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Convocation - 2022.07.07 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Convocation - 2022.07.07 convocation cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
auvautre
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Valdallière,
le
1er
juillet
2022
Objet:
Convocation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
PJ:
Pouvoir
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le
JEUDI
7 JUILLET
2022
A 18
heures
00
A la
salle
P.
Geoffroy
— VASSY
VALDALLIERE
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Attribution
du
marché
voirie
2-
Vente
bâtiment
VIESSOIX
(cadastré
AB
0021)
3-
Révision
des
tarifs
de
la piscine
En
cas
d’indisponibilité,
vous
pouvez
faire
parvenir
un
pouvoir
par
courrier
ou
par
mail:
direction@valdalliere.fr. Comptant
sur
votre
présence,
recevez,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Frédéric
BROGNIART
INFO
COVID
Retour
des
mesures
dérogatoires
jusqu’au
31
juillet
2022
(Loi
N°
2021-1465
du
10/11/2021)
à savoir
:
-
Possibilité
de
tenue
en
tout
lieu
de
réunion
du
conseil
municipal
;
-
Possibilité
de
réunion
du
conseil
municipal
sans
public
ou
avec
un
nombre
maximal
de
personnes
autorisées
à y
assister
(téléconférence)
;
-
Abaissement
du
quorum
à un
tiers
des
membres
en
exercice
;
-
Possibilité
pour
chaque
membre
de
disposer
de
deux
pouvoirs.
PAU)
OR
EN
EYE
TUE)
O2
31,
66
23
90)1
accueil@valdalliere.fr.
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