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Déliberation - 2021+05+17+
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Déliberation - 2021+05+17+)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
17 MAI 2021
L’an deux mil vingt et un, 17 mai, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. RUSCH Elodie. GERRIET Charline. MM. ALBERTINI Michel. AMPRINO Richard. BERNARD Eric. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves. NOIROT Benjamin. SCORDO Rémi. VIVINE Serge. VOISIN Jean-Marc.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : M. BERNARD Eric
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Lecture de divers courriers :
Remerciements Associations pour attribution subventions
Lettre du collectif ELO
Informations concernant le Souvenir Français
D APPROUVE à l’unanimité, la décision modificative du Budget Primitif 2021 Photovoltaïque
> ACCEPTE et VOTE, à l’unanimité, la décision modificative du virement de crédit Budget
Communal BP 2021 au Budget Boulangerie BP 2021 pour 10 000 €
> DÉCIDE de surseoir l’achat de balançoire enfants pour l’aire de jeux.
> DÉCIDE et CONFIE à l'unanimité (1 contre 1 abstention) l’achat d’une vitrine réfrigérée pour le local boulangerie à DARTY pour un montant 1 915.20 € TTC.
DÉCIDE à l’unanimité de surseoir les changements des moteurs des volets électriques de l’école.
> DÉCIDE à l’unanimité de remplacer le portail, coté maternelle et le portillon entre les deux cours.
CONFIE ces travaux à KOMILFO pour un montant 6 507.50 € TTC.
> DÉCIDE à l’unanimité de réaliser les travaux de réfection dans le logement n°2 sis 6 rue de Damparis
CONFIE ces travaux à :
RYAT Christian (plomberie) pour un montant 3 677.30 € TTC,
SARL La maison du peintre (peinture et revêtement des sols) pour un montant 8 544.70 € TTC EJE (électricité) pour un montant 1 311.42 € TTC.
> PROLONGE, à l’unanimité, la mise à disposition du Local Multiservices à Mesdames DOS
SANTOS CAMPOS Laetitia et FERRUT Virginie du 1‘ juin 2021 jusqu’au 31 mai 2022. > APPROUVE l'annulation de la délibération DE-07-21-12-20 concernant la convention pour le fonctionnement de l’Espace France Service et APPROUVE les termes de la nouvelle convention.
> APPROUVE la signature à l’avenant de la convention de mise à disposition, DPO du SIDEC et les conditions générales d’exercice de cette mise à disposition.
> DÉCIDE, à l’unanimité, d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2021 : -_ L'association Tir Sportif du Pays Dolois : 500.00 €
- L'association Judo Club Tavellois : 500.00 €
- Le collège Jean Jaurès, classe nature « Eco citoyen » : 300 € + complément de subvention si nécessaire jusqu’à hauteur de 500 €.
> AUTORISSE, à l’unanimité, le transfert du bail commercial de M. BOUBAYA Frédéric à un
nouveau locataire pour la reprise prochainement d’un commerce multi activités.
> DECIDE de nommer Monsieur AMPRINO Richard, référent « Ambroisie » et Monsieur
BERNARD Eric, supplément « Ambroisie » pour la commune d’ABERGEMENT LA RONCE.
> APPROUVE le montant de l’Attribution de Compensation de la Taxe Professionnelle (ACTP) 2021 tel que figurant dans le rapport de la CLECT du 25 février 2021.
QUESTIONS ET DELIBERATIONS DIVERSES :
Lecture par M. VOISIN Jean Marc, Conseiller Municipal, d’un courrier concernant diverses questions en rapport avec l’installation de l’antenne relais.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Joëlle LEPETZ