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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Liste des deliberations 22 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
1
Numéro Titre Sens du vote
55-2025 Délibération relative à l’approbation du PV séance du 27 mars 2025 Unanimité
56-2025 Délibération relative à Siège communauté de communes présentation et demandes de subvention
Unanimité
57-2025 Délibération relative à Site Saint Ferréol Convention de sous affectation secteur plage Unanimité
58-2025 Délibération relative à Site Saint Ferréol CISPD convention gendarmerie saison 2025 Unanimité
59-2025 Délibération relative à Site Saint Ferréol collecte des ordures ménagères saison 2025 Unanimité
60-2025 Délibération relative à CBE subvention exceptionnelle 2025 Unanimité
61-2025 Délibération relative à Attractivité du territoire subvention Arts Vagabonds en Lauragais
Unanimité
62-2025 Délibération relative à l’Agence Attractivité et tourisme CA 2024 Unanimité
63-2025 Délibération relative à l’Agence Attractivité et Tourisme Budgets 2025 Unanimité
64-2025 Délibération relative à l’Agence Attractivité Actualisation Taxe de séjour 2026 Unanimité
65-2025 Délibération relative à l’ALSH MP 2024-2026 décision de reconduction Unanimité
66-2025 Délibération relative à l’ALSH avenant N°5 contrat de gestion Léo Lagrange transport été 2025
Unanimité
67-2025 Délibération relative à la CAF 31 Convention cession de données 2025-2029 Unanimité
68-2025 Délibération relative à la Définition de IC précisions politique locale du commerce Unanimité
69-2025 Délibération relative à la Délégation de pouvoir et de signature président modification
Unanimité
70-2025 Délibération relative à l’Abrogation des délégations du droit de préemption urbain Unanimité
71-2025 Délibération relative à la Délégation partielle exercice du droit de préemption urbain aux communes
Unanimité
72-2025 Délibération relative à la Délégations exercice et délégation ponctuelle du DPU au président
Unanimité
73-2025 Délibération relative à la Développement économique convention avec la région aide LEADER
Unanimité
74-2025 Délibération relative à la PAE POMME utilisation eau irrigation 2025-2029 ASAplaine de Revel
Unanimité
75-2025 Délibération relative à la Espaces verts mobilier fauchage abattage 1ère reconduction
Unanimité
76-2025 Délibération relative à l’Actualisation du règlement budgétaire et financier Unanimité
77-2025 Délibération relative à l’Actualisation des délégués SIPOM Unanimité
78-2025 Délibération relative à la SPR sites patrimoniaux remarquables actualisation Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 22 mai 2025 Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGT