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Compte-Rendu - CM 2026 09 28 Liste dlibrations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2026 09 28 Liste dlibrations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
M CAMBLANES "MEYNAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
& Conseil d'Administration de la Caisse des Écoles
Prises en séance du 28 septembre 2026
Convoqué le 21 septembre 2026 et réuni dans la salle du Conseil Municipal de la mairie
sous la présidence de M. Alain MONGET, Maire
N° Délib.
Objet
2026_36_ CM
Cession de terrain — Lotissement DamLuc
2026
37 _ CM
Convention « Clause Insertion » Dep33
2026_38_
CM
RODP
—
CELLNEX
2026_39_CM
RODP
—
GRDF
2026
40
CM
|
RODP-ORANGE
2026_41_CM
RODP
-—
ENEDIS
2026_ 42
CM
Décision Modificative N°3 Budget Principal
2026_43
CM
Décision Modificative N°4 Budget Principal
2026_44
CM
Requalification article comptable — Acquisition ordinateur Administration Générale
2026_45
CM
Remboursement de sinistre — Accident Routier du 08 septembre 2026
2026_06_CE
Demande d'Admission en non-valeur créance (CA Caisse des écoles)
2026
46
CM
Ouverture de poste —- Médiathèque Municipale
Affichée le : 29 septembre 2026
Le secrétaire de séance
So
Steppaaure
Le Maire, Alain MONGET
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de juillet 2022 L'ordonnance n°2021-1318 du 7 oelobre 2021 et fe décret d'application qui s'en est suivi Liste des délibérations L'article
L.2121-25 du
code
général des
collectivités
territoriales prévoit que
dans
un
délai
d'une
semaine,
la
liste
des délibérations
examinées par le conseil municipal est affichée à fa mairie ef mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'f existe