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Convocation - convocation cm 11 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 11 09 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Données personnelles,
CDauvautre
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Valdallière,
le 5
septembre
2023
Objet:
Convocation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
PJ:
Rapport
de
présentation
; annexes
; pouvoir
;
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le
LUNDI
11
SEPTEMBRE
2023
à 20
heures
30
Salle
P.
Geoffroy
— VASSY
VALDALLIERE
ORDRE
DU
JOUR
:
RH
: modification
du
tableau
des
effectifs
Procédure
d'indemnisation
commerçants
Défense
incendie
: demande
de
subventions
Aménagement
du
bourg
d’Estry
: avant-projet
définitif
Porte
église
de
Chênedollé
: demande
de
subvention
Scolaire
: participation
aux
dépenses
scolaires
Scolaire
: tarifs
périscolaire
et
extrascolaire
Scolaire
: dispositif
« 100%
devoirs
faits
»
Convention
SDIS
: accès
aux
services
périscolaires
en
cas
d'intervention
. Acquisition
terrain
Villeneuve
. Marché
public
: renoncement
aux
pénalités
de
retard
école
maternelle
. Adhésion
au
service
« D'accompagnement
pour
la mise
conformité
au
RGPD
» du
CDG14
13.
Centre
Municipal
de
Santé
— tarif
consultation
de
prévention
DE HER ER ES Bbhbh D Bb ©
En
cas
d’indisponibilité,
vous
pouvez
faire
parvenir
un
pouvoir
par
courrier
où
par
mail:
direction@valdalliere.fr. Comptant
sur
votre
présence,
recevez,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
;
Le
Maire,
Frédéric
BROGNIART
AU
EE
ONE
YA
ET ATOUT
0231.66
23.90
|.
accueil@valdalliereifr
l
BERNIÈRES-LE-PATRV
BURCY
CHÉNEDOLLÉ
1 LE
DÉSERT
LESTRY
MONTCHAMP
| PIERRES
| PRESLES
| LA
ROCQUE
| RULLYI
SAINT-CHARLES-LE-PERCY
| LETHEIL
BOCAGE
| VASSY.IVIESSOIX: