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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM12042023 01 Tamponnee Repartition subvention OMS)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Ruralité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 12 avril 2023
N° CM12042023-01
CPG
L’an deux mille vingt-trois, le douze du mois d’avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 4 avril 2023 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme E. BILLEAUD, M A. PERROTIN, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, Mme M. LERAY, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, Mme L. VILLATEAU, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
Mme N. FIORI Procuration à Mme P. DEBELLOIR-POUPIN Mme L. BRISSEAU-JAUZELON ‘’ Mme E. RABILIER M F. RABAUD ‘’ M JC MARCHAND M C. PRIOU ‘’ Mme M. DEVANNE M P. BOUSSEAU ‘’ M N. RIPAULT M D. DOLÉ ‘’ M JM BEAUFFRETON Mme M. RANGEARD ‘’ Mme S. BÉNÉTEAU
Secrétaire : M N. GODET
________________________________________________________________________________________
OBJET : OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS – REPARTITION DE LA SUBVENTION COMMUNALE ENTRE LES ASSOCIATIONS ADHERENTES
VU la délibération n°CM13032023-17 du 13 mars 2023, par laquelle le Conseil Municipal a ouvert des crédits à hauteur de 33 500,00 €, nécessaires pour subventionner les associations adhérentes de l’Office Municipal des Sports (OMS) ; CONSIDERANT la proposition de répartition de la subvention communale soumise par le Bureau de l’OMS ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
DECIDE de répartir la subvention versée à l’Office Municipal des Sports telle que présentée ci-dessous :
Association Montant
Aéromodélisme Club Pouzaugeais (ACP) 350,00 €
Archers du Haut Bocage 651,00 €
Athlé Bocage Vendée (ABV) 3 111,00 €
Haut Bocage Basket Club (HBBC) 2 132,00 €
Association des Cavaliers de Pouzauges (ACP) 1 228,00 €
Cyclisme Région Pouzauges (CRP) 1 429,00 €
Escalade du Haut Bocage 1 279,00 €
Pouzauges Bocage Football Club Vendée (PBFC) 7 980,00 €
Pouzauges Vendée Handball (PVHB) 4 617,00 €
Judo Jujitsu Club Pouzaugeais 2 458,00 €
Pétanque du Haut Bocage Pouzauges 1 454,00 €
PAC Subaquatique 476,00 €
Tennis Club Pouzauges 2 759,00 €
PAC Tennis de Table 2 006,00 €
Club PAC Twirling Pouzauges 1 078,00 €
Pouzauges Volley Ball 492,00 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
gnature# Noël GODET
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire