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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations 22 avril 2026
Document publié le Mercredi 22 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations 22 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Banque,
1
Numéro Titre Sens du vote
68-2026 Délibération relative à l’élection secrétaire de séance Unanimité
69-2026 Délibération relative à l’actualisation des membres Unanimité
70-2026 Délibération relative à l’approbation du PV séance du 7 avril 2026 Unanimité
71-2026 Délibération relative au règlement budgétaires et financiers Unanimité
72-2026 Délibération relative au Budget annexe ZAE LA PRADE-DM N°1 Unanimité
73-2026 Délibération relative à la Détermination des indemnités des élus Unanimité
74-2026 Délibération relative au Site Saint Ferreol ESN exploitation PERIMETRE 1 Unanimité
75-2026 Délibération relative au Site Saint Ferreol ESN exploitation PERIMETRE 2 Unanimité
76-2026 Délibération relative à la CAF 31 Coordination CTG PETITE ENFANCE 2023-2026 Avenant N°2
Unanimité
77-2026 Délibération relative à l’ALSH Transport été 2026 avenant 7 LEO LAGRANGE Unanimité
78-2026 Délibération relative à la Délégation de l'exercice et de délégation ponctuelle DPU au président
Unanimité
79-2026 Délibération relative à la Centrale solaire photovoltaïque au sol commune de Sorèze
Unanimité
80-2026 Délibération relative aux Redevances d'occupation du domaine public modalité de calcul
Unanimité
81-2026 Délibération relative aux modalités d'élection différents syndicats et organismes pour la séance du 22 avril 2026
Unanimité
82-2026 Délibération relative à la Commission d'appel d'offres CAO modalités de dépôt des listes
Unanimité
83-2026 Délibération relative à la commission délégation services publics modalités de dépôt de listes
Unanimité
84-2026 Délibération relative à la Détermination du nombre de membres de la CLECT Unanimité
85-2026 Délibération relative à l’élection délégués EPCI Destination aux sources du canal du midi AAT collège des élus
Unanimité
86-2026 Délibération relative à l’élection des délégués SIPOM Unanimité
87-2026 Délibération relative à l’élection des délégués MANEO Unanimité
88-2026 Délibération relative à l’élection des délégués syndicat Hers Girou Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 22 avril 2026 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT 2
Numéro Titre Sens du vote
89-2026 Election des délégués syndicat Bassin du Fresquel Unanimité
90-2026 Election des délégués syndicat mixte Bassin de l'Agout Unanimité
91-2026 Election des délégués RESEAU 31 Unanimité
92-2026 Election des délégués PETR Unanimité
93-2026 Election des délégués GAL Unanimité
94-2026 Election des délégués CBE Unanimité
95-2026 Election des délégués SAEML FORUM D'ENTREPRISES Unanimité
96-2026 Election des délégués SPL ARAC Unanimité
97-2026 Fixation lieu séance du conseil communautaire Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 22 avril 2026 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT