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Arrêté - cfu 21300329600018 2023 6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoiras.
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Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Fiscalité,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
THOIRAS -
Numéro SIRET : 21300329600018
POSTE COMPTABLE : 030043 SGC ALES
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2023 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice Ordonnateur 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 45
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 48
III. États financiers
A Bilan Comptable 50
B Compte de résultat Comptable 54
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 56 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 3
Origine des données Page
IV. États annexés
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3.1 État des provisions Ordonnateur
B7.1 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B8.1.1 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B8.2 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B8.3 État des contrats de partenariat public-privé Ordonnateur
B8.4 État des autres engagements donnés Ordonnateur
B8.5 État des engagements reçus Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 4
Origine des données Page
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
D2.1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D7 Actions de formation des élus Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 58 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 446
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 367 648,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 863,58 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 077,21 3 Dépenses d’équipement brut / population 134,82 4 Encours de dette / population (2) 105,95 5 DGF / population 146,49
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 56,47 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 90,00 % 8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) 19,83 % 9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 10,00 % 10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) 9,84 % 11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) 49,59
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 424 073,97 413 219,38 837 293,35
Recettes réalisées (1) B 144 306,77 480 629,55 624 936,32
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 412 927,65 648 871,51 1 061 799,16
Dépenses réalisées (1) E 113 890,15 386 039,13 499 929,28
Restes à réaliser F 0,00 0,00 0,00
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 30 416,62 94 590,42 125 007,04
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -11 146,32 235 652,13 224 505,81
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 19 270,30 330 242,55 349 512,85
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 0,00 0,00 0,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 19 270,30 330 242,55 349 512,85
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I DETERMINATION DU RESULTAT CUMULE A LA FIN DE L’EXERCICE B2
Section de fonctionnement Montant
ASolde des réalisations de l’exercice N
précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
94 590,42
BRésultats antérieurs reportés
Ligne 002 du compte financier N
Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
235 652,13
CRésultat de clôture de la section de fonctionnement (a)
= A+B
330 242,55
Section d’investissement
DSolde des réalisations de l’exercice N
précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
30 416,62
ERésultats antérieurs reportés
Ligne 001 du compte financier N
Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
-11 146,32
FSolde d’exécution de la section d’investissement N
F = D+E, précédé de + ou -
19 270,30
GSolde des restes à réaliser d’investissement N (b) 0,00
HSolde cumulé de la section d’investissement H (=F+G)
NB : en cas de solde négatif, il s'agit d'un besoin de financement à couvrir obligatoirement par l'affectation du résultat de fonctionnement 19 270,30
(a) en cas de déficit reporté de la section de fonctionnement, il n'y a pas d'affectation
(b) le solde des restes à réaliser de la section de fonctionnement n'est pas pris en compte pour l'affectation du résultat de fonctionnement. Le solde est reporté au budget de reprise après le vote du compte financier. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITÈ B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
Syndicat Adduction Eau Potable de Lasalle 0,00 Syndicat Interco DFCI Basses Vallées Cévenoles 0,00 Syndicat Territoire d'Energie (SMEG) 0,00 Syndicat Mixte du Pays des Cévennes 0,00
EPCI
Alès Agglomération 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 3 885,08
Subventions d'investissement versées 5,86 Neutralisations et régularisations -947,68
Autres immobilisations incorporelles 9,70 Réserves 1 753,21
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 235,65
Terrains 734,67 Résultat de l'exercice 94,59
Constructions 2 223,28 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 63,29
Réseaux et installations de voirie 1 532,73 TOTAL FONDS PROPRES (I) 5 084,14
Réseaux divers 52,43 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 68,66 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 143,77 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 253,99 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 563,81
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 272,79 Dettes financières et autres emprunts
Immobilisations financières (nettes) 0,56 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 563,81
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 5 298,44 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Stocks Autres dettes non financières 0,12
Créances 1,54 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 0,12
Trésorerie 348,09 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 349,63 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 563,93
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 5 648,07 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 5 648,07
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 72,03
Participations
Compensations, autres attributions et autres participations 4,61
Dons et legs
Impôts et taxes 309,11
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 32,36
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 61,38
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 0,19
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 479,67
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 118,65
Charges de personnel 214,73
Indemnités des élus (et membres du CESR) 17,95
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,54
Impôts et taxes 11,60
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 0,88
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 364,36 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 8,74
Autres charges
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 8,74
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 106,57
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11,98
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11,98
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 94,59 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit voté par l’
assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe foncière sur les propriétés bâties 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
Taxe d’habitation 11,03 0,00 23 842,45 6,63
TFPB 34,65 0,00 171 067,05 7,09
TFPNB 37,38 0,00 7 139,58 6,51
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 202 049,08 7,01
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : Fonctionnement: 7.5 % / Investissement : 7.5 %.
