valeurs impayées 112,50 112,50 112,50 112,50
Sous Total compte 5117 112,50 112,50 112,50 112,50
5118 Autres valeurs à l'encaissement 225,00 225,00 225,00 225,00
Sous Total compte 511 1 237,50 1 237,50 1 237,50 1 237,50
515 Compte au Trésor 283 594,03 1 383 848,17 1 280 507,23 1 667 442,20 1 280 507,23 386 934,97
Sous Total compte 51 283 594,03 1 385 085,67 1 281 744,73 1 668 679,70 1 281 744,73 386 934,97
5411 Régisseurs d'avances (avances) 2 571,85 10 688,49 11 092,91 13 260,34 11 092,91 2 167,43 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 117
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 541 2 571,85 10 688,49 11 092,91 13 260,34 11 092,91 2 167,43
Sous Total compte 54 2 571,85 10 688,49 11 092,91 13 260,34 11 092,91 2 167,43
580 Opérations d'ordre budgétaires 242 311,95 242 311,95 242 311,95 242 311,95
584 Encaissement par lecture optique 10 642,50 10 642,50 10 642,50 10 642,50
Sous Total compte 58 252 954,45 252 954,45 252 954,45 252 954,45
Total classe 5 286 165,88 1 648 728,61 1 545 792,09 1 934 894,49 1 545 792,09 389 102,40
60612 Energie - Electricité 75 199,43 75 199,43 75 199,43
Sous Total compte 6061 75 199,43 75 199,43 75 199,43
60622 Carburants 7 954,65 7 954,65 7 954,65
60623 Alimentation 6 411,52 6 411,52 6 411,52
60624 Produits de traitement 422,04 422,04 422,04
Sous Total compte 6062 14 788,21 14 788,21 14 788,21
60631 Fournitures d'entretien 8 889,92 8 889,92 8 889,92
60632 Fournitures de petit équipement 19 737,88 19 737,88 19 737,88
60633 Fournitures de voirie 3 526,25 3 526,25 3 526,25
60636 Vêtements de travail 382,51 382,51 382,51
Sous Total compte 6063 32 536,56 32 536,56 32 536,56
6064 Fournitures administratives 2 401,68 2 401,68 2 401,68
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 3 766,83 3 766,83 3 766,83
6067 Fournitures scolaires 8 221,31 8 221,31 8 221,31
6068 Autres matières et fournitures. 312,50 312,50 312,50
Sous Total compte 606 137 226,52 137 226,52 137 226,52 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 118
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 60 137 226,52 137 226,52 137 226,52
613 Locations 38 738,34 38 738,34 38 738,34
61521 Terrains 3 393,05 3 393,05 3 393,05
615228 Autres bâtiments 1 067,49 1 067,49 1 067,49
Sous Total compte 61522 1 067,49 1 067,49 1 067,49
615231 Voiries 1 594,13 1 594,13 1 594,13
615232 Réseaux 9 383,78 9 383,78 9 383,78
Sous Total compte 61523 10 977,91 10 977,91 10 977,91
Sous Total compte 6152 15 438,45 15 438,45 15 438,45
61551 Matériel roulant 7 497,23 182,00 7 497,23 182,00 7 315,23
61558 Autres biens mobiliers 2 075,87 2 075,87 2 075,87
Sous Total compte 6155 9 573,10 182,00 9 573,10 182,00 9 391,10
6156 Maintenance 33 027,48 33 027,48 33 027,48
Sous Total compte 615 58 039,03 182,00 58 039,03 182,00 57 857,03
6161 Multirisques 9 869,62 9 869,62 9 869,62
Sous Total compte 616 9 869,62 9 869,62 9 869,62
618 Divers 5 569,83 5 569,83 5 569,83
Sous Total compte 61 112 216,82 182,00 112 216,82 182,00 112 034,82
6218 Autre personnel extérieur 912,00 912,00 912,00
Sous Total compte 621 912,00 912,00 912,00
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 16 882,20 16 882,20 16 882,20
623 Publicité, publications, relations publi 27 164,26 27 164,26 27 164,26 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
624 Transports de biens et transports collec 1 728,32 1 728,32 1 728,32
625 Déplacements et missions 591,32 591,32 591,32
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 16 685,22 16 685,22 16 685,22
627 Services bancaires et assimilés. 33,67 33,67 33,67
6281 Concours divers (cotisations...) 7 071,18 7 071,18 7 071,18
6282 Frais de gardiennage 694,80 694,80 694,80
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 932,00 1 932,00 1 932,00
6284 Redevance pour services rendus 3 868,50 1 289,50 3 868,50 1 289,50 2 579,00
Sous Total compte 628 13 566,48 1 289,50 13 566,48 1 289,50 12 276,98
Sous Total compte 62 77 563,47 1 289,50 77 563,47 1 289,50 76 273,97
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 10 386,03 10 386,03 10 386,03
635 Autres impôts, taxes et versements assim 2 047,00 2 047,00 2 047,00
Sous Total compte 63 12 433,03 12 433,03 12 433,03
6411 Personnel titulaire 286 055,63 286 055,63 286 055,63
