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Conseil Municipal - Tableau conseil bouvron 21032026 1
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 04h07 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau conseil bouvron 21032026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
COMMUNE : Loire-Atlantique Toutes les communes
ARRONDISSEMENT BOUVRON
Chateaubriant Ancenis
EPCI à fiscalité propre :
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Pays de Blain Communauté (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
23
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseiller municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral.
us Suffrages : Qualité Date de la plus Conseiller
Ordre Fonction! (M. ou NOM ET PRÉNOM Date de récente élection à eee le communautaire Mme) naissance la fonction ( on chiffres)
4 Maire M. VAN BRACKEL Emmanuel 13/03/1989 | 21/03/2026 19 Oui
2 Premier adjoint Mme SHAMMAS Clotilde 11/09/1984 21/03/2026 19 Oui
3 | Deuxième adjoint M. CHARRIAU Gaël 16/04/1977 | 21/03/2026 19
4 | Troisième adjoint | Mme LE PENHUIZIC Laurence 07/07/1966 | 21/03/2026 19 Oui
5 | Quatrième adjoint M. ARCANGELI Jean-Pascal 30/03/1975 | 21/03/2026 19 Oui
6 | Cinquième adjoint | Mme GASTARD Caroline 28/04/1976 | 21/03/2026 19
7 Sixième adjoint M. CHAUDET SELLIER Denis 01/04/1983 | 21/03/2026 19
8 Conseiller M. COUËDEL Hervé 15/02/1957 | 15/03/2026 1004 municipal
9 Conseillère Mme COUËDEL Marilyne 25/07/1969 | 15/03/2026 1004 municipale
10 Conseillère Mme CHEREL Olena 09/09/1970 | 15/03/2026 1004 municipale
11 Conseillère Mme DUFOUR-GATTI Mercedes 12/03/1975 | 15/03/2026 1004 municipale
12 Conseiller M. LE MENÉ Jérôme 25/11/1977 | 15/03/2026 1004 municipal
13 Conseillère Mme HUET Lucie-Anne 12/12/1979 | 15/03/2026 1004 municipale
14 Conseillère Mme AOUSTIN Geneviève 28/02/1981 | 15/03/2026 1004 municipale
15 Conseiller M. CAUGANT Cédric 30/09/1981 15/03/2026 1004 municipal
16 Conseillère Mme BAILLERGEAU STEFFEN Sabine 13/12/1981 | 15/03/2026 1004 municipale
Conseiller . 17 municioal M. RAVDJEE Shamy 15/01/1984 | 15/03/2026 1004 Oui
Conseiller | 18 municipal M. HINSBERGER Mathieu 31/07/1987 | 15/03/2026 1004
Conseiller 19 municipal M. CHIRON Peter 12/08/1989 15/03/2026 1004
Conseiller 20 municipal M. BUFFARD Rodolph 09/07/1974 15/03/2026 599
21 Sonspiler M. GUYOT François 15/03/1979 | 15/03/2026 599 - municipal
Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou Conseiller municipal.
Oui Conseillère 22 municipale Mme GUILLEMOT Anaïs 13/04/1989
15/03/2026 599
Conseillère 23 municipale Mme GUYET Charlotte 08/10/1993
15/03/2026 599
Cachet de la mairie :
Certifié par le maire,
A Bouvron, le 21/03/2026,