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours -3 000,00 0,00 0,00 0,00 Total des opérations d’équipement (2) 361 634,32 60 129,49 16,63 0,00
Total des dépenses d’équipement 358 634,32 60 129,49 16,77 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 3 600,00 3 314,50 92,07 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 47 500,00 47 252,83 99,48 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 51 100,00 50 567,33 98,96 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 409 734,32 110 696,82 27,02 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 193,33 193,33 100,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (5) 3 000,00 3 000,00 100,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 3 193,33 3 193,33 100,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 412 927,65 113 890,15 27,58 0,00
001 Solde d’exécution négatif reporté 11 146,32
Total des dépenses de la section d’investissement 424 073,97 113 890,15 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 210 036,11 112 380,03 53,51 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 500,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 28 296,35 28 046,15 99,12 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 215,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 240 047,46 140 426,18 58,50 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 180 145,92
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 880,59 880,59 100,00 0,00 041 Opérations patrimoniales (7) 3 000,00 3 000,00 100,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 184 026,51 3 880,59 2,11 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 424 073,97 144 306,77 34,03 0,00
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 424 073,97 144 306,77 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
184 040,00 127 630,86 0,00 127 630,86 69,35 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
235 000,00 217 488,10 0,00 217 488,10 92,55 0,00
014 Atténuations de
produits
900,00 818,00 0,00 818,00 90,89 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
35 255,00 26 762,09 0,00 26 762,09 75,91 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion
des services
455 195,00 372 699,05 0,00 372 699,05 81,88 0,00
66 Charges financières 12 150,00 11 983,01 0,00 11 983,01 98,63 0,00
67 Charges spécifiques 500,00 476,48 0,00 476,48 95,30 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
467 845,00 385 158,54 0,00 385 158,54 82,33 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
180 145,92
042 Opérations ordre
transf. entre
sections (2)
880,59 880,59 0,00 880,59 100,00 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement (3)
181 026,51 880,59 0,00 880,59 0,49 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
648 871,51 386 039,13 0,00 386 039,13 59,49 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 648 871,51 386 039,13 0,00
386 039,13 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 21
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 700,00 136,85 0,00 136,85 19,55 0,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 25 220,00 32 361,11 0,00 32 361,11 128,32 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 133 400,00 173 937,00 0,00 173 937,00 130,39 0,00 731 Fiscalité locale 134 470,00 135 986,25 0,00 135 986,25 101,13 0,00 74 Dotations et participations 69 629,38 76 634,38 0,00 76 634,38 110,06 0,00 75 Autres produits de gestion courante 49 506,67 61 380,63 0,00 61 380,63 123,98 0,00
Total des recettes de gestion des services 412 926,05 480 436,22 0,00 480 436,22 116,35 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 413 026,05 480 436,22 0,00 480 436,22 116,32 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 193,33 193,33 0,00 193,33 100,00 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 193,33 193,33 0,00 193,33 100,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 413 219,38 480 629,55 0,00 480 629,55 116,31 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 235 652,13
Total des recettes de la section de fonctionnement 648 871,51 480 629,55 0,00 480 629,55 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
213110001 Bâtiments publics 1 436,29 1 436,29
23110001 Immobilisations corporelles en cours 2 521,64 2 521,64
total opération n° 10001 Opération d'équipement n° 10001 180 566,32 3 957,93 3 957,93 176 608,39
20310004 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 1 207,66 1 207,66
21210004 Agencements et aménagements de terrains 1 392,00 1 392,00
215110004 Réseaux de voirie 39 000,82 39 000,82
total opération n° 10004 Opération d'équipement n° 10004 75 900,00 41 600,48 41 600,48 34 299,52
total opération n° 10005 Opération d'équipement n° 10005 13 000,00 13 000,00
211610006 Cimetière 3 106,16 3 106,16
total opération n° 10006 Opération d'équipement n° 10006 3 500,00 3 106,16 3 106,16 393,84
total opération n° 10010 Opération d'équipement n° 10010 22 000,00 22 000,00
218410011 Matériel de bureau et mobilier 3 180,12 3 180,12
total opération n° 10011 Opération d'équipement n° 10011 1 300,00 3 180,12 3 180,12 -1 880,12
total opération n° 10012 Opération d'équipement n° 10012 22 368,00 22 368,00
