Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 03 28 CM convocation
Convocation - 2023 11 30 CM convocation
Déliberation - 2024 11 28 liste deliberations
Convocation - 2025 04 03 CM convocation
Convocation - 2023 03 30 CM convocation
Convocation - 2024 02 29 CM convocation
Convocation - 2024 02 29 CM convocation
Convocation - 2024 05 16 CM convocation
Convocation - 2024 01 25 CM convocation
Convocation - CM 2022 12 09 convocation
Convocation - 2024 11 28 CM convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ichtratzheim.
Lien du pdf (Convocation - 2024 11 28 CM convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
d’ICHTRATZHEIM
i
Ichtratzheim
le
22
novembre
2024
Le
Conseil
Municipal
d'Ichtratzheim
est
convoqué
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
PF SDÀ © NN sn 10. 11. 12; 13. 14.
Le
jeudi
28
novembre
2024
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29/08/2024
Fixation
des
prix
unitaires
2025
Dépenses
d'investissement
2025
: autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’année
2024)
Décision
modificative
n°2
du
budget
primitif
2024
Subvention
à la
Paroisse
Contrats
de
fourniture
de
gaz
au
presbytère
et au
bâtiment
mairie-école
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein
: convention
de
refacturation
de
l'accompagnement
par
Alter
Alsace
Energies
pour
le développement
de
projets
photovoltaïques
en
autoconsommation
collective
sur
la CCCE
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein
: convention
de
participation
financière
trajectoire
ZAN
Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
— ATIP
: convention
de
mission
d'appui
en
urbanisme
pour
le rapport
triennal
d’artificialisation
des
sols
Forêt
communale
: programme
d’action
et
état
de
prévision
des
coupes
2025
Forêt
communale
: état
d’assiette
2026
Eurométropole
de
Strasbourg
— EMS
: avis
sur
la modification
du
calendrier
de
la ZFE-m
Informations
et
divers
La
présente
convocation
a été
affichée
publiquement
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
>
commune
le
22/11/2024
7
Le
Maire
d’Ichtratz
Grégory
GILGENMANN
Mairie
d’Ichtratzheim
-
1
Place
du
Village
67640
ICHTRATZHEIM
Messagerie
:mairie@ichtratzheim.fr
-
Site
internet
:www.ichtratzheim.fr
Téléphone
:03
88
64
15
54
Secrétariat
:
lundi
de
8h00
à
12h00,
jeudi
de
13h30
à
20h00
et
vendredi
de
8h00
à
12h00