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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Marson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
MAIRIE
DE
MARSON
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2023
Date
de
convocation
: 16
Mai
2023
Lieu
_ et
heure
de
la
réunion
:la
réunion
s’est
tenue
dans
la
salle
du
RDC
de
la
mairie
de
MARSON
à
20h30
Présents
:Noël
VOISIN
DIT
LACROIX,
Karine
MUSART,
Katia
DAUTELLE,
Gérard
HERMANT,
Annie
WILK,
Danièle
MICHEL,
Reine
LE
LUEL,
Fréderic
BOITEUX,
Jérôme
MALLET. Absents
excusés
:Jean-Philippe
LEVEQUE
qui
a donné
pouvoir
à Reine
LE
LUEL
et
Anne-
Françoise
VALLERV
Secrétaire
de
séance
: Reine
LE
LUEL
1 -
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
Municipal
du
4
avril
2023
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents
et
pouvoir,
valide
le
compte
rendu.
2
-
DLB
n°
05012023
:
Sécurisation
de
la
Mairie
par
la
mise
en
place
de
barreaux
aux
fenêtres
et
installation
d’une
alarme
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
que
suite
à
la
visite
du
référent
fraude
départemental
le
6
octobre
2020,
un
compte-rendu
avec
préconisations
avait
été
rédigé.
Sur
ce
compte-rendu,
1l
était
préconisé
d'installer
un
dispositif
de
type
alarme
dans
le
bureau
ou
sur
les
fenêtres
accessibles
à l’arrière
de
la
mairie
en
rez-de-chaussée.
Pour
ce
faire,
Monsieur
le
Maire
a
sollicité
plusieurs
entreprises
pour
obtenir
des
devis.
Les
devis
reçus
sont
les
suivants
:
- La
société
VERISURE
propose
un
abonnement
à
57€
HT
par
mois
avec
aucun
frais
d'installation. - La
société
SEPSAD
propose
un
abonnement
à 46€
HT
par
mois
avec
des
frais
d’installation
à
150€
HT.
D'autre
part,
afin
de
renforcer
la
sécurité
du
rez-de-chaussée
de
la
mairie,
Monsieur
le
Maire
a
demandé
un
devis
à l’entreprise
de
Métallerie
Serrurerie
Ferronnerie
« MARTIN
Thibaut
» située
à
POIX
pour
la
fabrication
et
la
pose
de
3
grilles
de
défense.
Le
montant
du
devis
s’élève
à
2762.24€
(TVA
non
applicable).
Le
conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
présents
et pouvoir :
-_
décide
de
retenir
le devis
de
la société
SEPSAD
pour
l'installation
de
l’alarme,
-
valide
le devis
de
la société
MARTIN
Thibaut
pour
la pose
des
3
grilles
de
défense.
3
- DLB
n°
05022023
:Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
La
loi
impose
à chaque
collectivité
d’avoir
un
référent
déontologue
pour
les
élus
afin
d’éviter
les
conflits
d’intérêts
Une
liste
de
référents
a été
fournie
par
l’ Association
des
Maires
de
la
Marne,
qui
recommande
de
choisir
2 référents.
Ces
référents
sont
rémunérés
uniquement
en
cas
de
sollicitation,
le
tarif
des
prestations
est
fixé
par
l’État. Le
conseil
municipal
retient
:
Ÿ
Monsieur
Érie
DHELLEMME,
Retraité,
Ancien
Directeur
de
la
Règlementation
à
la
Préfecture
de
la
Marne,
Ÿ
Maître
Steven
CALOT,
avocat
associé
au
sein
du
cabinet
ACG,
spécialisé
en
Droit
Public.
4 — DLB
n°
05032023
: Mission
d’aide
à l’archivage
du
Centre
de
Gestion
51
Les
archives
de
la commune
s’accumulent
et n’ont
pas
été
triées
depuis
des
années.
Le
Centre
de
Gestion
de
la Marne
exerce
cette
mission.
Les
archives
concernées
sont
celles
situées
actuellement
au
secrétariat,
dans
la
salle
d’archives
à
l'étage,
dans
les
deux
greniers.
Le
coût
estimatif du
tri et du
classement
: entre
10062
€ et
11232
€ et 2808€
pour
la destruction.
Une
telle
opération
peut
être
effectuée
sur
2 années.
Le
conseil
municipal
retient
la dernière
solution,
tri et classement
sur
2
années.
$
- Elections
sénatoriales,
candidatures
Les
élections
sénatoriales
se
dérouleront
le
dimanche
24
septembre
2023
et
les
communes
doivent
élire
les
grands
électeurs.
Le
vendredi
9 juin,
le
conseil
élira
un
titulaire
et
3 suppléants,
les
candidats
peuvent
d’ores
et
déjà
se
rapprocher
du
secrétariat
de
mairie
pour
faire
acte
de
candidature.
6
- Remboursement
de
frais
Sans
objet.
7
- Avancement
des
travaux
en
cours
Réserve
souple
de
lutte
contre
l’incendie
- rue
de
la
Morellerie
:l’installation
est
terminée,
le
contrôle
du
SDIS
est
OK,
elle
est
maintenant
opérationnelle.
Débernage
de
la
route
de
Francheville
et divers
: terminé.
Fauchage
des
talus
: prévu
cette
semaine.
Sécurité
routière
:le
retour
des
travaux
de
la
commission
« voirie
»
a
été
communiqué
à
ADP
qui
doit
retravailler
le
dossier
ADP
doit
également
en
estimer
le
coût.
D'’ores
et
déjà,
il
apparait
qu’au
carrefour
RD1
/RD79
la
création
de
4 passages
protégés
n’est
pas
possible
;un
passage
protégé
doit
aboutir
sur
un
trottoir
de
largeur
réglementaire
Mise
en
place
de
4
feux
tricolores
:coût
estimé
15000€
par
feu
!!!,
ce
qui
n’est
pas
possible
avec
le
budget
actuel.
8
- Informations
diverses
Accueil
de
l’association
« Ville
à joie
» le
jeudi
1°
juin
de
16h30
à 21
h00
sur
la
place
de
la
Mairie.
Le
samedi
13
Mai
a
eu
lieu
la
journée
citoyenne,
un
grand
merci
aux
participants
qui
ont
poursuivi
les
actions
engagées
précédemment
et
préparé
l’accueil
de
« Ville
à Joie
».
Un
grand
merci
également
à
l’équipe
qui
a
planté
les
géraniums.
Maintenant
c’est
à
vous,
riverains
des
jardinières
de
les
arroser
et
de
les
entretenir,
merci
d’avance
!
Prochain
conseil
le 20
juin
à 20h30
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Noël
VOISIN
DIT
LACROIX
Reine
LE
LUEL
y
/ h
0