215610021 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile 8 284,80 8 284,80
total opération n° 10021 Opération d'équipement n° 10021 8 000,00 8 284,80 8 284,80 -284,80
total opération n° 10024 Opération d'équipement n° 10024 32 000,00 32 000,00
Total des dépenses
d'équipement 358 634,32 60 129,49 60 129,49 298 504,83
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
1328 Autres 3 314,50 3 314,50 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 13 Subventions d'investissement 3 600,00 3 314,50 3 314,50 285,50
1641 Emprunts en euros 47 252,83 47 252,83
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 47 500,00 47 252,83 47 252,83 247,17
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 51 100,00 50 567,33 50 567,33 532,67
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 409 734,32 110 696,82 110 696,82 299 037,50
13916 Autres établissements publics locaux 193,33 193,33
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 193,33 193,33 193,33
2131 Bâtiments publics 3 000,00 3 000,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 3 000,00 3 000,00 3 000,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 3 193,33 3 193,33 3 193,33
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
412 927,65 113 890,15 113 890,15 299 037,50
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
11 146,32
Total des dépenses de la
section d'investissement 424 073,97 113 890,15 113 890,15 310 183,82 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1322 Régions 1 044,00 1 044,00
13251 GFP de rattachement 13 848,00 13 848,00
1326 Autres établissements publics locaux 1 787,50 1 787,50
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 17 961,74 17 961,74
13462 Dotation de soutien à l'investissement local 77 738,79 77 738,79
total chapitre 13 Subventions d'investissement 210 036,11 112 380,03 112 380,03 97 656,08
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 500,00 500,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 23 682,78 23 682,78
10226 Taxe d'aménagement 4 363,37 4 363,37
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 28 296,35 28 046,15 28 046,15 250,20
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 1 215,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 240 047,46 140 426,18 140 426,18 99 621,28
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 180 145,92
2804182 Bâtiments et installations 880,59 880,59
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 880,59 880,59 880,59 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 3 000,00 3 000,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 3 000,00 3 000,00 3 000,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 184 026,51 3 880,59 3 880,59 180 145,92
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
424 073,97 144 306,77 144 306,77 279 767,20
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 424 073,97 144 306,77 144 306,77 279 767,20 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 27
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10001(1)
LIBELLE : Le Puech : Mairie école
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 183 566,32 A 3 957,93 0,00 0,00 B 294 195,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 770,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 7 770,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 4 132,00 1 436,29 0,00 0,00 12 075,93
2131 Bâtiments publics 4 132,00 1 436,29 0,00 6 894,55
2183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 4 756,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 425,38
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 179 434,32 2 521,64 0,00 0,00 274 349,12
231 Immobilisations corporelles en cours 179 434,32 2 521,64 0,00 274 349,12 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 92 798,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 92 798,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 37 780,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 55 018,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 957,93 D - B -294 195,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10004(1)
LIBELLE : Voirie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 75 900,00 A 41 600,48 0,00 0,00 B 462 548,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 500,00 1 207,66 0,00 0,00 1 591,06
203 Frais d'études, recherche, développement 1 500,00 1 207,66 0,00 1 591,06
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 74 400,00 40 392,82 0,00 0,00 175 974,50
2112 Terrains de voirie 3 000,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 1 400,00 1 392,00 0,00 1 392,00
2151 Réseaux de voirie 70 000,00 39 000,82 0,00 173 370,50
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 1 212,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 284 982,99
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 284 982,99 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 30 839,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 30 839,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 1 044,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 15 000,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 14 795,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -41 600,48 D - B -462 548,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10005(1)
