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Compte-Rendu - Liste des dlibrations du Conseil Municipal 15122025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 02h53 par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations du Conseil Municipal 15122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Sport,
M CAMBLANES “MEYNAC
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Prises
en
séance
du
15
décembre
2025
|
Convoqué
le 09
décembre
2025
et
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
de
la mairie
sous
la présidence
de
M.
Jean-Philippe
GUILLEMOT,
Maire
N°
Délib.
Objet
2025_59
CM
Identité
de
l’espace
culturel — Le
Chai
des Arts
2025
60
CM
|
Groupement
de
commande
copieur
(CDC
PE2M/NAXAM)
2025_61
CM
Cession
de
terrain
« Aquitanis
»
2025_62
CM
Rétrocession
concession
de
cimetière
2025_63_CM
Facturation
des heures
d'entretiens — Résidence
Fénelon
2025_64
CM
Remboursement
sinistre
plaine
des sports
2025_65_CM
Espace
Culturel — Plus
ou
moins-values
5% / lots
2025_66_CM
Mise
à jour
de
l’AP-CP
Espace
Culturel
2025_67_CM
Rétrocession
— Cheminement
Piéton
— Lotissement
Dugot
2025_68_CM
Décision
Modificative
— Budget
Principal 2025
— Investissement
2025_69_CM
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
BP
2026
2025_70_CM
Attribution
des
cartes
cadeaux
de fin
d'année
2025_71
CM
Régularisation
délibération
ouverture
poste
d’Attaché
Affichée
le : 16 décembre
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Phifippe GUILI
OT
Les “ègies de pubiicità
des
aclas des communes
sonf modifiées
depuis
de Juillaf 2022
L'erdonnance
n°2021-1310
du
7 aotobre
2021
et le
décrét d'applicalion qui s'en
est srivi
.
Liste
des
délibératlons
L'article
L.2124-25
du
code
générat
des
celleciivités
tenitorialos
prévoit
que
dans
un
délai
d'une
semaine,
Ja
liste
des
délibérations
examinées
par je conseil municipal est affichée
à la mairie af mise en
ligne sur Je
site internet de là commune,
lorsqu'if existe.