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Conseil Municipal - DEL 20220921 02 Tableau conseil Municipal
Conseil Municipal - 2024 TABLEAU CONSEIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 TABLEAU CONSEIL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
LOIRE ATLANTIQUE
_______
ARRONDISSEMENT
CHATEAUBRIANT - ANCENIS
_______
Effectif légal du conseil municipal
23
_______
COMMUNE :
BOUVRON
Communes de 1 000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL ( a r t . L . 2 1 2 1 - 1 d u c o d e g é n é r a l d e s c o l l e c t i v i t é s t e r r i t o r i a l e s – C G C T ) __________________________ L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction1 Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Maire M. VAN BRACKEL EMMANUEL 13/03/1989 23/05/2020 19 (711)
Premier adjoint M. BLANCHARD FRANCIS 26/05/1953 23/05/2020 19 (711)
Deuxième adjoint M. JEUSSET JEREMY 26/10/1982 23/05/2020 19 (711)
Troisième adjoint Mme LEPENHUIZIC LAURENCE 07/07/1966 23/05/2020 19 (711)
Quatrième adjoint M. POUGET JACQUES 15/12/1956 23/05/2020 19 (711)
Cinquième adjoint Mme SHAMMAS CLOTILDE 11/09/1984 23/05/2020 19 (711)
Sixième adjoint Mme GASTARD CAROLINE 28/04/1976 24/09/2024 19 (711)
Conseiller M. MENORET THIERRY 20/08/1959 15/03/2020 711
Conseiller M. MALO SYLVAIN 25/03/1969 15/03/2020 711
Conseiller M. SAMZUN XAVIER 10/03/1972 15/03/2020 711
Conseiller Mme DUFOUR-GATTI MERCEDES 12/03/1975 15/03/2020 711
Conseiller M. CHARRIAU GAEL 16/04/1977 15/03/2020 711
Conseiller M. ROUILLE EMMANUEL 17/10/1979 15/03/2020 711
Conseiller Mme BORE MAUD 24/08/1981 15/03/2020 711
Conseiller Mme BAILLERGEAU-STEFFEN SABINE 13/12/1981 15/03/2020 711
Conseiller Mme REULIER CORINNE 31/12/1981 15/03/2020 711
Conseiller M. RAVDJEE SHAMY 15/01/1984 15/03/2020 711
Conseiller M. BICHON ALBERT 14/12/1961 15/03/2020 359
Conseiller M. PIJOTAT MAX 29/05/1962 15/03/2020 359
Conseiller Mme LORIEUX-WOLFF ARMELLE 08/03/1963 15/03/2020 359
Conseiller Mme LECLERC MURIELLE 02/07/1963 15/03/2020 359
Conseiller Mme PIERRE HELOÏSE 05/02/1984 21/09/2020 711
Conseiller M. LE MENÉ JÉROME 25/11/1977 17/09/2024 711
Cachet de la mairie :
Certifié par le maire, M. Emmanuel Van Brackel
A, BOUVRON, le 24/09/2024
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.