LIBELLE : La Plaine : La Gare
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 13 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 13 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2132 Bâtiments privés 13 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10006(1)
LIBELLE : Le Puech : Temple Cimetières
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 500,00 A 3 106,16 0,00 0,00 B 9 778,16
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 500,00 3 106,16 0,00 0,00 9 778,16
2116 Cimetières 3 500,00 3 106,16 0,00 7 012,16
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 2 766,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 106,16 D - B -9 778,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10010(1)
LIBELLE : PLU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 22 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 723,70
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 22 000,00 0,00 0,00 0,00 13 723,70
202 Frais réalisation documents urbanisme 22 000,00 0,00 0,00 13 723,70
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 4 000,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 4 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 723,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10011(1)
LIBELLE : Matériel
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 300,00 A 3 180,12 0,00 0,00 B 31 410,69
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 300,00 3 180,12 0,00 0,00 31 410,69
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 670,80
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 2 105,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 1 404,62
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 5 596,51
2183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 3 978,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 3 180,12 0,00 14 097,55
2188 Autres immobilisations corporelles 1 300,00 0,00 0,00 3 558,21
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 1 568,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 1 568,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 1 568,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 180,12 D - B -31 410,69
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10012(1)
LIBELLE : Electrification
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 22 368,00 A 0,00 0,00 0,00 B 35 388,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 22 368,00 0,00 0,00 0,00 35 388,00
2131 Bâtiments publics 22 368,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 35 388,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 4 342,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 4 342,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 4 342,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -35 388,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10021(1)
LIBELLE : Matériel et outillage incendie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 8 000,00 A 8 284,80 0,00 0,00 B 8 284,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 8 000,00 8 284,80 0,00 0,00 8 284,80
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 8 000,00 8 284,80 0,00 8 284,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 284,80 D - B -8 284,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10024(1)
LIBELLE : Le Puech : Logement mairie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 32 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 32 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2132 Bâtiments privés 32 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE THOIRAS - Budget COMMUNE - CFU - 2023
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 45
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
605 Achats de matériel, équipements et travaux 1 808,62 1 808,62
60611 Eau et assainissement 2 537,36 2 537,36
60612 Energie - Electricité 14 076,46 14 076,46
60621 Combustibles 3 486,77 3 486,77
60622 Carburants 1 425,00 1 425,00
60623 Alimentation 16 227,74 16 227,74
60631 Fournitures d'entretien 2 599,12 2 599,12
60632 Fournitures de petit équipement 12 402,93 12 402,93
60636 Vêtements de travail 493,87 493,87
6064 Fournitures administratives 1 118,92 1 118,92
6067 Fournitures scolaires 3 445,44 3 445,44
6068 Autres matières et fournitures. 367,41 367,41
611 Contrats de prestations de services 1 630,89 1 630,89
613 Locations 1 719,52 1 719,52
615221 Bâtiments publics 270,56 270,56
615228 Autres bâtiments 280,00 280,00
615231 Voiries 12 378,00 12 378,00
61551 Matériel roulant 289,42 289,42
61558 Autres biens mobiliers 221,46 221,46
6156 Maintenance 6 880,50 6 880,50
6161 Multirisques 6 206,22 6 206,22
6168 Autres 8 496,41 8 496,41
617 Études et recherches 1 721,03 1 721,03
618 Divers 434,20 434,20
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 9 830,76 9 830,76
623 Publicité, publications, relations publiques 2 375,35 2 375,35 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 46
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
624 Transports de biens et transports collectifs 2 580,00 2 580,00
