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Déliberation - Délibération 39 du 03 05 2023 Subvention exceptionnelle au profit de l'association A.S Panazol Rugby Adoptée
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 39 du 03 05 2023 Subvention exceptionnelle au profit de l'association A.S Panazol Rugby Adoptée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, Le trois mai Le Conseil Municipal de la Commune de Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 26 avril 2023
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 28
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING, Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Anca VORONIN, Jean DARDENNE, Clément RAVAUD, Jean-Pierre
GAUGIRAN, Martine LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Jacques BERNIS, Stéphanie
PANTEIX, Francis COISNE, Danielle TODESCO, David PENOT, Lucile VALADAS, Alexandre DOS
REIS, Jean-Christophe ROMAND, Cyril GRANGER, Claire MARCHAND, Bruno COMTE, Christian DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gille MONTI, Laurence PIPERS, Valérie MILLON.
Excusés par procuration :
Marie Noël BERGER donne procuration à Danielle TODESCO en date du 3 mai 2023 Alain BOURION donne procuration à Fabien DOUCET en date du 25 avril 2023 Pascale ETIENNE donne procuration à Jean DARDENNE en date du 26 avril 2023 Marie-Anne ROBERT KERBRAT donne procuration à Isabelle NEGRIER-CHASSAING en date du 03 mai 2023
Aurore TONNELIER donne procuration à Clément RAVAUD en date du 03 mai 2023
Secrétaire de séance : Clément RAVAUD
Objet : Subvention exceptionnelle au profit de l'association A.S. Panazol rugby Délibération 2023 - 39
La Ville de Panazol entend affirmer son soutien auprès du tissu associatif du territoire.
A ce titre, elle a souhaité accompagner Le Club de Rugby ASS. Panazol Rugby, dans le cadre de La 3°" Édition du Tournoi des Jaunes et Bleus, organisée Le 22 avril 2023 qui a attiré près de 600 jeunes âgés de 6 à 12 ans.
Cette manifestation sportive de grande ampleur avait pour objectif de valoriser Le
dynamisme des bénévoles, dirigeants et éducateurs et constitue ainsi une reconnaissance du travail accompli par l'École de Rugby sur Le territoire communal.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le versement d'une subvention
exceptionnelle d'un montant de1 000 €, afin d'accompagner Le club dans l'organisation de cet évènement.
DÉLIBÉRATION
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales :
VU la note de synthèse relative à la présente délibération ; CONSIDÉRANT la demande de subvention exceptionnelle du Club de Rugby AS. Panazol Rugby,
CONSIDÉRANT La nécessité d'accompagner cette association dans le cadre de
l'organisation de La 3îe Édition du Tournoi des Jaunes et Bleus, organisée Le 22 avril 2023, CONSIDÉRANT la volonté de La municipalité de soutenir le secteur associatif et son engagement en faveur de la pratique sportive sur Le territoire,
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE:
- _ D'attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000 € au Club de Rugby ASS. Panazol Rugby,
- Dit que Les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2023.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 4 mai 2023
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 40/05)2993
Publié ou notifié
AA 1 0 512023 PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB39 avec Ü pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 04/05/2023
Objet : Subvention exceptionnelle au profit de lassociation A.S. Panazol rugby
Nature : Délibérations
Matière : Finances locales - Divers
Date de télétransmission : 10/05/2023 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : Délibération 39 - Subvention exceptionnelle au profit de lassociation A.S. Panazol rugby.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 169536868 www.telino.com
Accusé de Réception
LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l’acte : 087-218711406-20230504-DELIB39-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 10/05/2023