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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2025 06 19 Convoc
Document publié le Jeudi 19 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 01 2025 06 19 Convoc)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
€ DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN Pélussin, OMMUNAUTÉ |
CONVOCATION
Chèr(e) collègue,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
LE JEUDI 19 JUIN 2025 À 18H00
A la mairie de Maclas
ORDRE DU JOUR :
Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 mars 2025
®m Environnement
Déchets
a Lutte contre les déchets abandonnés diffus : avenant à la convention de soutien + pièce jointe
a Contrat type pour la collecte sélective —- CITEO ADLEPHE + pièce jointe
8 Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés +
pièce jointe
a DEEE : contrat de mise à disposition d'un contrat de stockage + pièce jointe
a Contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques + pièce jointe
8 Convention partenariale pour le développement du réemploi et la collecte du local réemploi de la déchèterie + pièce jointe
Assainissement non collectif
a Tarifs 2025
Administration générale
GI
Finances
g Attributions de subventions
8 Décision modificative
8 Admission en non-valeur/ abandon de créances éteintes
Ressources humaines
a Création- suppression de postes
a Recrutement d’un contrat en alternance en communication
a CDG42 — Référent déontologue de l’élu local convention d'adhésion à la mission d'assistance et de conseil - Avenant n°1
Convention de refacturation de frais de scolarité des élèves en classe ULIS avec les communes
extérieures à la CCPR
SIEL TE 42 : renouvellement adhésion à la compétence SAGE + pièce jointe
Contrat négocié n°2 entre la Communauté de communes du Pilat Rhodanien et le département de la Loire : signature + pièce jointe
Convention d'occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale
photovoltaïque + pièce jointe
Communauté de Communes du Pilat Rhodanien - 9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
Tél. 04 74 87 30 13 - cepr@pilatrhodanien.fr - www.pilatrhodanien.fr Maison France Services
Désignation conseil de surveillance aux établissements de santé
Maison France Service : Point d'Accueil et de Collaboration Trouble du Neurodéveloppement Enfant : Projet de charte + pièce jointe
m Tourisme
8 Taxe de séjour : revalorisation des tarifs au 01/01/2026
& Instauration taxe additionnelle du département de la Loire sur la taxe de séjour
Règlement intérieur de la base de loisirs à St Pierre de Bœuf : modification n°1 + pièce jointe
Économie
8 Modification du règlement d'attribution d’aides à l'économie + pièce jointe
m Coopérative les Balcons du Pilat : approbation de la convention de reversement des eaux pluviales + pièce jointe
8 Chambre d'agriculture - Convention de partenariat dans le cadre du dispositif Point accueil Installation
— avenant
Aménagement du territoire
Politique Locale de l'Habitat
8 Stagiaire diagnostic PLH 2 — étude PLH3 : modification de rémunération
8 ADIL : approbation de la convention et du financement + pièce jointe
8 ALECA42 : convention de participation financière 2025 + pièce jointe
a Service Public de Rénovation de l'Habitat SPRH : convention de reversement de participation pour la mise en œuvre avec le CD42 + pièce jointe
&m Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : Mis en œuvre de la démarche - demande de subvention Fonds verts pour le recrutement d'animateur PCAET
æ SCOT des rives du Rhône : Rapport d'activités 2024 + pièce jointe
m Questions diverses
& Information sur les décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire
Lieu et date du prochain Conseil Communautaire
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Chèr(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Président