625 Déplacements et missions 973,64 973,64
626 Frais postaux et frais de télécommunications 2 373,23 0,97 2 372,26
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 8 981,00 8 981,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 184 040,00 127 631,83 0,97 127 630,86 56 409,14
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 2 619,96 2 619,96
6411 Personnel titulaire 150 151,19 150 151,19
6414 Personnel rémunéré à la vacation 1 866,28 1 866,28
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 62 383,79 62 383,79
6470 Autres charges sociales 466,88 466,88
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 235 000,00 217 488,10 217 488,10 17 511,90
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes 818,00 818,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 900,00 818,00 818,00 82,00
65132 Prix 269,91 269,91
65133 Secours d'urgence 600,00 600,00
65134 Aides 500,00 500,00
65311 Indemnités de fonction 17 225,58 17 225,58
65313 Cotisations de retraite 723,60 723,60
657358 Autres groupements 780,00 780,00
65748 Autres personnes de droit privé 6 595,00 6 595,00
6588 Autres charges diverses de gestion courante 68,00 68,00
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 35 255,00 26 762,09 26 762,09 8 492,91
Total des dépenses de
gestion des services 455 195,00 372 700,02 0,97 372 699,05 82 495,95
66111 Intérêts réglés à l'échéance 11 983,01 11 983,01 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 47
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 66 Charges financières 12 150,00 11 983,01 11 983,01 166,99
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 476,48 476,48
total chapitre 67 Charges spécifiques 500,00 476,48 476,48 23,52
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 467 845,00 385 159,51 0,97 385 158,54 82 686,46
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 180 145,92
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 880,59 880,59
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 880,59 880,59 880,59
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 181 026,51 880,59 880,59 180 145,92
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 648 871,51 386 040,10 0,97 386 039,13 262 832,38
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 648 871,51 386 040,10 0,97 386 039,13 262 832,38 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 48
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 136,85 136,85
total chapitre 013 Atténuations de charges 700,00 136,85 136,85 563,15
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 2 400,00 2 400,00
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
2 573,33 2 573,33
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 18 538,20 18 538,20
70878 par des tiers 8 639,58 8 639,58
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouvrages...) 210,00 210,00
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 25 220,00 32 361,11 32 361,11 -7 141,11
73211 Attribution de compensation 85 152,00 85 152,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 3 972,00 3 972,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 4 601,00 4 601,00
7328 Autres fiscalités reversées 80 212,00 80 212,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 133 400,00 173 937,00 173 937,00 -40 537,00
73111 Impôts directs locaux 134 203,00 134 203,00
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité 1 783,25 1 783,25
total chapitre 731 Fiscalité locale 134 470,00 135 986,25 135 986,25 -1 516,25
74111 Dotation forfaitaire des communes 42 438,00 42 438,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 22 897,00 22 897,00
742 Dotations aux élus locaux 4 762,00 4 762,00
744 FCTVA 1 929,38 1 929,38
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 1 110,00 1 110,00
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 498,00 498,00 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 49
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
7488 Autres attributions et participations 3 000,00 3 000,00
total chapitre 74 Dotations et participations 69 629,38 76 634,38 76 634,38 -7 005,00
752 Revenus des immeubles 53 150,08 53 150,08
7588 Autres produits divers de gestion courante 8 230,55 8 230,55
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 49 506,67 61 380,63 61 380,63 -11 873,96
Total des recettes de
gestion des services 412 926,05 480 436,22 480 436,22 -67 510,17
total chapitre 76 Produits financiers
total chapitre 77 Produits spécifiques 100,00 100,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 413 026,05 480 436,22 480 436,22 -67 410,17
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 193,33 193,33
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 193,33 193,33 193,33
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 193,33 193,33 193,33
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 413 219,38 480 629,55 480 629,55 -67 410,17
002 Résultat de
fonctionnement reporté 235 652,13
Total des recettes de la
section de fonctionnement 648 871,51 480 629,55 480 629,55 168 241,96 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 50
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 13 208,87 7 352,86 5 856,01 6 736,60
