Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations soumises au conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations soumises au conseil munici
Conseil Municipal - Avis de Conseil municipal du mardi 4 avril 2023 a
Conseil Municipal - Avis Conseil municipal mardi 2 mai 2023 a 19h30
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du mardi 14 novembre 2023 a
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du mardi 6 janvier 2026 a 1
Déliberation - Liste des deliberations soumises au conseil munici
Conseil Municipal - Avis du Conseil municipal du mardi 7 mars 2023 a 1
Déliberation - Liste des deliberations soumises au conseil municipal du Mardi 9 avril 2024 a 19h30
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations soumises au conseil municipal du Mardi 9 avril 2024 a 19h30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Le COMMUNE DE Liste des délibérations
(A YENNE soumises au conseil municipal
du Mardi 9 avril 2024 à 19h30
L'an deux mille-vingt-quatre, le mardi 9 avril à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle
historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de
YENNE.
Date de la convocation : Jeudi 4 avril 2024.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques
MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ,
Sébastien EJARQUE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO (arrivée avant le vote de la 1°" délibération}, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, René PADERNOZ, Cédric VIGNE.
Membres absents ayant donné procuration :
Catherine SIMOND DIT DURAND à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Stéphanie CHALBOS à Sandrine GANDY.
Cédric MOLLARD à Sébastien EJARQUE.
Marine SONOT à Laurine BOLEON.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membres absents :
Nicolas GACHE.
Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Membres en exercice : 23 Présents : 16
vril 2024
Approbation d'un contrat avec l’éco-organisme ALCOME relatif à la gestion des produits du tabac. APPROUVÉE à l'unanimité.
Cession parcelle D1442.
APPROUVÉE.
POUR : 18 CONTRE : 3 ABSTENTION : O0
Contre : Claudine BOLLIET, Annabelle GARIN, René PADERNOZ.
Convention relative à la transmission aux maires de données à caractère personnel dans le cadre du suivi de l'obligation scolaire avec la MSA.
APPROUVÉE.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
Abstention : Annabelle GARIN, René PADERNOZ.
Convention relative à la gestion en flux des logements sociaux avec l'OPAC.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Mise à jour de la convention d'occupation des salles municipales, rue Jean Létanche.
- RETRAIT - libération r 6.9
Convention chantier jeunes avril 2024 avec la Communauté de communes de Yenne. APPROUVÉE à l'unanimité.
inéretinnm
ICT QRICOTE f
Convention dispositif Lire et Faire lire.
APPROUVÉE à l’unanimité.