6413 Personnel non titulaire 84 646,17 84 646,17 84 646,17
6417 Rémunérations des apprentis 2 400,25 2 400,25 2 400,25
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 37 645,34 37 645,34 37 645,34
Sous Total compte 641 373 102,05 37 645,34 373 102,05 37 645,34 335 456,71
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 180 721,46 180 721,46 180 721,46
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 843,41 843,41 843,41
Sous Total compte 645 180 721,46 843,41 180 721,46 843,41 179 878,05 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 120
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6470 Autres charges sociales 2 107,03 2 107,03 2 107,03
Sous Total compte 647 2 107,03 2 107,03 2 107,03
Sous Total compte 64 555 930,54 38 488,75 555 930,54 38 488,75 517 441,79
65311 Indemnités de fonction 62 603,64 62 603,64 62 603,64
65312 Frais de mission et de déplacement 539,50 539,50 539,50
65313 Cotisations de retraite 2 655,20 2 655,20 2 655,20
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 405,40 7 405,40 7 405,40
65315 Formation 632,00 632,00 632,00
Sous Total compte 6531 73 835,74 73 835,74 73 835,74
Sous Total compte 653 73 835,74 73 835,74 73 835,74
6553 Service d'incendie 57 654,16 57 654,16 57 654,16
65568 Autres contributions 14 003,34 14 003,34 14 003,34
Sous Total compte 6556 14 003,34 14 003,34 14 003,34
6558 Autres contributions obligatoires 80,00 80,00 80,00
Sous Total compte 655 71 737,50 71 737,50 71 737,50
65748 Autres personnes de droit privé 101 095,20 101 095,20 101 095,20
Sous Total compte 6574 101 095,20 101 095,20 101 095,20
Sous Total compte 657 101 095,20 101 095,20 101 095,20
65888 Autres 0,27 0,27 0,27
Sous Total compte 6588 0,27 0,27 0,27
Sous Total compte 658 0,27 0,27 0,27
Sous Total compte 65 246 668,71 246 668,71 246 668,71 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 121
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
66111 Intérêts réglés à l'échéance 22 736,61 22 736,61 22 736,61
Sous Total compte 6611 22 736,61 22 736,61 22 736,61
Sous Total compte 661 22 736,61 22 736,61 22 736,61
Sous Total compte 66 22 736,61 22 736,61 22 736,61
6751 Valeur comptable des immobilisations céd 91 988,83 91 988,83 91 988,83
Sous Total compte 675 91 988,83 91 988,83 91 988,83
6761 Différences sur réalisations (positives) 64 911,17 64 911,17 64 911,17
Sous Total compte 676 64 911,17 64 911,17 64 911,17
Sous Total compte 67 156 900,00 156 900,00 156 900,00
681 Dotations aux amortissements, aux dépréc 9 927,00 9 927,00 9 927,00
Sous Total compte 68 9 927,00 9 927,00 9 927,00
Total classe 6 1 331 602,70 39 960,25 1 331 602,70 39 960,25 1 330 131,20 38 488,75
70311 Concession dans les cimetières (produit 7 500,00 7 500,00 7 500,00
Sous Total compte 7031 7 500,00 7 500,00 7 500,00
7032 Droits de permis de stationnement et de 2 990,43 2 990,43 2 990,43
70388 Autres redevances et recettes diverses 2 744,08 2 744,08 2 744,08
Sous Total compte 7038 2 744,08 2 744,08 2 744,08
Sous Total compte 703 13 234,51 13 234,51 13 234,51
7062 Redevances et droits des services à cara 960,00 960,00 960,00
7063 Redevances et droits des services à cara 6 445,53 6 445,53 6 445,53
Sous Total compte 706 7 405,53 7 405,53 7 405,53 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 122
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
70846 au GFP de rattachement 27 548,40 27 548,40 27 548,40
70848 aux autres organismes 14 400,59 14 400,59 14 400,59
Sous Total compte 7084 41 948,99 41 948,99 41 948,99
70871 par la collectivité de rattachement 17 926,87 17 926,87 17 926,87
70876 par le GFP de rattachement 20 888,84 20 888,84 20 888,84
70878 par des tiers 8 060,95 8 060,95 8 060,95
Sous Total compte 7087 46 876,66 46 876,66 46 876,66
Sous Total compte 708 88 825,65 88 825,65 88 825,65
Sous Total compte 70 109 465,69 109 465,69 109 465,69
72 Production immobilisée 67 557,95 67 557,95 67 557,95
Sous Total compte 72 67 557,95 67 557,95 67 557,95
73111 Impôts directs locaux 533 764,00 533 764,00 533 764,00
73118 Autres contributions directes 20 175,00 20 175,00 20 175,00
Sous Total compte 7311 553 939,00 553 939,00 553 939,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 6 461,00 6 461,00 6 461,00