Autres immobilisations incorporelles 9 697,89 9 697,89 11 490,23
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 734 673,31 734 673,31 730 175,15
Constructions 2 223 281,57 2 223 281,57 2 322 533,93
Réseaux et installations de voirie 1 532 733,88 1 532 733,88 1 541 797,57
Réseaux divers 52 432,18 52 432,18 173 467,51
Installations techniques, agencements et matériel 68 660,68 68 660,68 60 375,88
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 143 768,76 143 768,76 140 588,64
Immobilisations corporelles en cours 253 985,57 253 985,57 251 463,93
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 272 788,49 272 788,49
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 558,98 558,98 558,98
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 5 305 790,18 7 352,86 5 298 437,32 5 239 188,42
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
Créances sur les redevables et comptes rattachés 1 541,68 1 541,68 1 895,82
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 51
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 1 541,68 1 541,68 1 895,82
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 348 092,56 348 092,56 232 501,23
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 348 092,56 348 092,56 232 501,23
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 5 655 424,42 7 352,86 5 648 071,56 5 473 585,47 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 52
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 99 344,49 99 344,49
Fonds globalisés 1 197 827,61 1 169 781,46
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 2 513,34 2 706,67
Rattachées à un actif non amortissable 2 585 392,89 2 476 327,36
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -947 678,71 -947 678,71
RÉSERVES 1 753 213,59 1 753 213,59
REPORT A NOUVEAU 235 652,13 145 399,98
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 94 590,42 90 252,15
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 63 287,12
TOTAL FONDS PROPRES (I) 5 084 142,88 4 789 346,99
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 563 807,29 674 347,24
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 563 807,29 674 347,24
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 9 731,56
Dettes fiscales et sociales 58,76 93,00
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 53
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 62,63 62,63
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 121,39 9 887,19
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 563 928,68 684 234,43
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 4,05
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 5 648 071,56 5 473 585,47 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
Page 54
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 72 026,38
Participations
Compensations, autres attributions et autres participations 4 608,00
Dons et legs
Impôts et taxes 309 105,25
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 32 361,11
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 61 380,63
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 193,33
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 479 674,70
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 118 649,86
Charges de personnel 214 731,29
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 151 880,62
Dont charges sociales 62 850,67
Indemnités des élus (et membres du CESR) 17 949,18
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 544,48
Impôts et taxes 11 600,96
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 880,59
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 364 356,36
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 8 744,91
Dont ménages 1 369,91
Dont personnes morales de droit privé 6 595,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 780,00
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 8 744,91
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 106 573,43
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 11 983,01
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11 983,01
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11 983,01
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 94 590,42 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités listées dans l’arrêté du 10 novembre 2016 qui expérimentent la certification des comptes en application de l’article 110 de la loi NOTRé.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 37600 - THOIRAS - Exercice 2023
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 11/03/2024
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Pierre DESCLAUX du 01/01/2023 au 11/03/2024
M Grégory ORTIZ du 01/01/2023 au 31/12/2022
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
LAVENAN Sylvie (1018564831-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU GARD, le 12/03/2024
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. DESCLAUX Pierre (1000823432-0), CSC des Finances Publiques de 4ème catégorie A ALES, le 12/03/2024
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 27/03/2024 par l’organe délibérant.
ANDRE LIONEL (landre8-xt), Maire A THOIRAS, le 29/03/2024