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Procès Verbal - no5 2021 approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 janvier 2021
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no5 2021 approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
Du
RHÔNE
Nombre de
Conseillers
En exercice : 27
Présent(s): 26
Votants: 26
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
municipal du 25 février 2021
Le 25 février 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Millery, dûment convoqué par lettre du 16 février 2021, réuni exceptionnellement à cette heure en salle Mill'Activités en raison des dispositions sanitaires, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire:
Mesdames et Messieurs GAUQUEli N Françoise, BUGNET Jean Marc, ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne Marie, FAVETTA Evelyne, PUYJALINET Eric, GAU FRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS Pascale, SOLARI Charles, GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc
Formant la majorité des membres en exercice
Absente: Mme BRET-VITOZ Monique
Secrétaire: M. CASTELLANO Michel
N ° 5-2021-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 21 janvier 2021
Annexe n ° 1 - PV de la séance du conseil municipal du 21 janvier 2021
Rapporteur: Mme le Maire
M. Girardot note une coquille sur le nom du secrétaire de séance reporté en début de PV.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21
janvier 2021
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures des membres
Présents
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUE
',
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture le 02/03/2021
Et publication 02/0
Le Maire
Françoise GAUQU