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Procès Verbal - no01 2022 approbation du pv de la seance du cm du 09 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no01 2022 approbation du pv de la seance du cm du 09 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20220217-01-2022-DE
Accusé certifié exécutoire
DÉPARTEMENT
Nombre de
Conseillers
En exercice : 27
Présent(s) : 18
Votants : 26
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE fasses aus]
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 17 février 2022
Le 17 février 2022, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 11 février 2022, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, ROTHEA Céline, LEVEQUE
Guillaume, CHAPUS Josiane, M. GILLE Martial, CASTELLANO Michel,
GERVAIS Annie, BOULIEU Anne Marie, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU
Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, FOURNIER- MOTTET Benoit, Mme DENIS Pascale, M. GIRARDOT Clément, M. DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : BUGNET Jean-Marc donne pouvoir à Mme CHAPUS Josiane,
JOUBERT Marie-Josèphe donne pouvoir à Mme ROTHEA Céline, SOTTET Jean Dominique donne pouvoir à M.CANAL Roberto, ROGNARD Evelyne donne pouvoir à M.CASTELLANO Michel, FAVETTA Evelyne donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, BARRAULT Claire donne pouvoir à M.GILLE Martial, LE FLEM Céline donne pouvoir à Mme LAZE Gaëlle, SOLARI Charles donne pouvoir à M.LEVEQUE Guillaume.
Absents : Mme BRET-VITOZ Monique
Secrétaire : CANAL Roberto
N°01-2022 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 09 décembre 2021
Annexe n°1 - PV du conseil municipal du 09 décembre 2021 : https://mairie- millery.fr/IMG/pdf/pv_cm_09_dec_2021.pdf
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'APPROUVER le procès-verbal de La séance du conseil municipal du 09 décembre 2021
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits : . . Acte rendu exécutoire
Suivent au registre les signatures des membres Après dépôt en Préfecture Le 18/02/2022
Présents Et publication 23/02/2022 Extrait certifié conforme Le Maire
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
Françoise GAUQUELIN