Sous Total compte 7313 6 461,00 6 461,00 6 461,00
73141 Accise sur lélectricité 17 698,69 17 698,69 17 698,69
Sous Total compte 7314 17 698,69 17 698,69 17 698,69
73154 Droits de place 600,00 600,00 600,00
Sous Total compte 7315 600,00 600,00 600,00
Sous Total compte 731 578 698,69 578 698,69 578 698,69
73211 Attribution de compensation 108 724,77 108 724,77 108 724,77 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 123
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73212 Dotation de solidarité communautaire 5 724,00 5 724,00 5 724,00
Sous Total compte 7321 114 448,77 114 448,77 114 448,77
73221 FNGIR 49 409,00 49 409,00 49 409,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 29 782,00 29 782,00 29 782,00
Sous Total compte 73222 29 782,00 29 782,00 29 782,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 36 353,00 36 353,00 36 353,00
Sous Total compte 7322 115 544,00 115 544,00 115 544,00
Sous Total compte 732 229 992,77 229 992,77 229 992,77
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 2 087,00 2 087,00 2 087,00
Sous Total compte 739111 2 087,00 2 087,00 2 087,00
Sous Total compte 73911 2 087,00 2 087,00 2 087,00
Sous Total compte 7391 2 087,00 2 087,00 2 087,00
Sous Total compte 739 2 087,00 2 087,00 2 087,00
Sous Total compte 73 2 087,00 808 691,46 2 087,00 808 691,46 806 604,46
74111 Dotation forfaitaire des communes 89 200,00 89 200,00 89 200,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 33 441,00 33 441,00 33 441,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 15 679,00 15 679,00 15 679,00
Sous Total compte 74112 49 120,00 49 120,00 49 120,00
Sous Total compte 7411 138 320,00 138 320,00 138 320,00
Sous Total compte 741 138 320,00 138 320,00 138 320,00
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00 293,00 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 124
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
744 FCTVA 1 864,33 1 864,33 1 864,33
74718 Autres 832,00 832,00 832,00
Sous Total compte 7471 832,00 832,00 832,00
Sous Total compte 747 832,00 832,00 832,00
748312 D.C.R.T.P. 18 006,00 18 006,00 18 006,00
Sous Total compte 74831 18 006,00 18 006,00 18 006,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 75 738,00 75 738,00 75 738,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 7 418,00 7 418,00 7 418,00
Sous Total compte 7483 101 162,00 101 162,00 101 162,00
7484 Dotation de recensement 2 763,00 2 763,00 2 763,00
Sous Total compte 748 103 925,00 103 925,00 103 925,00
Sous Total compte 74 245 234,33 245 234,33 245 234,33
752 Revenus des immeubles 13 550,00 13 550,00 13 550,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 4 597,65 4 597,65 4 597,65
Sous Total compte 7581 4 597,65 4 597,65 4 597,65
75888 Autres 5 175,74 5 175,74 5 175,74
Sous Total compte 7588 5 175,74 5 175,74 5 175,74
Sous Total compte 758 9 773,39 9 773,39 9 773,39
Sous Total compte 75 23 323,39 23 323,39 23 323,39
7688 Autres 8,97 8,97 8,97
Sous Total compte 768 8,97 8,97 8,97
Sous Total compte 76 8,97 8,97 8,97 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 125
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7751 Produit des cessions d'immobilisations 156 900,00 156 900,00 156 900,00
Sous Total compte 775 156 900,00 156 900,00 156 900,00
77681 Neutralisation des amortissements 8 927,00 8 927,00 8 927,00
Sous Total compte 7768 8 927,00 8 927,00 8 927,00
Sous Total compte 776 8 927,00 8 927,00 8 927,00
Sous Total compte 77 165 827,00 165 827,00 165 827,00
Total classe 7 2 087,00 1 420 108,79 2 087,00 1 420 108,79 2 087,00 1 420 108,79
Total général 12 383 696,20 12 383 696,20 4 704 013,74 4 550 838,18 1 527 471,22 1 680 646,78 18 615 181,16 18 615 181,16 13 919 969,59 13 919 969,59 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 126
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 60100 - MONTFAUCON - Exercice 2025
Page 127
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 09/03/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Aïssa MAKHLOUF du 01/01/2025 au 09/03/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
NICOLAS Severine (1026056793-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU GARD, le 10/03/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le