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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM15042024 04B Tamponnee Repartition subvention OMS)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Ruralité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 15 avril 2024
N° CM15042024-04B
CPG
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze du mois d’avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 9 avril 2024 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 27
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, M F. RABAUD, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. HERAUD, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, Mme M. RANGEARD, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
Mme L. BRISSEAU-JAUZELON Procuration à Mme MB VINCENT Mme E. BILLEAUD ‘’ M J. LANDA Mme M. LERAY ‘’ Mme L. AVOINE Mme E. LORIEAU NUÑEZ ‘’ Mme I. BROSSET M JM BEAUFFRETON ‘’ M M. PRAUD Mme S. BÉNÉTEAU ‘’ M D. DOLÉ
Secrétaire : M F. RABAUD
________________________________________________________________________________________
OBJET : OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS – REPARTITION DE LA SUBVENTION COMMUNALE ENTRE LES ASSOCIATIONS ADHERENTES
VU la délibération n°CM18032024-16 du 18 mars 2024, par laquelle le Conseil Municipal a ouvert des crédits à hauteur de 33 500,00 € pour subventionner les associations adhérentes de l’Office Municipal des Sports (OMS) ;
CONSIDERANT la proposition de répartition de la subvention communale soumise par le Bureau de l’OMS ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants, M. Frédéric RABAUD et Mme Patricia DEBELLOIR-POUPIN ne prenant pas part au vote :
DECIDE de répartir la subvention versée à l’Office Municipal des Sports telle que présentée ci-dessous :
Association Montant voté
Aéromodélisme Club Pouzaugeais (ACP) 351,00 € Archers du Haut Bocage 671,00 € Athlé Bocage Vendée (ABV) 2 651,00 € Haut Bocage Basket Club (HBBC) 2 132,00 € Cyclisme Région Pouzauges (CRP) 1 265,00 € Escalade du Haut Bocage 1 092,00 € Pouzauges Bocage Football Club Vendée (PBFC) 8 665,00 € Pouzauges Vendée Handball (PVHB) 4 359,00 € Judo Jujitsu Club Pouzaugeais 3 245,00 € Pétanque du Haut Bocage Pouzauges 1 364,00 € PAC Subaquatique 498,00 € Tennis Club Pouzauges 3 592,00 € PAC Tennis de Table 2 008,00 € Club PAC Twirling Pouzauges 1 117,00 € Pouzauges Volley Ball 490,00 €
étant noté que l’association Badminton en Folie, qui fait également partie de l’OMS, ne bénéficie pas de subvention car
n’adhérant pas à la Fédération Française de Badminton.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Frédéric RABAUD
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire