Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 02 09 2014

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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 02 09 2014 Document publié le Mardi 2 septembre 2014 par la commune de Saint-Cyr. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 02 09 2014)Thèmes du document : Environnement, Ruralité, Eau et assainissement, PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 2 SEPTEMBRE 2014

Le 2 septembre 2014 à 19h30

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Martine OLLIVIER, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 26/08/2014

Etaient présents: Madame Martine OLLIVIER, maire, Cécile CELETTE, Mireille SEIGNOVERT, adjoints Marc LECOINTRE, Laurent CELLARIER, Pierre SEUX, Isabelle GONNARD, Elodie SEGEALET, Jean-Pierre GRANGE, Sylvie FRANCO, Isabelle PALLUY Conseillers Municipaux.

Pouvoir de : M. Bernard BALAYE à M. Laurent CELLARIER, de Mme Laëtitia THOUEZ à Mme Martine OLLIVIER, de M. Jean-Philippe METZ à Mme Isabelle P ALLUY, de Mme Stéphanie STANCO à Mme Cécile CELETTE.

Excusée :

Absent :

Madame Isabelle GONNARD a été élue secrétaire de séance.

*********

Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 20 juin 2014 et signature du registre des délibérations.

- Convention de mise à disposition de personnel : dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, délibération est prise à l’unanimité pour approuver la convention avec Familles Rurales - Groupement des Associations Familles Rurales de l’Ardèche concernant la mise à disposition de Monsieur Olivier GOIN. La commune prendra en charge financièrement l’intervention de Monsieur GOIN.Le groupement remboursera à la collectivité le montant de la rémunération et des charges sociales afférentes à cet agent mis à disposition, selon les termes de la convention.

- Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, délibération est prise à l’unanimité pour approuver la convention avec Familles Rurales - Groupement des Associations Familles Rurales de l’Ardèche concernant les modalités techniques et financières d’intervention et d’animation des temps d’activités péri éducatives à destination des élèves inscrits en classes de maternelle et primaire de l’école publique de Saint-Cyr. La commune accepte de contribuer financièrement au fonctionnement des activités selon les termes de la convention.

- Convention de mise à disposition de locaux : dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, délibération est prise à l’unanimité pour approuver la convention avec Familles Rurales - Groupement des Associations Familles Rurales de l’Ardèche concernant la mise à disposition les locaux de l’école publique Paul Cézanne et la salle communale sous l’ancienne mairie selon les termes de la convention.

- Subvention Familles Rurales : délibération est prise à l’unanimité pour octroyer une subvention exceptionnelle de 300 € à l’association Familles Rurales afin de participer au financement d’une animation (caisses à bretelles) concernant les centres de loisirs du nord Ardèche (dont celui de Saint- Cyr).

- Glissière de sécurité Pont de l’Eterpas : surseoir à statuer, demande de devis complémentaires.

- Abandon du projet de la zone d’activité de Saint-Cyr Ouest : Madame le maire donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de la communauté d’agglomération d’Annonay sollicitant l’avis du Conseil Municipal sur l’abandon du projet de la zone d’activité de Saint-Cyr Ouest. Le courrier précise que ce projet figurait notamment au schéma directeur d’Annonay, or les études de faisabilité conduites ont démontré la présence d’une zone humide importante qui doit être préservée et qui réduit la surface de la zone qui pourrait être dédiée au développement économique. Le fait que ce secteur soit éloigné des secteurs urbanisés devra conduire à des coûts de viabilisation importants. La communauté d’agglomération souhaite réorienter la réflexion sur le foncier à vocation économique, sur l’extension des zones d’activités existantes déjà équipées en infrastructures et réseaux. Délibération est prise à l’unanimité pour donner un avis favorable à l’abandon du projet de la zone d’activité de Saint-Cyr Ouest.

QUESTIONS DIVERSES :

- Gouttière église : Madame le Maire explique au Conseil Municipal qu’une gouttière a été repérée à l’église, des devis ont été demandés, une intervention est prévue.

- Club d’échecs : Madame le Maire présente au Conseil Municipal une demande du club d’échecs d’Annonay pour la mise à disposition d’une salle pour des cours d’échecs « enfants » pour la rentrée. Les élus proposent de mettre à disposition la salle du Campo Santo les mercredis après midi à partir de 16h00. Ils proposent également de mettre en relation le club avec l’association Familles Rurales. Le siège social reste sur Annonay.

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable : Madame le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable. Le rapport est adopté à l’unanimité et sera mis à la disposition du public.

- Spectacle APSOAR : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre du temps fort Quelque p’Arts, un spectacle est programmé le dimanche 21 septembre à 17h00 sur la commune de Saint-Cyr.

- Proposition d’animations périscolaires Communauté d’agglomération : Madame le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de la Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay pour des activités à destination des enfants afin de les sensibiliser aux enjeux liés à la gestion des déchets ménagers et aux gestes « éco-citoyens » faciles à réaliser en classe ou au quotidien. Cette proposition sera transmise à l’association Familles Rurales en charge de la gestion de l’accueil périscolaire.

- Occupation illicite de terrains privés par les gens du voyage : Madame le Maire présente au Conseil Municipal un courrier de la Sous préfecture suite à l’occupation illicite de terrains privés par des gens du voyage sur la commune. Le courrier propose des mesures qui peuvent être mises en place.

- Terrain pour vol en paramoteur : Madame le Maire fait savoir au Conseil Municipal que la demande de recherche de terrain afin de dispenser des formations et vols d’initiation en paramoteur n’a pas eu de suite.

- Modification des abonnements téléphoniques : Monsieur Marc Lecointre informe le Conseil Municipal que les abonnements téléphoniques ont été modifiés, un regroupement de lignes a été fait pour une économie d’environ 2 000 € par an.

- Opération brioches : Madame Martine Ollivier informe le Conseil Municipal que l’opération brioches aura lieu le 11 octobre prochain. Mme Mireille Seignovert et Mme Isabelle Gonnard se proposent pour l’organisation de cette journée.

- Travaux village : Monsieur Laurent Cellarier informe le Conseil Municipal des différents travaux réalisés et programmés sur la commune. Un compteur électrique a été supprimé, quartier la Camargue. Le bac à sable a été changé de place à l’école publique. Afin de faciliter l’entretien du village, de la pelouse a été semée à l’entrée du village, les dalles des contenaiers seront rallongées. La mise en place du réseau Télécom sera terminée pour l’alimentation des parcelles cédées par la commune au lieu dit Morel.

- Abri bus montée des Barges : Madame Isabelle Palluy demande la possibilité d’installer un abri bus au niveau du lieu dit « les Genièvres ». Une demande sera faite auprès du Conseil Général. Une demande sera également adressée pour la mise en place de panneaux indicatifs « SAINT CYR » au niveau des entrées de la nouvelle déviation, ainsi que de panneaux nominatifs pour les ronds points situés à l’entrée et à la sortie du village.